Hélène Clement


Autre nom possible de la personne recherchée:
Hélène Michaux Hélène Clement-Michaux
De: CLEMENT Hélène
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Hélène CLEMENT
responsable de la paie au sein du secrétariat général, agent contractuel de catégorie A
Objet:
régisseur intérimaire de la régie d'avances auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
Autorité de régulation des jeux en ligne
date_debut="2016-04-28"
JORFTEXT000032446142(source JORF)
nomination
23 Avril 201623/04/2016
De: Clement (Hélène)
Objet:
Interrégion Ile-de-France
Subdivision : Paris
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision : Paris
JORFTEXT000000634044(source JORF)
affectation
19 Octobre 200519/10/2005
De: Clement (Hélène)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000614900(source JORF)
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Hélène Clément, épouse Fondere
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Hélène Clément, épouse Fondere
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Clement (Hélène), épouse Fondere
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
JORFTEXT000000194094(source JORF)
désignation
29 Mai 199629/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.