14 Février 2007

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

De:	Céline Dalbera chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000820713 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000820711 (source JORF)

De:	Guy-Pierre Martin sous-directeur
Objet:	agents ci-après désignés, directement placés sous l'autorité de

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du minsitre de la santé et des solidarités"

De:	Françoise Lutaud sous-directrice
Objet:	au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du minsitre de la santé et des solidarités tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000820711 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"

De:	Eric Waisbord sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets : »

JORFTEXT000000820711 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités"

De:	Jean-Emmanuel Paillon délégué adjoint à l'information et à la communication
Objet:	au nom des ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000820710 (source JORF)

délégation de signature

De:	Philippe Chapelon Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (CNES)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail III. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'entrepreneurs du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Michel Vie Syndicat national des artistes musiciens de France (SNAM-CGT)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Guy Sellier Syndicat national des chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Jean-Christophe Parquier Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Fernand Guiot Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel, de la presse, de la communication et du multimédia, Force ouvrière (FASAP-FO)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	René Fontanarava Confédération française démocratique du travail, Fédération communication, conseil, culture
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	François Rousseau chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Jacques Pottier chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Loris Mancini chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Jean-Marc Ghanassia Syndicat français des agents artistiques et littéraires (SFAAL)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Isabelle Gentilhomme Syndicat des directeurs de théâtres privés de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail III. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'entrepreneurs du spectacle Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Marie-Anne de Valmalette chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Dominique Riber chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Liliane Doucet chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	André Thomazo Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (CNES)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail III. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'entrepreneurs du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Georges Terrey Syndicat des directeurs de théâtres privés de Paris
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail III. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'entrepreneurs du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Denys Fouqueray Syndicat français des artistes interprètes (SFA-CGT)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Dominique Bellot Syndicat national des chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Jérôme Arger-Lefevre Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel, de la presse, de la communication et du multimédia, Force ouvrière (FASAP-FO)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Xavier Tamalet chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Martial Medini chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Jacques Delannoy chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Olenka Witjas Syndicat national des artistes musiciens de France (SNAM-CGT)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Evelyne Bonnet Confédération française démocratique du travail, Fédération communication, conseil, culture
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Elisabeth Tanner Syndicat français des agents artistiques et littéraires (SFAAL)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Véronique Reaud chambre syndicale des agents artistiques pour la musique classique
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

De:	Nadia Dikoff chambre syndicale des agents artistiques de variétés et jazz (AVJ)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail I. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'agents artistiques Membres titulaires
Groupe:	Commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail

nomination

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances"

De:	Eric Finot chef de cabinet du ministre délégué
Objet:	au nom du ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000819982 (source JORF)

délégation de signature

De:	Christophe Salin administrateur civil, chef du bureau des libertés publiques, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions. »
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Eric Tison administrateur civil. »
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Jean-Etienne Szollosi attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	David Sarthou attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Christophe Salin administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Pierre Rossignol administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Laurent Pouget administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Christian Pouget administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Rémy-Charles Marion administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Philippe Le Carpentier administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Frédéric Davous administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Patrice Chazal attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Laurent Audinet administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Fabienne Peillon attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du contentieux des polices et réglementations administratives et des libertés publiques
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, les mémoires en défense devant les juridictions administratives en matière de contentieux du permis de conduire. »
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Anne Lebrun administratrice civile
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Marie-Dominique Gabrielli attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Frédérique Doublet agent contractuel
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Marie-Christine Cornec attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

De:	Anne Brosseau administratrice civile
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de l'article 12 du décret n° 82-442 du 27 mai 1982 modifié, de l'article 9 du décret n° 98-503 du 23 juin 1998 du décret du 18 avril 1939 ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

délégation de signature

JORFTEXT000000644552 (source JORF)

De:	Joux (Antoine)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines à compter de son installation
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Sabbah (Maurice)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Ravazé (Bruno)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Petitjean (Didier)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Mortel (Michel)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Guillaumé (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Fondeville (Louis)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Fettal (Amar)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Engelmann (Godefroy)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Dumon (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Caroff (Philippe)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Saulas (Janine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Petitjean (Jocelyne)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Fouriez (Martine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Fernandez (Odile)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Doucet (Pascale)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Desmery (Marie-Françoise)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Delaye (Annick)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Boisramé (Sylvie)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

date_debut="2007-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Bernard-Kazandjian (Christine)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

intégration

JORFTEXT000000644550 (source JORF)

