08 Août 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Perritaz (Alain)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service des statuts, de la prévision et du recrutement à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Service des statuts, de la prévision et du recrutement à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000791460(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Perritaz (Alain)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000791460(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Jammes (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le médecin général (2e section)
représentant du service de santé des armées, et son suppléant le médecin général
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service de santé des armées
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Monnet (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le magistrat général
représentant de la division des affaires pénales militaires, et son suppléant le magistrat général (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Robert (Georges)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le général de division (2e section)
représentant de la gendarmerie, et son suppléant le général de brigade (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Merle (Robert)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le général de brigade (2e section)
représentant de l'armée de terre, et son suppléant le général de brigade (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Eclache (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contrôleur général
représentant du contrôle général des armées, et son suppléant le contrôleur général
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Devaux (Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contre-amiral
représentant de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Baillaud (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contre-amiral
représentant de l'armée de l'air, et son suppléant le général de brigade Thiebaut
Groupe:
Commission des recours des militaires
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général hors classe
représentant de la délégation générale pour l'armement, et son suppléant l'ingénieur général hors classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
Délégation générale pour l'armement
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Dupuis (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général de 2e classe
représentant du service des essences des armées, et son suppléant l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
suppleant
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Grosclaude (Bernard)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le médecin général (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Depras (André)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le magistrat général
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Bourrier (Jean-Charles)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le général de division (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Marquet (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le général de brigade (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Blanc (Jacques)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contrôleur général
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contre-amiral
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Bée (François)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général hors classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Clair (Olivier)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
L'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Vignat (Régis)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le vice-amiral (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Uzan (Lucien)
de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 1re classe
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le vice-amiral (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Villermain-Lécolier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le général de division
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Lefévre (Jean-François)
de la gendarmerie nationale, et son suppléant le général de division (2e section)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le général de division
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Robbe (Jean-Claude)
de l'armée de terre, et son suppléant le général de division
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le général de corps d'armée (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Dousson (Pierre)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le général de corps d'armée (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Thiebaut (Philippe)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le commissaire général de division aérienne (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Stum (Jean-Louis)
de l'armée de l'air, et son suppléant le général de brigade aérienne
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le commissaire général de division aérienne (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Eclache (Jean-Paul)
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Le contrôleur général des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
president
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Delbauffe (Gérard)
son suppléant le contrôleur général
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Le contrôleur général des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
president
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Delphine Hedary
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-07-23"
JORFTEXT000000791456(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Xavier de Lesquen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer les fonctions de président du conseil d'administration de la société Le Défi SA
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-09-01"
duree="quatre mois"
conseil_administration
JORFTEXT000000791454(source JORF)
disponibilité
08 Août 200308/08/2003
De: Grange (Christine), épouse Grenier
conseillère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France aux Etats-Unis
au titre de la mobilité
date_debut="2003-03-20"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000791294(source JORF)
affectation
08 Août 200308/08/2003
De: Denise Mathieu Coulange
attachée
Objet:
à la retraite
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-12-01"
JORFTEXT000000781129(source JORF)
admission
08 Août 200308/08/2003
De: Alain Bernard
chef de service des affaires sanitaires et sociales (fonctionnaire de catégorie A)
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
JORFTEXT000000780516(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Vogel (Denis)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, sous-direction de la métrologie, MAD LNE
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Vieux (Bernard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Valière (André)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Schleifer (Gérard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Le Meur (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Lagneaux (Olivier)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, sous-direction de la sécurité industrielle
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Gilbert (Dominique)
direction de la prévention des pollutions et des risques, service de l'environnement industriel
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Duvoid (Daniel)
agence de l'eau RMC
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Duchatel (Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Delmas (Claude)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: David (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Courty (Maxime)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Cats (Prosper)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Bussière (Jean-Luc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Bollée (Vincent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Bodenez (Philippe)
direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Balahy (Laurent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Baudoin (Martine)
direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2003 (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2003 est établi
JORFTEXT000000780515(source JORF)
inscription
08 Août 200308/08/2003
De: Dumas (François)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Direction de l'encadrement à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000780514(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Dumas (François)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000780514(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Collet-Sassere (Jocelyne)
administratrice civile
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice de l'évaluation et de la prospective, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Direction de l'évaluation et de la prospective, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000607123(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Collet-Sassere (Jocelyne)
