29 Mai 1996


De: Veujoz (Claire)
attaché d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche depuis le
1er janvier 1993
Objet:
dans ce corps
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-04-14"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Olivier (Jean-Louis)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Dessarps (Pierre)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er avril 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-08-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Peltier (Yves)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 14 mars 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Latieule (Jean-Louis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er août 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Cassayre (Francis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er novembre 1992)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Dang Anh Kiet
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (avec une ancienneté conservée au 21 décembre 1993)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Szuba (Annie)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 7e échelon (avec une ancienneté conservée au 12 mai 1994)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Buffon (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre délégué à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Guibert (Jean-Louis)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé adjoint au préfet maritime pour l'Atlantique, chargé de l'action de l'Etat en mer
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1996-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Guillon Verne (Jean, Marc, Christophe)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Seners (François)
administrateur civil, en position de détachement auprès du ministère de la justice, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Merlin-Desmartis (Marie)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, précédemment détachée auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au Conseil constitutionnel
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Legrand (Didier)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Charles (Yves)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Auffret (Serge)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Moineau (Damien)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Decourtis (Michel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Litzellmann (Alain)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Riccioli (Jean-Louis)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement à l'école
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Mayneris (Max)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement à l'école
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Poumeau de Lafforest (Michel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Bruder (Bernard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Bessi (Gérard)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Voelckel (Michel)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Girard (Michel)
professeur, département de sciences politiques de la Sorbonne
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Cristesco (Hervé)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Vitasek (Patrick)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Robbe (Jean-Claude)
colonel, inspection générale des armées-terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Rabatel (Hervé)
chef d'escadron, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Muzellec (Raymond)
professeur à la faculté de Malakoff (droit)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: de Percin Northumberland (Pierre)
général d'armée, inspecteur général des armées-terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Jessel (Jacques)
ministre plénipotentiaire honoraire
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Oger (Claire)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996
Coprésidents
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Palardy (Thierry)
admis au concours pour l'emploi d'attaché d'administration centrale
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
date_debut="1995-12-13"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Celton (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-08-10"
depart_retraite
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Orliange (Catherine)
documentaliste
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 11e échelon
date_debut="1995-08-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Gilly (Jacqueline)
documentaliste
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 11e échelon
date_debut="1995-08-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Charbonnier (Claude)
inspecteur de France Télécom
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Peignier (Jean-Yves)
faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Despas (Bernard)
date_debut="1996-06-01"
charge
29 Mai 199629/05/1996
De: Delaplace (Gérard)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans son corps d'origine le
1er février 1996
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Delaplace (Gérard)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
radiation
29 Mai 199629/05/1996
De: Jean-François Denis
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Daniel Canépa
administrateur civil détaché
Objet:
préfet d'Indre-et-Loire
directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Daniel Cadoux
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet de la Sarthe
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Gilles Bouilhaguet
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Jean-François Denis
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Sénémaud (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1996-02-07"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Rouja (Lucette)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 1995
au titre du tour extérieur
inscription
29 Mai 199629/05/1996
De: Morel (François)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-10-18"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: de Corail (Louis)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Sautier (Jérôme)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Girodet (Jean-Louis)
au 6e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Forlot (Jean)
au 7e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-07-10"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Gaudin (Sandrine)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-27"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Villette (Marc)
au 4e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Hervé (Jean-Jacques)
au 2e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Clerc (Bruno)
au 4e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Forbin (Sylvie)
au 3e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-04-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Guichoux (Thierry)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Cohet (Emmanuel)
au 1er échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Favraud (Jeanne), épouse Ducret
au 3e échelon
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal de 2e classe des affaires étrangères
date_debut="1995-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1996-01-24"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Deketelaere (Marie)
inspecteur des impôts
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1995-10-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Beaubois (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Blandin (Jacques)
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Parkouda (Martin)
sous-directeur à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Semah (François)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Martin (Claude)
secrétaire général adjoint au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Gernet (Jacques)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Dars (Jacques)
directeur d'une collection spécialisée aux éditions Gallimard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Herail (Francine)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Caillat (Colette)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Bretaud (Jean-Jacques)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile
au 5e échelon (avec une ancienneté conservée au 26 mars 1993)