De:	Cano (André) directeur du travail
Objet:	directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:	Direction de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

date_debut="2007-02-01"

nomination

De:	Scherer (Jean-Philippe, William, Jacques) commandant (Air)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Officiers français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Marguillier (Jean-François, Alain) capitaine (Air)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Officiers français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vidale (Jérôme, Daniel, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Paing (Jean-Baptiste, Pierre, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Pagès (Thomas, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Meignien (François, Eric, Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Martins (Gérald, Olivier, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Madelpech (Pierre, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lepage (Yann, Roger, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Chuiton (Mathieu, Jean, Gérard, Hippolyte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bonnevie (Loïc, Roland, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Zorrilla Matilla (José Manuel) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vaquer Campillo (Lluís) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vandenplas (Xavier) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Tembely (Moussa) (Mali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Sentissi (Hamad) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Schiltz (Benoît, Pol, Joseph) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Riquier (Nicolas, Georges, Ghislain) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Ouahbi (Saad) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Nicks (Alain, Xavier) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lebrun (Rodolphe) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Kirmse (Moritz, Korbinian) (Allemagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Kelic (David) (Suisse)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Joergensen (Brian, Rene) (Danemark)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Hoang (Ngoc Thach,) (Vietnam)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Goulet (Jean-Pascal) (Canada)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Garcia Peña (Axel Javier) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Fraselle (Stéphane, Dominique, C. M. J.) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Farré Gascon (Roger) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Diallo (Alseny) (Italie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Boodhoo (Murvin) (île Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Yverneau (Bastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Verpeaux (Nicolas, Jean, Joseph, Alexis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vergez (Alexis, Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vedovati (François, Victor, Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Vaunois (Stéphane, Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Urien (Arnaud, Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Tuffe (Johann, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Trontin (Pierre, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Travert (Jean-Michel, Alain, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Torralba (José)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Thierry (Matthieu, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Stella (Cédric, Louis, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Senabre (Joël, Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Royer (Emmanuel, Pierre, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Royan (Renaud, Gabriel, Constant)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Roudot (Sylvain, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Rolland (Hervé, Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Richou (Adrien, Gabriel, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Rey (Charles, Alexandre, Jean-Louis, Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Reigner (Pierre-Alain, Jean, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Queffélec (Morgan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Pourchez (François, Marc, Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Poupard (Matthieu, Bruno, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Pouille (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Plaignaud (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Pierre (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Perron (Romain, Christophe, Florent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Pascal (David, Alberto, Karel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Parmaksiz (Musa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Ozenne (Guillaume, Paul, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Olive (Xavier, Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Nègre (Vincent, Michel, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Moureaux (Grégory, Roger, Marcel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Morin (Julien, Daniel, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Morbieu (Nicolas, Bertrand, Etienne, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Morard (Xavier, Marie, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Montseny (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Michel (Enguerran, Norbert, Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Mesnil (Arnaud, Jean, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Menaud (Guillaume, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Mazet (Valentin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Mayer (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Massot (Max, Bernard, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Mallard (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Mahi (Jemmel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Léger (Benoît, Jean, Emile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lugand (Pierre, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lissajoux (Sylvain, Johannes)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Levret (Loïc, Gilles, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lesellier (Edouard, Jean, Philippe, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lepeu (Grégory, Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lefrançois (Romain, Amédée, Achille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Le Corre (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lamquin (Nicolas, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lallemand (Mickaël, Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lafont (Adrien, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lacoste (Jean-Patrick, René, Aldo)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Labonne (Mathieu, Jean, Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Kemlin (Guillaume, Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Joubert (Laurent, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Jean-Charles (Emmanuel, Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Jarnoüen de Villartay (Grégoire, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Izard (Jean-Baptiste, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Hiver (Vianney)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Ham (Frédéric, Roland)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Guérillon (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Guitton (Julien, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Guirriec (Erwan, Gilles, Marie, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Goulet (Sébastien, Gérard, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Giroux (Guillaume, Georges, Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Gauthier (Rémi, Jean-Marie, Arnoult)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Gastine (Thomas, Pierre, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Gaham (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Faure (Renaud, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Fabre (Louis, Marie, Benoît, Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Durand (Benoît, Lucien, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Durafour (Florian, Benjamin, Yannis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Duchaine (Patrick, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Dubois (Pierre, Dominique, Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Desmarais (Sylvain, Rémy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Deletombe (Renaud, Paul, Jules)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Dejaeghere (Edouard, Antoine, Dominique, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	De Finance (Sébastien, Alain, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Darche (Alexandre, Christian, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Dangler (Bruno, Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Dal Santo (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Côme (Noé, Lucien, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Coudron (Etienne, André, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Cogne (Pierre-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Chenot (Vincent, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Chauvin (Marc, Julien, Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Chaumin (Pierre, Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Champs (Julien, Paul, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Cazenave-Loustalet (François, Pierre-André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Cavel (Cyril, Jacques, Edmond)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Calmettes (Thibaud, Pierre, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Caillaud (Maxime)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Cabanis (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bétegnie (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Béaur (Rémi, Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bucher (Nicolas, Jean-Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Brunet (Rémi, René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Brellier (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Boutelier (Martin, Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bourgogne (Stéphane, Michel, Pierre, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Boulongne (Patrick, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Blanc-Pâques (Pierre, François, Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Blanc (Thibault)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Biot (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Betoule (Marc, Etienne, Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bertin de La Hautière (Gonzague, Guy, Marie, Josephe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Berger (Simon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Berdoulat (Laurent, Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Benoit (Jean-Philippe, Marie, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Behmo (Régis, Azaria, Jean, Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Beck (Jonathan, Albert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Beaudonnet (Maxime, Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Baud (Antoine, François, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Baste (Arthur, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Baquié (Ludvic, Sosefo, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Ballard (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Baisez (Mathieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Arnault (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Anxionnat (Julien, Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Andreau (Nicolas, Jean, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Aguergaray (Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Adam (Jean-François, René, Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Sanchez (Mélanie, Jane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Romano (Géraldine, Anaïs, Angèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs de l'armement
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Praile (Catherine) (Belgique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Fasson (Valeria) (Italie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	El Yacoubi (Açmae) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	de Montille (Albane, Marie, Bénédicte, Evelyne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Yana (Jessica, Fortunée, Mazal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Sévy (Virginie, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Salat (Bénédicte, Emmanuelle, Albane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Saban (Déborah, Karine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Percier (Julia, Ernestine, France, Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Padiou (Bénédicte, Geneviève, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Moreau (Mylane, Anne-Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Moreau (Anne-Cécile, Lucie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Lefeuvre (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Le Gall (Maïlys, Morgane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Harlé (Nelly)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Franzetti (Alice, Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Escudier (Julie, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Duval (Julia, Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Diez (Bénédicte, Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Cunha (Emmanuelle, Natividade)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Casenave (Céline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Brault (Yolande, Bernadette, Lucie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Bourgeois (Héléna)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Boclé (Laurence, Kristell, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Belkacem (Farida)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Barbe (Marianne, Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

