28 Février 2004

De:	Bonny (Martine) administratrice civile hors classe
Objet:	directrice du Port autonome de Rouen
Remplace:	M. Genevois (René)
Groupe:	Port autonome de Rouen

JORFTEXT000000797585 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Perrin président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Pierre Perez premier vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Jean Lardin deuxième vice-président de l'Union professionnelle artisanale, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Union professionnelle artisanale
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Alain Griset président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Serge Crabié président de la chambre de métiers du Lot et de la chambre régionale de métiers de Midi-Pyrénées
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Jean-Claude Choquet président de la chambre de métiers de la Loire-Atlantique
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat membres proposés par l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Ludovic Hehn
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Danièle Fagot-Vermeulen chargée de communication de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat Pour le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Pierre Perrin président du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat, est prolongé jusqu'à la parution de l'arrêté de nomination de son successeur
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat personnalité qualifiée
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Alexis Govciyan directeur de l'Institut supérieur des métiers
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat représentants de l'Etat personnalité qualifiée
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

nomination

De:	Isabelle Richard chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Remplace:	Mme Christiane Wicker
Groupe:	Société immobilière de la Guyane (SIGUY)

JORFTEXT000000797583 (source JORF)

nomination

De:	André Humbert professeur à l'université Nancy-II
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Eduardo Gonzalez-Calleja chercheur au CSIC, Madrid (Instituto de Historia)
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Olivier Dard professeur à l'université de Metz
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Gérard Chastagnaret directeur de la Casa de Velázquez
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean Baechler professeur des universités membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Alain Tallon professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Gérard Dufour professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Gérard Delpech directeur de recherche au CNRS
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Jean-Pierre Dedieu directeur de recherche au CNRS
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Christophe Couderc maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Gérard Chastagnaret directeur de la Casa de Velázquez
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michel Bertrand professeur à l'université Toulouse-II
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Dominique Urvoy professeur à l'université Toulouse-II
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Pierre Toubert professeur au Collège de France membre de l'Académie des inscriptions et belles lettres
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Christian Rico maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Patrick Le Roux professeur à l'université Paris-XIII
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Pierre Guichard professeur à l'université Lyon-II
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Gérard Chastagnaret directeur de la Casa de Velázquez
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	François Amigues maître de conférences à l'université de Perpignan
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Fabienne Wateau chargée de recherche au CNRS
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Michèle Tollis-Guicharneaud professeure à l'université de Pau
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Françoise Moulin-Civil maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 3 Epoque contemporaine
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Nadine Ly professeure à l'université Bordeaux-III
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 2 Epoque moderne
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

De:	Anita Guerreau-Jalabert directrice de recherche au CNRS, directrice de l'Ecole des chartes
Objet:	membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez pour l'année 2004-2005 Commission n° 1 Antiquité et Moyen Age
Groupe:	Casa de Velazquez

nomination

JORFTEXT000000797581 (source JORF)

De:	Franciscus Verellen directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:	directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:	Ecole française d'Extrême-Orient

duree="cinq ans"
ecole

nomination

De:	Royer de Véricourt (Bruno, Bernard, Marie, Jean) du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Le capitaine de frégate

nomination

De:	Petit (Xavier, François) du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:	aux commandements suivants B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Nouette (Patrick) du remorqueur côtier Bison
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Huet (Pascal, René, Jean, Jacques) du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Aubry (Gilles, Jean, Marie) du remorqueur ravitailleur Révi
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Le lieutenant de vaisseau inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Martinet (Jean-Michel, Claude) du bâtiment d'expérimentations Bougainville
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Savoyant (Luc, Pierre, Marie) du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Ponsich-Mitjavile (Christophe, Guy, Anne, Marie) du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Dejour (Mathieu, Claude, Marie) du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Béatrix (Alexis, Philippe) du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Burin des Roziers (Olivier, Jean, Bernard, Marie) du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau

