Jean-Claude Avisse


De: Avisse (Jean-Claude)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2006-07-28"
JORFTEXT000000264626(source JORF)
affectation
12 Avril 200612/04/2006
De: Avisse (Jean-Claude)
à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-01-31"
JORFTEXT000000235555(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Avisse (Jean-Claude)
chef des services fiscaux à Carcassonne ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Avisse (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000210758(source JORF)
nomination
18 Juin 199918/06/1999
De: Avisse (Jean-Claude, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
GENIE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000575990(source JORF)
nomination
24 Avril 199924/04/1999
De: Avisse (Jean-Claude, Georges)
capitaine, génie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Avisse (Jean-Claude)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
à compter du 16 août 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370483(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.