De:	Avan (Caroline, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace en 2006 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

diplome

JORFTEXT000000644378 (source JORF)

De:	Jean-Marie Lafond ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille-Cassis directeur
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Calanques »

date_debut="2006-08-16"
date_fin="2009-08-15"

détachement

De:	Gaillardo (Franck) attaché d'administration hospitalière
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste principale
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Dalmasso (Jean-Pierre) attaché principal d'administration hospitalière de 2e classe
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste principale
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Bruchier (Christian) cadre supérieur de santé
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste complémentaire
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Bourdon (Eric) cadre supérieur de santé
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste complémentaire
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Bergon (Caroline) professeure de lycée professionnel
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (2°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière :
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Sicard (Hélène) attachée d'administration complémentaire
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste principale
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Pollez (Nathalie) attachée d'administration hospitalière
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste principale
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

De:	Dupre (Véronique) attachée d'administration hospitalière
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude aux emplois de classe normale des personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée les personnes énumérées Au titre de la section II (1°) del'article 16 du décret n° 2001-1343 du 28 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière : Liste principale
Groupe:	Personnels de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986

inscription

huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Marecaux (Alain, Guy)
Objet:	huissiers de justice associés

nomination

huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Marcotte-Ruffin (Hervé, Bruno, Bernard)
Objet:	huissiers de justice associés

nomination

huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Lebas (Lydie, Marie, Denise), épouse Outteryck
Objet:	huissiers de justice associés

nomination

huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"

De:	Marcotte-Ruffin (Hervé, Bruno, Bernard)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Hervé Marcotte-Ruffin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Donou (Claire, Marie, Josèphe)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Didier Meudic et Jean Berthou, notaires associés

JORFTEXT000000644375 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Donou (Claire, Marie, Josèphe)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier Meudic et Jean Berthou, notaires associés

JORFTEXT000000644375 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000644374 (source JORF)

De:	Sylvie Fontanille
Objet:	vice-présidente du tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2006-12-31"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

cessation de fonction

JORFTEXT000000644373 (source JORF)

