Jacques Dussiot


De: Jacques Dussiot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jacques Dussiot
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Août 200414/08/2004
De: Dussiot (Jacques)
directeur de département à l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes. Chevalier du 21 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-21"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Dussiot (Jacques)
chef de service à la direction des relations du travail
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
f)
représentants des ministres concernés
Groupe:
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Dussiot (Jacques)
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du ministère des affaires sociales et de l'intégration et, du ministère de la santé et de l'action humanitaire
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
cessation de fonction
12 Mars 199312/03/1993
De: Jacques Dussiot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Avril 199219/04/1992
De: Jacques Dussiot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Avril 199219/04/1992
De: Jacques Dussiot
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits des salariés et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Août 199117/08/1991
De: Jacques Dussiot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
20 Juin 199120/06/1991
De: Jacques Dussiot
chef de service à la direction des relations du travail
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
nomination
20 Mars 199120/03/1991
De: Dussiot (Jacques)
chef de service à la direction des relations du travail; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
Affaires sociales et emploi
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Jacques Dussiot
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
15 Mars 199015/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.