nomination

De:	Saigne (Marc, Philippe, Marie) du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	De Lapeyrière (Alexandre, Marie, Pierre) du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Prazuck (Christophe, Julien, Roman) du transport de chalands de débarquement Siroco
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Luthaud (Jacques, Michel) de la frégate Primauguet
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean) du bâtiment de projection et de commandement Mistral
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Gariel (Xavier, Michel, Marie, Pierre) de la frégate La Motte-Picquet
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie) de la frégate Duquesne
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Chaperon (Eric, Patrick, Christophe, Marie) de la frégate Cassard
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Beauchesne (Olivier, Marie, Nicolas, André) de la frégate Jean de Vienne
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Ausseur (Pascal, Marie) de la frégate Jean Bart
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau

nomination

De:	Pouly (Marc, Pierre, Marie) de la frégate Floréal
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Piaton (Didier, Marie, Guy, Gabriel) de la frégate Ventôse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Moucheboeuf (François, Jean-Luc) de la frégate Prairial
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Meillour (Thierry, Christian, Maurice) de la frégate Courbet
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Lorge (Damien, Pascal, Gilbert) de la frégate Vendémiaire
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Leterme (Pierre, Daniel) du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Jeanteur (Emmanuel, André, Roger) du bâtiment de commandement et de ravitaillement Somme
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Graffin (Pierre-François, Marie) de la frégate Georges Leygues
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Cuny (Yves, François, Michel) du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Camus (Antoine, Pascal, Roger, Marie) du pétrolier ravitailleur Meuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Boidevezi (Gilles) de la frégate Nivôse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate

nomination

De:	Pasi (François, Pierre) de la frégate La Fayette
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Deluzarches (Bruno, Raoul, Yves) de la frégate Montcalm
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Caillard (Laurent, José, Jean) de la frégate Surcouf
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement

nomination

De:	Waroux (François-Xavier) du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Vaujour (Nicolas, Robert, Marie) de l'aviso Commandant Birot
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Rose (Fabien, Raynald, Vincent) du chasseur de mines L'Aigle
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Quérat (Jean-François, Maurice, Roger) de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Le Roux (Yann, Laurent, Alain) du patrouilleur de 400 tonnes La Tapageuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Kernéis (Olivier) du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Gall (Jean, Luc) du chasseur de mines Sagittaire
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Drouet (François, Xavier, Jean) de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Delort (Hervé, René, Marcel) du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Dalifard (Thierry, Hervé) du chasseur de mines Capricorne
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Choler (Jean-Jacques, Gérard) du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette

nomination

De:	Serpe (Benjamin, Jacques, Pierre) du patrouilleur de 400 tonnes La Fougueuse
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Le lieutenant de vaisseau sous contrat

nomination

De:	Belloeil (Patrick, Jean-Michel) du chasseur de mines Persée
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Le capitaine de corvette sous contrat

nomination

De:	Catard (Thierry, François, Robert) de l'aviso Premier maître l'Her
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement

nomination

De:	Deschamps (Benoît, Pierre) de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Dague
Objet:	aux commandements suivants A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine L'enseigne de vaisseau de 1re classe

nomination

De:	Jean-Luc Traina
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Nathalie Tonneau, épouse Pradere
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Renaud de Marin de Carranrais
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Michel Clercx
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Max Baquian
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Claudie Panaro, épouse Bucaioni
Objet:	secrétaires des affaires étrangères (cadre général) les secrétaires de chancellerie

date_debut="2003-08-20"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"

nomination

De:	Rouyer (Christian)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

De:	Gain (Bruno)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

De:	Dobelle (Jean-François)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

De:	Bolot (Hervé)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

De:	Beton-Delegue (Elisabeth)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

De:	Bardollet (Louis)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe

nomination

notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Testard (Malo, Alexis, Fabien)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Florence Aillet et Yves Pucher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000797577 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	Pucher (Yves, Marie, Ernest)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Florence Aillet et Yves Pucher, notaires associés

JORFTEXT000000797577 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000797277 (source JORF)