date_debut="1995-01-01"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Bouquillard (Olivier)
attaché d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales, pris en charge dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture depuis le
1er octobre 1992
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture
attaché
date_debut="1995-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Henriot (Marie-Rose)
attaché d'administration centrale, 2e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er avril 1996
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
titularisation
29 Mai 199629/05/1996
De: Fourche (Evelyne)
attaché d'administration centrale, 2e échelon, ancienneté dans l'échelon du
1er avril 1996
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
titularisation
29 Mai 199629/05/1996
De: Augustin (Christel)
attaché d'administration centrale, 3e échelon, ancienneté dans l'échelon du
4 septembre 1995
Objet:
attaché d'administration centrale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre et classés à cette date dans les conditions suivantes
titularisation
29 Mai 199629/05/1996
De: Caille (Jean-Patrick)
attaché des services déconcentrés du ministère de la culture, pris en charge dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture depuis le
1er janvier 1991
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture
attaché
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Perego (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Lepetit (Yann)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Le Men (David)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Faure (Bertrand)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Barbier (Anthony)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Riehl (Caroline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Lemasson (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Chabrillat (Pascale)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Blanc (Laurence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Bidondo (Agnès)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Montels (Yves, Loïc, Eugène, Albert)
Commissaire général de 2e classe
mis à la disposition du directeur central du commissariat de la Marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Langhade (Yves, Marie, Gonzague)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Christienne (Henri, Michel)
Contre-amiral
nommé inspecteur des forces maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Vergniol (Daniel, Michel, Jean)
Général de brigade
nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Guinard (Jean, Marie, Dominique)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Friedrich (Bernard, Gérard)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Faupin (Alain, Marie, Jacques)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Bouard (Jean, Louis)
Général de brigade
nommé commandant l'école d'application de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Boileau (Michel, André)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Reynaud (Jean, François)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Maillard (Jacques, Léon, Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles, François)
Colonel de l'infanterie de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Dratch (Henri, Jean)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Castel (Xavier, Claude, Alain)
Colonel du corps technique et administratif
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Cardon de Garsignies (Jacques, Philippe, Marie, Daniel)
Colonel de l'artillerie
nommé général adjoint “feux” au général commandant la force d'action rapide et commandant la 19e brigade d'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel)
Colonel des troupes de marine
mis à la disposition du général chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Baudot (Jean-Jacques, Marie, Pierre)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Monlibert (Jean, Luc)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Longueville (Yves, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Lescasse (Roger, Joseph, André)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-07"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Néron de Surgy (Yves, Marie, Vincent, Jean, Michel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-05"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Millier (Patrick, Marie, Bernard, Jules)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-09-04"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Prunier-Duparge (Dominique, Marie, Joseph)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-08-27"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Brousse (Jean-Luc)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-23"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Guével (Bernard, François, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur adjoint “plans logistique” à la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="1996-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Trohel (Jacques, Georges, Auguste)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-07-13"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Soubirou (André)
Général de brigade
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 2e division blindée
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Keller (Jacques, Philippe, Jean, François)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Faidherbe (Jacques, Raoul)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Davoine (Jean-Marc, René)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la division “forces nucléaires” à l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Rioufol (Alain, Maurice, André, Emmanuel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-06-29"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Liévens (Claude, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Lamoulen (Pierre, Roland, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à la direction des systèmes terrestres et d'information
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Barrière (Michel, Pierre, Frédéric)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves et de la mobilisation du service de santé des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Le Deuffic (Roger)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 199629/05/1996
De: Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 199629/05/1996
De: Flageat (Jean, René)
Médecin chef des services de classe normale
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
29 Mai 199629/05/1996
De: Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri)
Vice-amiral de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Tabourot (André)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Ribiollet (Marie-Antoine, Charles, Hugues)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Pezzali (Jacques, Henri, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Michot (Jean-Claude, Henri, Julien, Robert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Mallet (Hubert, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Laffargue (François, Noël, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Hédouville (Hugues, Marie, Joseph)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Heinzelmeier (Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Champeau (Claude, Camille)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Bec (Pierre, Jean, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Rémon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques)
Ingénieur général de classe 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Boero (Yves)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 4e échelon
date_debut="1996-01-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Le Sciellour (Nicole)
attaché de service administratif au ministère de la défense
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 7e échelon
date_debut="1995-04-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Janin (Bruno)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-12-09"
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Lemaire (Gilles)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Galpin (Bertrand)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Sciences
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Doher (Rolland)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Boene (Bernard)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Economie gestion
