à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

(en service détaché)

à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

(en service détaché)

à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon

commissaire contrôleur chef de brigade de 3e échelon

commissaire contrôleur en chef des assurances de 4e échelon

commissaire contrôleur chef de brigade de 3e échelon

administrateur civil hors classe

directeur général du Centre national de documentation pédagogique

université de Nice

membre du Conseil national des universités

sont proclamés membres élus du Conseil national des universités

université Aix-Marseille-II

membre du Conseil national des universités

52e section: Maladies des appareils digestif et urinaire

université Paris-V

membre du Conseil national des universités

47e section: Hématologie, cancérologie, immunologie et génétique

université Paris-XI

membre du Conseil national des universités

43e section: Biophysique et radiologie

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (science politique) auprès de l'université Paris-I

professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales

titulaire d'un doctorat d'Etat, maître de conférences stagiaire au même établissement

professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales

titulaire d'un doctorat d'Etat, maître de conférences au même établissement

inspecteur principal à la direction générale des impôts

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

administrateur civil

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

administrateur civil

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

administrateur civil

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

directeur départemental

comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit

inspecteur principal à la direction générale des impôts

secrétaire du comité consultatif pour la répression des abus de droit

sous-directeur des établissements

sous-directeur des personnels hospitaliers non médicaux

sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

sous-directeur du droit des salariés

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

déléguée au développement et aux formations

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le ministre se réserve

directeur adjoint du cabinet

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du

susvisé

conservateur en chef d'archives, directeur des services d'archives de la Haute-Vienne

à faire valoir ses droits à pension de retraite

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (science économique) auprès de l'université Paris-I

fonctionnaire au Bureau international du travail

pour une période non renouvelable de trois ans, pour exercer des fonctions du premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire

juge, au tribunal de grande instance de Montpellier, en surnombre

ancien contrôleur général de la police nationale

pour une période non renouvelable de trois ans, pour exercer des fonctions du premier groupe du second grade de la hiérarchie judiciaire

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, nommé représentant permanent adjoint de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies à New York

sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt

auprès du ministère des affaires étrangères

administrateur principal à la Commission des communautés européennes

maître de conférences, sous-directeur de laboratoire au Muséum national d'histoire naturelle

professeur au Muséum national d'histoire naturelle

Chaire de zoologie (mammifères et oiseaux)

professeur sans chaire au Muséum national d'histoire naturelle

professeur au Muséum national d'histoire naturelle

Chaire de conservation des espèces animales

maître de conférences, sous-directeur de laboratoire au Muséum national d'histoire naturelle

professeur au Muséum national d'histoire naturelle

maire de Dourdan

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

titulaires d'un mandat électif

maire d'Ablis

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

titulaires d'un mandat électif

président du conseil général de la Nièvre

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

titulaires d'un mandat électif

représentant de l'association Etude et sauvegarde du patrimoine industriel

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

représentants d'associations

vice-président du comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

représentants d'associations

représentant de l'Association des vieilles maisons françaises

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

représentant de la Demeure historique

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

représentant de l'Association des professeurs d'histoire de l'art

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

représentant de la Société française d'archéologie

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

directeur d'un conservatoire national supérieur de musique

maître de conférences à l'université de Toulouse

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié

conservateur des musées d'Arles

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié

professeur à l'université de Strasbourg

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié

professeur à l'université de Nanterre

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié

professeur d'université honoraire

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

Mgr Paul-Marie Guillaume, évêque de Saint-Dié

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

organiste

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 5e section

directeur d'études au Centre national de la recherche scientifique

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

Contre-amiral

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

chargé de recherches au C.N.R.S

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

conservateur des archives de Saint-Gobain

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

professeur à l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat, directeur d'études au C.N.R.S

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

inspecteur en chef des musées

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

professeur à l'université de Bourgogne

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

directeur du laboratoire de recherche des monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

architecte

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

président du Groupement national des entreprises de restauration de monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

vice-président de l'université Paris-I

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

professeur à l'université Paris-IV

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

inspecteur général des archives

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

directeur d'étude à l'Ecole des hautes études en sciences sociales

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

professeur à l'université d'Aix-en-Provence

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

présidente de l'Association du vieux Châtel

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

représentante de l'Association des conservateurs des antiquités et objets d'art

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

membres d'associations

professeur à l'université Paris-X-Nanterre

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

conservateur au Musée national des arts et traditions populaires

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

maître de conférences à l'université Paris-IV

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 4e section

conservateur de la bibliothèque des monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

2. Au titre de la 3e section

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

inspecteurs généraux des monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

inspecteurs généraux des monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

inspecteur général des monuments historiques

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

inspecteurs généraux des monuments historiques

pour une période non renouvelable de trois ans

juge au tribunal de grande instance de Rochefort-sur-Mer

chargé du service du tribunal d'instance de Marennes

M. Siles

conseiller à la cour d'appel de Limoges, maintenu en activité, en surnombre

en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du

à cesser ses fonctions

ingénieurs en chef géographes

directeurs à l'Institut géographique national

directeurs à l'Institut géographique national

commissaire contrôleur des assurances de 1re classe

commissaire contrôleur en chef des assurances de 2e échelon

commissaire contrôleur des assurances de 1re classe

Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 1990 portant promotion (contrôle des assurances)

à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités (sciences de gestion) auprès de l'université Paris-I

université de Poitiers

membres du Conseil national des universités

38e section: Physiologie, biologie des organismes et des populations

université Paris-XI

membres du Conseil national des universités

Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 1990 portant promotion (contrôle des assurances)

TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF

Tableau d'avancement et arrêté du 7 mars 1990 portant promotion (contrôle des assurances)

TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE COMMISSAIRE CONTROLEUR EN CHEF

à faire valoir ses droits à la retraite

au lieu du

professeur des universités auprès de l'université Paris-V

comme école d'application de l'école normale mixte d'

directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

ingénieur en chef des ponts et chaussées