Joëlle Petitbois


De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000033100912(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201608/09/2016
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1523511S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1523511S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 201525/10/2015
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031183369(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201519/09/2015
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030837070(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201504/07/2015
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1425308S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201425/11/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1420654S(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029437559(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1414143S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029224379(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 201412/07/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département "gestion des ressources” de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028700226(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201409/03/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1400562S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
DEVA1326054S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201325/11/2013
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027618642(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024614545(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201102/10/2011
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024559996(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201115/09/2011
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022820680(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources » de la DSAC Nord
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021491214(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Petitbois, née Auger (Joëlle)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000599107(source JORF)
titularisation
27 Novembre 200227/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.