De:	Alain Leroux magistrat du premier grade
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des administrateurs civils chef du bureau de la prévention et de la protection sociale à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:	Ministère de l'Intérieur Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

date_debut="2006-01-16"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

JORFTEXT000000644372 (source JORF)

De:	Pierre Mathiot professeur des universités
Objet:	directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
Groupe:	Institut d'études politiques de Lille

duree="cinq ans"

nomination

JORFTEXT000000644366 (source JORF)

De:	Florence Berthout
Objet:	conseillère parlementaire au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2007-02-20"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

De:	Nicolas Belot chef adjoint de cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000644355 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000644196 (source JORF)

De:	Lucette Michaux-Chevry sénatrice de la Guadeloupe
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'outre-mer
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de l'outre-mer

charge

JORFTEXT000000461768 (source JORF)

De:	Florence Rodet
Objet:	conseillère

date_debut="2007-02-15"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000461767 (source JORF)

De:	Cornède (Martine) conservatrice générale du patrimoine
Objet:	directrice du service Archives nationales d'outre-mer
Groupe:	Direction du service Archives nationales d'outre-mer

nomination

JORFTEXT000000461766 (source JORF)

De:	Bosman (Françoise) conservatrice générale du patrimoine
Objet:	directrice du services Archives nationales du monde du travail
Groupe:	Direction du services Archives nationales du monde du travail

nomination

JORFTEXT000000461765 (source JORF)

De:	Paturel (Marc, Louis)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Wargny Katz & associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000461765 (source JORF)

De:	Masseline (Nicolas, Roger, Camille)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Wargny Katz & associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000461764 (source JORF)

De:	Lart (Michaël)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Mathilde Biette-Toso et Jean-Etienne Bernard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Soustons (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

nomination

JORFTEXT000000461764 (source JORF)

De:	Biette (Mathilde, Brigitte), épouse Toso
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Mathilde Biette-Toso et Jean-Etienne Bernard, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Soustons (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"

cessation de fonction

JORFTEXT000000461763 (source JORF)

De:	Hayé (Thierry, Jacques)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Max Durand et Claude Jaquet, notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000461762 (source JORF)

De:	Adrien (Jean-Michel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès de la Cour de justice des Communautés européennes lecteur d'arrêts
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="2007-01-01"
date_fin="2009-10-06"

détachement

JORFTEXT000000461761 (source JORF)

De:	Rémy Heitz magistrat du premier grade
Objet:	afin d'occuper l'emploi de directeur de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Groupe:	Direction de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice

date_debut="2006-11-23"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000461593 (source JORF)

De:	Egloff (Yves) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000275102 (source JORF)

De:	Beaudon (Francesca) divorcée Albert
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle François Vignal, Frédéric Alexis et Jean Solaire, notaires associés

notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

nomination

JORFTEXT000000275102 (source JORF)

De:	Solaire (Jean, Roger)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Vignal, Frédéric Alexis et Jean Solaire, notaires associés

notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

cessation de fonction

JORFTEXT000000275102 (source JORF)

De:	Beaudon (Francesca) divorcée Albert
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François Vignal, Frédéric Alexis et Jean Solaire, notaires associés

notaire
notaire_residence="Ussel (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

cessation de fonction

JORFTEXT000000274948 (source JORF)

De:	Neuschwander (Isabelle) conservatrice générale du patrimoine
Objet:	directrice du service Archives nationales
Groupe:	Direction du service Archives nationales

nomination

JORFTEXT000000274947 (source JORF)

De:	Vincent Tirilly inspecteur du travail
Objet:	durant la période au cours de laquelle se tient le salon international de la machine agricole du 4 mars au 8 mars 2007 à exercer, dans le département de la Seine-Saint-Denis sur le site où sont exposés les équipements de travail et les moyens de protection, les missions d'inspection et de contrôle qui leur sont imparties en vertu des dispositions du code du travail

habilitation

JORFTEXT000000274945 (source JORF)

De:	Alain Laslaz ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe
Objet:	chef du service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France
Groupe:	Service spécial des bases aériennes d'Ile-de-France

date_debut="2007-02-26"

nomination

notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Bernard (Anne, Renée, Eliane)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Marc Tesniere et Eric Cabot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000274943 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	Arnaud (Nathalie, Sylvie), épouse Raynaud
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Georges Berthet, Mireille Vaure, Katia Rouzier, David Fuzellier, notaires associés

JORFTEXT000000271306 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rougegoutte (Territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"