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
suppleant
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Bérenger (Jean)
professeur, université de Paris-Sorbonne
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Vice-président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Delissnyder (Jean-Claude)
général de corps d'armée, inspecteur de l'artillerie
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Houdinet (Jean-Philippe)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: L'Haridon (Erwann)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Fohrer (Jean-Claude)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Burlett (Dominique)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Sorel (Jean-Marc)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Rostaing (Philippe)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Allely (Jean)
administrateur civil hors classe, école militaire de Paris
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Mininno (Joseph)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Vidic (Steve)
lieutenant-colonel, inspection de l'artillerie
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Renseignement langues
Rapporteur
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Virole (Jean)
professeur de droit, avocat au barreau de Paris
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Economie gestion
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Rodriguez (Paul)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Economie gestion
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: David (Michel)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996
Chargés d'enseignement
Section Economie gestion
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1996"
composition
29 Mai 199629/05/1996
De: Pancher (Alain)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 9e échelon
date_debut="1995-07-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Agnard (Daniel)
ingénieur-chimiste contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:
habilitation
29 Mai 199629/05/1996
De: Vaillant (Didier)
attaché de préfecture du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché principal d'administration centrale
date_debut="1994-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De:
Berger
Objet:
Remplace:
M. Mary
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Leonardi (Jean-Michel)
Docteur
Objet:
Remplace:M. Dubois (Henri)
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Huet
Objet:
Remplace:
M. Marouby
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Gillois (Véronique)
attaché d'administration centrale du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration centrale de 4e échelon
date_debut="1995-12-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Gautier (Bertrand)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Simeray (Yves)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Saône (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor (gr. II)
Groupe:
date_debut="1996-05-20"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Vazquez (Bernard)
Objet:
Remplace:M. Trujillo
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Trujillo (Louis)
Objet:
Remplace:
M. Vala
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Samuel (Claude)
Objet:
Remplace:M. Renard
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Rivière (André)
Objet:
Remplace:
M. Malacan
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Renard (Gérard)
Objet:
Remplace:
M. Lesueur
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Paris (Jean-François)
Objet:
Remplace:
M. Guenego
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Parent (Marcel)
Objet:
Remplace:M. Philippe
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Ollivier (Jean-Paul)
Objet:
Remplace:
M. Butaud
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Larroque (Etienne)
Objet:
Remplace:
M. Bouissière
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Hugele (Gérard)
Objet:
Remplace:
M. Sampic
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Fiolle (André)
Objet:
Remplace:
M. Lignon
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Bousquet (Jean)
Objet:
Remplace:
M. Mouchonière
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Christian Pouly
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Rocagel
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Christian Pallot
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
Mme Hackett
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Barthelme (Charles)
pharmacien contractuel
Objet:
inspecteur de l'Agence du médicament
en application de l'article R. 5089-16 du code de la santé publique
Groupe:
habilitation
29 Mai 199629/05/1996
De: Chauvin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="1997-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Cruchon (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
Objet:
ordonnateur secondaire pour l'ensemble des opérations afférentes au fonctionnement de ce service
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Autie (Patrick)
directeur de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:Mme San-Miguel (Roselyne)
Groupe:
date_debut="1996-05-15"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Chanliau (Christiane)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Clement (Hélène), épouse Fondere
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Foix
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Foix"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Fernandez (Georges)
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Faucher (Martine), épouse Laramy
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Ricquart (Armelle)
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Béthune
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Béthune"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Saint-Jalmes (Bruno)
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants d'Avesnes-sur-Helpe
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Zeisser (Jean)
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Lanion (Françoise), épouse Prevel
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Mulhouse
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant
désignation
29 Mai 199629/05/1996
De: Rouja (Lucette)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle d'administration centrale du ministère de la culture, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 1995
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-04-01"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Sibille-Damour (Mireille)
attaché de préfecture du ministère de l'intérieur, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche depuis le
1er août 1990
Objet:
dans ce corps
attaché d'administration centrale
date_debut="1995-08-01"
intégration
29 Mai 199629/05/1996
De: Dresse (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Dinse (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Carpentier (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996, après examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne, les trois candidats
classés
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Matras-Swynghedauw (Emmanuelle)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile 1er échelon (avec une ancienneté conservée au 1er avril 1995)
date_debut="1996-04-01"
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Vergne (Joël)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 7e échelon (avec une ancienneté conservée au 1er août 1993)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile, 1er échelon
date_debut="1995-08-26"
promotion
29 Mai 199629/05/1996
De: Favoulet (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture, en fonctions à l'inspection générale de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1996-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, en fonctions à l'inspection générale de l'agriculture"
depart_retraite
admission
29 Mai 199629/05/1996
De: Descamps (Yves)
sous-directeur de la direction de la recherche de G.D.F
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
president
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Sabathier (Jeanne-Marie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
administration centrale
date_debut="1995-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
intégration
29 Mai 199629/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.