De:	Lecoq (Jean-Loup)
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2004

promotion

JORFTEXT000000797277 (source JORF)

De:	Bouguier (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2004

promotion

JORFTEXT000000797277 (source JORF)

De:	Monferrand (Pascale)
Objet:	au grade d'attaché principal de 1re classe au titre de l'année 2004

promotion

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"

De:	Pascal Leterme
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:	École nationale vétérinaire de Lyon

JORFTEXT000000797274 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000797273 (source JORF)

De:	Hélène Brives-Beaume
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference

nomination

JORFTEXT000000797272 (source JORF)

De:	Marie-Claude Cortot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Saint-Chef (Isère)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directrice de la maison de retraite de Saint-Chef (Isère)

date_debut="2004-08-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000797271 (source JORF)

De:	Jacqueline de Guillenchmidt
Objet:	membre du Conseil constitutionnel
Remplace:	M. Yves Guéna
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000614902 (source JORF)

De:	David Montembault
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers à compter du1er janvier 2004
Groupe:	Institut national d'horticulture d'Angers

maitre_de_conference

nomination

De:	Darmuzey (Vincent)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-12-01"

nomination

De:	Loquet (Maryline)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-11-01"

nomination

De:	Even (Marie-Aude)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-11-01"

nomination

De:	Weinling (Dominique)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Vaiss (Pierre)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Tacnet (Jean-Marc)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Senet (David)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Roustel (Sébastien)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Rollin (François)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Reysset (Bertrand)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Reynier (Michaël)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Petitguyot (Thomas)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Papadopoulos (Pierre)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Meyer (Nicolas)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Legay (Baptiste)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Le Coz (Jérôme)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Kozal (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Guillain (Pierre-Edouard)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Grebot (Benjamin)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Gorieu (François)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Flores (Sébastien)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Durand (Jean-Maurice)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Canneva (Guillem)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Calvez (Laurent)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bontemps (Arnaud)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bonhoure (Loic)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Blanquet (Pascal)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bemer (Dominique)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Vieillefosse (Aurélie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Van Mieghem (Marie-Hélène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Trouve (Aurélie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Tos (Marie-Line)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Syndique (Hélène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Sendrane (Isabelle)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Petron (Maud)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Morand (Céline)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Meunier (Blandine)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Meudec (Julie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Massol (Marie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Lege (Ninon)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Labory (Séverine)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Jannot (Isabelle)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Ghestem (Murielle)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Germain (Céline)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Dubois (Ségolène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Dubois (Marie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Debove (Elodie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Crumiere (Noémie)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Clement (Hélène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Clement Bernard (Sandrine)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Chamontin (Aïnhoa)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Caby (Irène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Branger (Flora)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bourdat (Eva)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bonnefoy (Caroline)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bombarde (Mylène)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Bermond (Marie-Agnès)
Objet:	ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

nomination

De:	Moreau (Yannick) conseiller d'Etat
Objet:	présidente suppléante du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

suppleant
president

nomination

De:	de Longevialle (Jean-Pierre) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	président du conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

