Jean-Pierre Clavel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CLAVEL (Jean-Pierre, Roger, Irénée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre CLAVEL et Nathalie NEGRIN-MORTEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000036799028(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 201814/04/2018
De: Clavel (Jean-Pierre, Irénée, Roger)
notaire à la résidence d'Orange, président d'un institut d'histoire du notariat ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: CLAVEL Jean-Pierre
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les biologistes responsables
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Santé compétentes pour les biologistes responsables
JORFTEXT000031705901(source JORF)
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: Jean-Pierre Clavel
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Syndicat national des biologistes
Suppléant
Groupe:
Comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
suppleant
JORFTEXT000000817802(source JORF)
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jean-Pierre Clavel
président-directeur général de British Plaster Board France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000628510(source JORF)
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Jean-Pierre Clavel
président-directeur général de British Plaster Board France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000581672(source JORF)
nomination
17 Mai 200017/05/2000
De: Clavel (Jean-Pierre)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente
représentants des directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Pour le syndicat des biologistes
Groupe:
Commission de nomenclature des actes de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000763950(source JORF)
nomination
03 Mars 200003/03/2000
De: Clavel (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale
1o
représentants des organisations syndicales les plus représentatives de directeurs de laboratoires nommés
sur proposition de celles-ci
Groupe:
Commission de nomenclature des actes de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000736448(source JORF)
nomination
07 Juillet 199507/07/1995
De: Jean-Pierre Clavel
président de l'Association de l'industrie de matériaux composants et équipements pour la construction (A.I.M.C.C.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000000166369(source JORF)
nomination
04 Février 199504/02/1995