Françoise Bosman


De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bosman (Françoise, Andréa)
ancienne directrice d'un centre d'archives ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: BOSMAN (Françoise, Andréa)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration, et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024600746(source JORF)
radiation
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice du services Archives nationales du monde du travail
Groupe:
Direction du services Archives nationales du monde du travail
JORFTEXT000000461766(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du Centre des archives du monde du travail. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000423358(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Françoise Bosman
conservatrice générale du patrimoine, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du centre des archives du monde du travail
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Françoise Bosman
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Françoise Bosman
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000439057(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Françoise Bosman
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Françoise Bosman
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du centre des archives du monde du travail, à Roubaix
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Françoise Bosman
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Bosman (Françoise)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur des archives
Groupe:
Conseil supérieur des archives
duree="trois ans"
JORFTEXT000000413793(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Bosman (Françoise)
CGT, section des Archives de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organisations syndicales représentées au comité technique paritaire de la direction des Archives de France
Groupe:
Conseil supérieur des archives
JORFTEXT000000225908(source JORF)
nomination
04 Novembre 200104/11/2001
De: Bosman (Françoise)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1998
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000388555(source JORF)
promotion
16 Mai 199816/05/1998
De: Françoise Bosman
spécialité Archives
Objet:
conservateurs du patrimoine
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000550866(source JORF)
nomination
02 Décembre 199402/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.