president

nomination

De:	Dufaure (Bertrand)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris d) Au titre du syndicat Force ouvrière Suppléant
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Perrin (Yannick)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat SUD santé Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Pin (Christophe)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Hamelin (Christian)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Kassel (Christophe) directeur de l'hôpital Paul Brousse
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Camphin (Patrick) directeur à la direction de la politique médicale
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Burdet (Alain) adjoint au directeur du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Bitaud (Jean-Rémy) délégué à la formation à la direction du développement des ressources humaines
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Benelli (Michel) directeur de l'hôpital Charles Richet
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Alexandre (Joël) directeur des ressources humaines de l'hôpital Bichat-Claude Bernard
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Pradères (Annick)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris c) Au titre du syndicat CFDT Suppléante
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Borne (Isabelle)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat SUD santé Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Jouchter (Jocelyne)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Silvent-Madi (Karima) chef du département prospective métiers et nouvelles organisations à la direction du développement des ressources humaines
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Suppléants
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Dutheil (Daniel)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris d) Au titre du syndicat Force ouvrière Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Compain (André)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat SUD santé Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Lecouturier (Thierry)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Carini (Alain)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Soudan (Bruno) directeur de l'hôpital Henri Mondor
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Sibeud (Philippe) chef du département du statut et de la réglementation à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Noiré (Dominique) directeur du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Meyohas (Jacques) directeur de l'hôpital Armand Trousseau
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Dusart (Erik) directeur de l'hôpital Louis Mourier
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Chassagne (Véronique)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris c) Au titre du syndicat CFDT Titulaire
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Freire (Yvette)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris b) Au titre du syndicat SUD santé Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Arbieu Boué (Patricia)
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants du personnel de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris a) Au titre de l'union syndicale CGT Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	de Larochelambert (Elisabeth) directrice de l'Hôtel-Dieu
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Sacco (Marie-Thérèse) chef du département gestion individuelle des carrières à la direction du personnel et des relations sociales
Objet:	conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris représentants de l'administration de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris Titulaires
Groupe:	Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

JORFTEXT000000614896 (source JORF)

De:	Seligmann (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général de l'équipement
Groupe:	Inspection générale de l'équipement

date_debut="2004-03-30"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Marendet (François) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
Remplace:	M. Patey (Gérard)
Groupe:	Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire

JORFTEXT000000614895 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000614894 (source JORF)

De:	Didier Tasset inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Pays du Trégor-Goëlo
Remplace:	M. Patrick Bertheuil
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Pays du Trégor-Goëlo »

nomination

JORFTEXT000000611339 (source JORF)

De:	Nourredine Babes trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence de développement agricole et rural (création)
Groupe:	Agence de développement agricole et rural (ADAR)

nomination

JORFTEXT000000611338 (source JORF)

De:	Luc Michel inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de la Casa de Velázquez
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de la Casa de Velázquez

date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000611337 (source JORF)

De:	Bernard Lingot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2004-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000611336 (source JORF)

De:	Philippe Mirenowicz
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers associé à mi-temps

date_debut="2003-11-01"
duree="trois ans"
professeur

nomination

JORFTEXT000000611335 (source JORF)

De:	Bouchard Philippe
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires au titre de l'année 2003 (1er tour) auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière, parodontologie, service d'odontologie
Groupe:	Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière

date_debut="2004-01-01"
professeur

nomination

JORFTEXT000000611334 (source JORF)

De:	Poupeau (Christian, Michel) Colonel nommé au grade de général de brigade
Objet:	commandant de la garde républicaine
Groupe:	Garde républicaine