administratrice civile, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000607123(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Pommier (Joseph)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-03-01"
date_fin="2004-08-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000607120(source JORF)
détachement
08 Août 200308/08/2003
De: Jean Chapus
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2003-10-28"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000607116(source JORF)
admission
08 Août 200308/08/2003
De: Annie Bonnet
attachée
Objet:
dans un emploi d'attaché au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2003-07-01"
date_fin="2006-06-30"
JORFTEXT000000598355(source JORF)
détachement
08 Août 200308/08/2003
De: François Decoster
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000598354(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Philippe Braidy
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000597448(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200308/08/2003
De: Marion (Pierre, René, Marie)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000426812(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Roth (Jean-Louis)
chef d'escadron de l'armée blindée et cavalerie
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2003-05-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000000426641(source JORF)
intégration
08 Août 200308/08/2003
De: Delphine Hedary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de la mobilité
secrétaire générale de la préfecture de l'Aude
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Préfecture d'Aude
Conseil d'État
date_debut="2003-07-23"
duree="deux ans"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000426640(source JORF)
détachement
08 Août 200308/08/2003
De: Thierry Jaunasse
directeur hospitalier de 2e classe, directeur adjoint à l'hôpital local de La Guerche-de-Bretagne et de la maison de retraite d'Availles-sur-Seiche (Ille-et-Vilaine)
Objet:
en application des dispositions de l'article 26 du décret 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Rochefort-en-Terre (Morbihan)
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000414592(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Alibert (Alain)
capitaine de l'armée de terre détaché
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
attaché d'administration centrale
attaché d'administration centrale
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000414591(source JORF)
intégration
08 Août 200308/08/2003
De: Couchoud (Pierre-Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au directeur des Monnaies et médailles du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction des Monnaies et médailles du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-05-30"
JORFTEXT000000414590(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Guy Gazeau
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414588(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Pierre-Alain Durand
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414588(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Yves Demaure
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414588(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Maurice Calzetta
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000414588(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, chargé du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Service des formations à la direction de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000240812(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000240812(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Laure-Anne Balderacchi
Objet:
conseillère, responsable du secrétariat particulier de la ministre
cabinet="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES AFFAIRES EUROPEENNES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000240810(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Viet (Vincent)
historien (direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Robert (Jean-Louis)
directeur du Centre d'histoire sociale du xxe siècle
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Renard (Didier)
professeur de science politique (université Lyon-II)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Rehfeldt (Udo)
chercheur à l'Institut de recherches économiques et sociales
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Pigenet (Michel)
professeur d'histoire contemporaine (université Paris-I - Panthéon-Sorbonne)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Olszak (Norbert)
professeur des universités (université Robert-Schuman, Strasbourg-III)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Maclouf (Pierre)
sociologue (université Paris-Dauphine)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Le Crom (Jean-Pierre)
directeur de recherche au CNRS, directeur de droit et changement social (université de Nantes)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études au centre de recherches historiques (EHESS à Paris)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Crozier (Michel)
sociologue, directeur de recherche émérite au CNRS
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Bodiguel (Jean-Luc)
directeur de recherche émérite au CNRS
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Soubiran-Paillet (Françoise)
sociologue du droit
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Ruffat (Michèle)
chercheure associée à l'institut d'histoire du temps présent-CNRS
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Omnés-Lescure (Catherine)
professeure d'histoire contemporaine (université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Moret-Lespinet (Isabelle)
maître de conférences en histoire (université Paris-X)
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale du patrimoine, directrice du centre des archives du monde du travail, à Roubaix
Objet:
membres de la commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique auprès du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000240657(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Jean-Pierre Thiesson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-10-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000240656(source JORF)
admission
08 Août 200308/08/2003
De: Trombetta (Pierre-Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Lenoble (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Lecherbonnier-Hardouin (Yannick)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Fau (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Belleil (Gwenael)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Batt (Mickael)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Scheck (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Richez (Florence)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Remond (Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Pigeau (Elisabeth)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Pegand (Nathalie)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Parchas (Marie-Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Leboucher (Elise)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Ivain (Jeannette)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Hou (Mei-Chih)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Goarin (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Ferault (Marie-Agnès)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Drean (Colette)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Debelle (Jacqueline)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Couinaud (Renée)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230235(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Piot-Morin (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Letellier (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Hamiaux (Marianne)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Fourteau-Bardaji (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: David (Véronique)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Celer (Françoise)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études hors classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000230175(source JORF)
promotion
08 Août 200308/08/2003
De: Pierre Giroud
directeur territorial au conseil général de l'Ariège
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière :
directeur d'établissement sanitaire et social, directeur de la maison de retraite de Belpech (Aude)
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000230173(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, chargé du service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
Service de gestion des ressources humaines à la direction des personnels enseignants, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230171(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
JORFTEXT000000230171(source JORF)
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.