De:	Trouillat (Isabelle, Corinne, Madeleine)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000271305 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000271304 (source JORF)

De:	Gilbert Ambrosi
Objet:	juge de proximité à Menton

magistrat="Juge"

cessation de fonction

De:	Pommier (Stéphan, Raymond, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Colleu (Frédéric, Michel, Jacques, Armand)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Catacchio (Laurent, Michel, Claude)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baragatti (Meili, Céline, Anne)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Freville (Camille, Isabelle, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bayle (Camille, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verhille (Olivier, Cédric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Neveu (Thomas, Guy, Patrice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mathieu (Marc, Gilbert, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Manquant (Christophe, François, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laslier (Marc-Antoine, Pierre, Robert)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Heintz (Benoît, Henri, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gauzence de Lastours (Paul-Henri, Marie, Joseph, Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fayein (Guillaume, Arthur)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Hauteclocque (Geoffrey, Jean-Robert, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	David (Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dauphin (Mathias, Marie, Aude, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Colonna (Julien, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bordeloup (Frédéric, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonal (Loïc, Frédéric, Mickaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Berthion (Thibault, Eric, Marie, Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alamôme (Guillaume, Jean-Roger)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Planchenault (Faustine, Minh-Châu)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Furon (Morgane, Océane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Apert (Astrid, Geneviève, Yvette)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vasseur (Grégory, Roger, Charles)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Coche-Dequeant (Jérémy, Daniel, Henri)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Barberis (Christophe)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Riou (Anne)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Lestoquoy (Catherine, Marie, Aline)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	De Smet (Sabine, Florienne)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Palazon (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meillon (Arnaud, Thibault)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Diop (Teddy, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clavier (Fernando, Cédric)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gioan (Magali, Pauline, Pascale)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sicard (Audrey, Claude, Liliane)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirantes
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Czarnecki (Emilie, Marion)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant Les aspirantes
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-09-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Aroles (Bertrand, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Hokayem (Patrick)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Eric Finot chef adjoint de cabinet
Objet:	chef de cabinet

date_debut="2007-02-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	Robert Djellal
Objet:	directeur adjoint du cabinet

date_debut="2007-02-15"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

cessation de fonction

De:	Benjamin Goldlust
Objet:	conseiller technique

date_debut="2007-02-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Guillaume Labbez
Objet:	conseiller parlementaire

date_debut="2007-02-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000271301 (source JORF)

De:	Bélaval (Philippe) conseiller d'Etat
Objet:	président du comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
Groupe:	Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet

date_debut="2007-02-19"
president

nomination

JORFTEXT000000271300 (source JORF)

De:	Simonnot (Jean-François) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000271135 (source JORF)

De:	Arruebo-Mannier (Jean-Philippe) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Stéphanie Marguet attachée principale d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	administratrice civile stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 susvisé
Groupe:	Tour extérieur 2006

date_debut="2008-01-01"

nomination

De:	Jean-François de Manheulle attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Frédéric Tézé attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Karim Samjee attaché principal d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Patrick Roux attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Christian Piccolo attaché principal d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Fabrice Perrin attaché principal d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Christian Muller receveur-percepteur du Trésor public, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Charles Menard directeur divisionnaire des services déconcentrés de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Pascal Mathieu attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Xavier Le Gall attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	François Laurent attaché principal d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Jean-Michel Kehr attaché principal d'administration centrale des services du Premier ministre
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Philippe Jamin directeur adjoint des services extérieurs de la direction générale des douanes et droits indirects, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Didier Jacques attaché principal d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Laurent Grau attaché principal d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Romuald Gilet attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Philippe Gicquel attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Pierre Farouilh cadre supérieur de France Télécom
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Thierry Delanoë inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Frédéric Choblet attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Pascal Chiron attaché principal d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Stéphane Chipponi attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Luc Cambounet attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Didier Brunaux attaché principal d'administration centrale des services du Premier ministre
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Alain Betterich receveur-percepteur du Trésor public, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Jérôme Baconin attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Jean-Marc Auvray attaché principal d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Gilles Alayrac attaché principal d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Sylvie Vidal attachée principale d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Gabrielle Rochmann attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Dominique Renard attachée principale d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Anne-Marie Le Guern attachée principale d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Christine Julard attachée principale d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Brigitte Houppert attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Gabrielle Hoppé attachée principale d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Virginie Darpheuille-Gazon attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Sophie Costedoat attachée principale d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination

De:	Magali Aufan attachée principale d'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:	administrateur civil stagiaire en application de l'article 5 du décret du 16 novembre 1999 modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 2006

nomination