date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	L'aspirant Lucky (Stéphane, Antoine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Szepessy (Ladislas, Luc Kalman)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Podevin (Vincent, Frédéric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Névo (Sophie, Anne-Marie, Pierrette)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clara (Maryline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bruno (Audrey, Monique, Aline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bressollette-Lerolle (Aude, Fabienne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boivin (Anne, Kim, Ga, Wook)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sonney (Adrien, Armand)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Didier (Franck, Roger, Roland)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nardozza (Sabrina)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pinkele (Franck, Rodolphe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Philippe (Jean-Charles, Henri, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ljajic (Dzevad)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Saoût (Dominique, Jacqueline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kohn (Alexandre-Richard, Jean-Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bansard (Tapea, Johnny)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abouhafs (Labiad)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verdat (Alexandre, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Valaud (Fabien, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tual (Anthony, Salvatore)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Touron (Frédéric, Pierre, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thiebaut (Ronald)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Séron (Frédéric, Marie, Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Steib-Weber (Frédéric, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sillon (Steve, Aimé)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Seibert (Alain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roy (Alain, André, Charles)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roubaud (Damien, Patrick)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Robcis (Frédérick, Franck)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Proesamle (Jean-Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Plana (Michaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paulmier (Hugo, Adrien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paulin (Vincent, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paul (Ludovic, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Palix (Simon, Bruno)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Najda (Benjamin, Dimitri, Gaston)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Muzet (Lionel, Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Morel (Thibault, Louis, Bernard, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michel (Fabien, Jean-Paul, Jacques)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mercadal (Bastien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mason (Jean, Victor)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Litus-Koza (Christophe, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lim (Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lesne (Arnaud)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Secq (Samuel, Michel, Rémy)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Masne de Chermont (Henri, Marie, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Grand (Nicolas, Gildas, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Douget (Benoît, Théophile, Georges)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kortus (Guillaume, Christophe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Khaous (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kemiche (Mohamed)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jouve (Laurent, Jacques)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jeanjean (Julien, Pierre, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Herves (Emmanuel, Philippe, Léopold)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grollemund (Thomas, Michel, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Grin (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gremillet (Vincent, Paul, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goubert-Gaebele (François, Henri, Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gollet (Cédric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gerardin (Thomas, Charles, Henri)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaul (Rémy, Jacky)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gallot (Thomas, Germain, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gallet (Julien, Christian)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Foucault (David)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Falsarella (Martial, Marcel, Charles)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupont (Alexandre, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dumont (Julien, Roger)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duba (Stéphane, Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Douterlingne (Hervé, Jacques, Dominique)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dornier (François, Gabriel, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dafri (Maxime)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Daffix (Sylvain, Eric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Da Dalto (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Crozon (Sébastien, Alan)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Coin (Nicolas, Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Caverne (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Camel (Bruno, René, Benoît)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Busi (Julien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brinig (Romuald, Alain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Braga (Michel, José)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bourre (Cyrille, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouillet (Laurent, Georges, Bernard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blache (Jérôme, Paul, Léon)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bernadet (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baka (Lyes)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Arragain (Martial, Camille, Yves)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Agez (Philippe, Bernard, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Adjed (Mehdi, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abraham (Franck)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Virbel (Sandrine, Josette)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vincent (Mylène, Aline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Viard (Carole, Lucette, Paule)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Veniamin (Véronique, Hélène, Catherine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Souquère (Mélanie, Frédérique, Désirée)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Siou (Caroline, Paule, Louise)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rivet (Julie, Anne, Hélène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ribiere (Caroline, Delphine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Resbeut (Béatrice, Josette, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michel (Catherine, Jannine, Suzy)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marcelli (Julie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Luciotto (Christelle, Magali, Palme)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Long (Yuna, Esther, Linda)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lepoivre (Stéphanie, Sabine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Landrieux (Carine, France)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Houillon (Christelle, Nathalie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hadfi (Salwa)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gregoire (Flavie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goasguen (Katel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gilain (Céline, Dominique, Andrée)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gibouin (Mélaine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fontanie (Valérie, Laurence)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Etienne (Astrid)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duguez (Christel, Solange, Denise)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubois (Stéphanie, Christine, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Denis (Blandine, Maritha, Corine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Marqueissac (Claire, Janine, Elisa)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Crozet-Robin (Sara, Séverine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Coynel (Peggy, Mary)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cialdella (Chrystelle, Roselyne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Braud (Emmanuelle, Paule)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boulanger (Sarah, Liliane, Monique)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Becard (Natacha, Francine, Anne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alex (Catherine, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Puydebois (Julie)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur de 3e classe
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

date_debut="2003-11-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"

nomination

notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Théus (François, Désiré)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Théus et Georges Dominique Barbier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000611332 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"

De:	Jungbluth (Jean, Odilo, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Christian Daull et Jean Jungbluth, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000611331 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000611330 (source JORF)

De:	Terrier (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de la circulation, des transports et du commerce à la préfecture de police
Groupe:	Direction de la circulation, des transports et du commerce à la préfecture de police

date_debut="2004-03-01"

cessation de fonction

De:	Avril (Charlotte) administratrice civile, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:	dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) chef du bureau des personnels de conception et d'encadrement au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

JORFTEXT000000611329 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000435299 (source JORF)

De:	Spengler (Robert) attaché d'administration centrale
Objet:	des cadres du ministère de la culture et de la communication

radiation

JORFTEXT000000435299 (source JORF)

