Jean-Louis Costes

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Louis COSTES Maire de Fumel
(47)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »
représentants des employeurs
Employeurs Territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Jean-Louis COSTES Maire de Fumel
(47)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des employeurs
Employeurs Territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Jean-Louis COSTES
Maire de Fumel (47)
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des employeurs territoriaux et plus particulièrement des représentants de communes et des EPCI
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000043558329(source JORF)
nomination
30 Mai 202130/05/2021
De: COSTES (Jean-Louis)
maire de Fumel (47), second suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000043329178(source JORF)
nomination
04 Avril 202104/04/2021
De: COSTES (Jean-Louis, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « JEAN-LOUIS COSTES ET MARIE-CHRISTINE LAYDERNIER, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000038233338(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 201916/03/2019
De: Jean-Louis Costes
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Jean-Louis Costes
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Jean-Louis Costes
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Jean-Louis Costes
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Costes (Jean-Louis, Paul)
vice-président d'une association départementale de lutte contre le cancer ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Costes (Jean-Louis)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 2e session) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000647389(source JORF)
admission
07 Juillet 200707/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.