Hubert Darbonne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2002
24/12/2002
De:
Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946
(source JORF)
nomination
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut
=
"
1995-10-11
"
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000555875
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1995
01/11/1995
De:
Darbonne (Hubert)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544821
(source JORF)
nomination
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section Semences potagères et florales
Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1993
08/07/1993