De:	Spengler (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration centrale

date_debut="2004-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Xavier de la Selle
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Christian Verjux
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Emmanuel Schwartz
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Patrick Le Chanu
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Olivier Kayser
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Christian Jeunesse
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Bruno Isbled
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Robert Dulau
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Pierre Curie
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Pierre-Yves Corbel
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Jean-Luc Collart
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Agnès d'Angio
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Véronique Wiesinger
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Hélène Viallet
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Isabelle Vernus
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Jacqueline Ursch
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Béatrice Sarrazin
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Marie-Christine Remy
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Agnès Pouillon
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Aline Magnien
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Sylvie Le Clech
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Claire Iogna Prat Stoullig
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Catherine Grenier
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Nathalie Genet-Rouffiac
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Nadine Gastaldi
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Blandine Chavanne
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Agnès Chablat-Beylot
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Anne Burnel
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Guillemette Andreu-Lanoé
Objet:	au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 2004
Groupe:	Patrimoine

promotion

De:	Allavena (Stéphane)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours interne Spécialité inventaire

nomination

De:	Blanchetiere (François)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Bergbauer (Bertrand)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Saint-Genez (Francis)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archéologie

nomination

De:	Jacquot (Edouard)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archéologie

nomination

De:	Schmauch (Joseph)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Oppermann (Fabien)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Nadiras (Sébastien)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Fonck (Bertrand)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Gragez (Carole)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours interne Spécialité archives

nomination

De:	Nunez-Regueiro (Paz)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Cantarutti (Stéphanie) (ville de Paris)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité musées

nomination

De:	Morfoisse-Guenault (Fleur)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité monuments historiques

nomination

De:	Fourment (Nathalie)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archéologie

nomination

De:	Leblay (Anne)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Iline (Anastasia)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

De:	Garcon (Ségolène)
Objet:	conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat et de la ville de Paris issus des concours de recrutement organisés au titre de l'année 2003 Au titre du concours externe Spécialité archives

nomination

JORFTEXT000000435291 (source JORF)

De:	Sauviat (Cédric)
Objet:	ingénieur des ponts et chaussées

date_debut="2003-12-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000435290 (source JORF)

De:	Philippe Lezer inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Groupe:	École centrale des arts et manufactures

date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
ecole

détachement

date_debut="2004-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Jean-Pierre Couderc
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

JORFTEXT000000435090 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000435089 (source JORF)

De:	Benoît Grossiord
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="2003-12-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Didier Michot
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000435088 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000435087 (source JORF)

De:	Gilles Grolleau
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference

nomination

huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"

De:	Le Fur (Patrick)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Segond (Jean-Louis, Marie, Paul)

JORFTEXT000000435081 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Tulliez (Jean-Noël, René, Maurice, Gustave)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000435080 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Marie (Patrick-Alain, Christian, Guy)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000435080 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"

De:	Tulliez (Jean-Noël, René, Maurice, Gustave)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000435080 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"

De:	Guigues (Sébastien, Pascal, Frédéric)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Badia et Catherine Sarica, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000435079 (source JORF)

nomination

De:	Prioux-Lesniewski (Arnaud) 12e échelon, avec 1 an 6 mois 15 jours d'ancienneté compte tenu de services antérieurs
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Poupard (Michaël) 3e échelon, avec 9 mois d'ancienneté compte tenu de services antérieurs et du service militaire
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Parisot (Bertrand) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Jayr (Pierre) 2e échelon, avec 6 mois 12 jours d'ancienneté compte tenu du service militaire
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Canniccioni (Sébastien) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Zaroui (Dalila) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Saillard (Marianne) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Fromentin (Gwladys) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Florent (Estelle) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Doray (Nathalie) 4e échelon, avec 1 an 3 mois 8 jours d'ancienneté conservée compte tenu de services antérieurs
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Boudias (Nathalie) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

