Henriette Marie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Henriette MARIE
Association d'entraide des polios et handicapés
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
1o Collège des représentants des collectivités territoriales
2o Collège des représentants des usagers du système de santé, à l'issue d'un appel à candidatures
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130560A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Henriette Marie
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2008
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
a_sa_demande
cour_appel
=
"
Bordeaux
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
JORFTEXT000018699589
(source JORF)
admission
26 Avril 2008
26/04/2008
De:
Henriette Marie
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel
=
"
Bordeaux
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000278612
(source JORF)
nomination
19 Juillet 2007
19/07/2007
De:
Marie (Henriette, Louise, Victoria)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000819088
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2007
02/01/2007
De:
Marie (Henriette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000623188
(source JORF)
nomination
25 Juin 2004
25/06/2004
De:
Marie (Henriette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787753
(source JORF)
nomination
29 Juin 2003
29/06/2003
De:
Marie (Henriette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000592306
(source JORF)
nomination
30 Juin 2002
30/06/2002
De:
Henriette Marie
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
magistrat
=
"
Président de chambre
"
JORFTEXT000000406596
(source JORF)
nomination
04 Août 2001
04/08/2001
De:
Marie (Henriette)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000215538
(source JORF)
nomination
28 Juillet 2001
28/07/2001
De:
Henriette Marie
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Jeanjean
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel
=
"
Paris
"
JORFTEXT000000367024
(source JORF)
nomination
14 Août 1994
14/08/1994