De:	Alcade (Stéphanie) 2e échelon, sans ancienneté
Objet:	attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales reclassés compte tenu d'un an de scolarité, éventuellement de services antérieurs et du service national
Groupe:	Service national

titularisation

JORFTEXT000000435077 (source JORF)

De:	Lucette Michaux-Chevry sénatrice de la Guadeloupe
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre déléguée à l'industrie
Groupe:	Une mission temporaire auprès de la ministre déléguée à l'industrie

charge

JORFTEXT000000435075 (source JORF)

De:	Pierre Steinmetz
Objet:	membre du Conseil constitutionnel
Remplace:	Mme Monique Pelletier
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000435075 (source JORF)

De:	Monique Pelletier membre du Conseil
Objet:	constitutionnel
Remplace:	M. Roland Dumas
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000252545 (source JORF)

De:	Pierre Mazeaud
Objet:	président du Conseil constitutionnel
Remplace:	M. Yves Guéna
Groupe:	Conseil constitutionnel

president

nomination

JORFTEXT000000252544 (source JORF)

De:	Jean-Louis Pezant
Objet:	membre du Conseil constitutionnel
Remplace:	M. Michel Ameller
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

date_debut="2003-09-11"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"

De:	Dumas (Fabrice) attaché de préfecture du ministère de l'intérieur, maintenu en position de détachement depuis le 1er novembre 2000
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer attaché principal d'administration centrale de 2e classe

JORFTEXT000000249984 (source JORF)

intégration

De:	Deiss (Philippe) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur du Port autonome de Bordeaux
Remplace:	M. Gauthier (Yves)
Groupe:	Port autonome de Bordeaux

JORFTEXT000000249976 (source JORF)

nomination

De:	Terrier (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur du Port autonome de Dunkerque
Remplace:	M. Vergobbi (Bruno)
Groupe:	Grand port maritime de Dunkerque

JORFTEXT000000249975 (source JORF)

nomination

date_debut="2003-10-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"

De:	Sébastien Le
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:	École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

JORFTEXT000000249829 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000249828 (source JORF)

De:	Hélène Veyrac, épouse Mérad
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:	École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
ecole

nomination

date_debut="2003-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"

De:	Juliane Floury
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000249827 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000249823 (source JORF)

De:	Philippe Borey receveur-percepteur du Trésor public, 2e échelon
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté
Remplace:	M. Laurent Tissot
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Franche-Comté »

nomination

JORFTEXT000000249822 (source JORF)

De:	Nourredine Babes trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
Remplace:	M. Jean-Claude Sevat
Groupe:	Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)

nomination

JORFTEXT000000249821 (source JORF)

De:	André Benet receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Savoie
Groupe:	Université Savoie-Mont Blanc

date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000249820 (source JORF)

De:	Daniel Le Goff attaché principal de 1re classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	de son corps d'origine date de son intégration à La Poste

date_debut="1993-01-01"

radiation

De:	Lefèvre (Sylvie), épouse Le Goff
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 9e section : langue et littérature françaises université de Tours
Groupe:	Université de Tours

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	de Ferrière Le Vayer (Marc)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique université de Tours
Groupe:	Université de Tours

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Grass (Thierry)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves université de Tours
Groupe:	Université de Tours

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

De:	Angleviel (Frédéric)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique université de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Université de la Nouvelle-Calédonie

nomination

De:	Margaritis (Irène)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives université de Nice
Groupe:	Université de Nice

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Brangier (Eric)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale université de Metz
Groupe:	Université de Metz

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Migozzi (Jacques)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 9e section : langue et littérature françaises université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Boucharenc (Myriam)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 9e section : langue et littérature françaises université de Limoges
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Nivet (Philippe)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Bacqué (Marie-Frédérique), épouse Guillou
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Pillet (Jacqueline), épouse Trincaz
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 19e section : sociologie, démographie université Paris-XII
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Lepellec (Armande), épouse Muller
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives université Paris-X
Groupe:	Université Paris-X

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Gavarini (Laurence)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 70e section : sciences de l'éducation université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Mesguich (Sophie), épouse Kessler-Mesguich
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques université Paris-III
Groupe:	Université Paris-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Krumenacker (Yves)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Furio Blasco (Elies)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 14e section : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes université Lyon-III
Groupe:	Université Lyon-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Tock (Benoît)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux université Lille-III
Groupe:	Université Lille-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Charlot (Claudine), épouse Carluer
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 71e section : sciences de l'information et de la communication université Grenoble-III
Groupe:	Université Grenoble-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Dufourcet (Marie-Bernadette), épouse Hakim
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique université Bordeaux-III
Groupe:	Université Bordeaux-III

date_debut="2004-02-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

De:	Marquet (Christophe)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques INALCO Paris
Groupe:	INALCO Paris

date_debut="2004-02-01"
professeur="INALCO Paris"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

nomination

date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole

De:	Rivière (Jean-Loup)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole

De:	Zancarini (Jean-Claude)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 14e section : langues et littératures romanes espagnol, italien, portugais, autres langues romanes Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

date_debut="2004-02-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole

De:	Miard (Hélène), épouse Delacroix
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) 12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

nomination

De:	Viaux (Pierre)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	Thibault (Jean-François)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	Ripert (Jean-Maurice)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	Lefebvre de Laboulaye (Stanislas)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	Driencourt (Xavier)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	Boivineau (Catherine)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe

promotion

De:	d'Humières (Gilles)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire hors classe

JORFTEXT000000249817 (source JORF)

promotion

De:	Poudade (Paul)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire hors classe

JORFTEXT000000249817 (source JORF)

promotion

De:	Bellanger (Francis)
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire hors classe

JORFTEXT000000249817 (source JORF)

promotion

De:	Hauchecorne (Olivier) 2e échelon, avec une ancienneté conservée de 25 jours
Objet:	à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale aux dates ci-dessous

promotion

De:	Singer (Dominique) 4e échelon, avec une ancienneté conservée de 5 mois 25 jours
Objet:	à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale aux dates ci-dessous

promotion

De:	Lanaspèze (Hélène) 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 4 mois
Objet:	à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale aux dates ci-dessous

promotion

De:	Jeannin (Christine), épouse Arnoux 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 4 mois
Objet:	à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale aux dates ci-dessous

promotion

De:	Balance (Anne) 3e échelon, avec une ancienneté conservée de 11 mois 26 jours
Objet:	à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale aux dates ci-dessous

promotion

De:	Hauchecorne (Olivier)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Singer (Dominique)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Lanaspèze (Hélène)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Jeannin (Christine), épouse Arnoux
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale

promotion

De:	Balance (Anne)
Objet:	pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice, à la suite de la sélection professionnelle organisée au titre de l'année 2003, les attachés d'administration centrale

promotion

huissier
huissier_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"

De:	Machuron (Jean-Philippe, Gilbert)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Le Fur (Patrick)

JORFTEXT000000249669 (source JORF)

nomination

date_debut="2003-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"

De:	Keromes (Patricia)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice attaché, les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale aux dates ci-dessous

JORFTEXT000000249668 (source JORF)

nomination

date_debut="2003-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"

De:	Jond-Necand, née Ruivo dos Santos (Cirila)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice attaché, les secrétaires administratives de classe exceptionnelle de l'administration centrale aux dates ci-dessous

JORFTEXT000000249668 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000249667 (source JORF)

De:	Lequien (Albert) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie agent contractuel
Groupe:	Administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000249664 (source JORF)

De:	Denis Robin administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	directeur des ressources humaines au secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Direction des ressources humaines de la préfecture de police

nomination

JORFTEXT000000249663 (source JORF)

De:	Joël Tixier administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	directeur des finances et de la commande publique au secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police directeur général du personnel, du budget, du matériel et du contentieux à la préfecture de police
Groupe:	Direction des finances et de la commande publique au secrétariat général pour l'administration à la préfecture de police

nomination