Marc Chabert

De:	Marc Chabert
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2009-11-16"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000021062373 (source JORF)

admission

23 Septembre 2009 23/09/2009

De:	Chabert (Marc)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2008-08-03"
depart_retraite

JORFTEXT000018111561 (source JORF)

admission

13 Février 2008 13/02/2008

De:	Chabert (Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes par le scrutin du 6 mars 2003 Aux sièges de premier conseiller de chambre régionale des comptes titulaire
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

JORFTEXT000000419385 (source JORF)

élection

16 Avril 2003 16/04/2003

De:	Chabert (Marc) conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

JORFTEXT000000782983 (source JORF)

nomination

31 Janvier 2003 31/01/2003

De:	Chabert (Marc)
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

JORFTEXT000000223226 (source JORF)

promotion

11 Avril 2002 11/04/2002

De:	Chabert (Marc)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (année 2001)

JORFTEXT000000768603 (source JORF)

inscription

06 Janvier 2001 06/01/2001

De:	Chabert (Marc) conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:	la commission prévue par l'article L instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes au titre de l'année 1998 en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières

JORFTEXT000000197630 (source JORF)

composition

30 Novembre 1999 30/11/1999

De:	Chabert (Marc) conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Objet:	la commission prévue par l'article L instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code Membres élus
Groupe:	Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières

JORFTEXT000000571733 (source JORF)

composition

09 Juin 1998 09/06/1998

De:	Marc Chabert
Objet:	conseillers de chambre régionale des comptes de 2e classe
Groupe:	Conseillers de chambre régionale des comptes de 2e classe

date_debut="1997-04-01"

JORFTEXT000000369125 (source JORF)

nomination

30 Juillet 1997 30/07/1997

De:	Chabert (Marc)
Objet:	Chambres régionales des comptes
Groupe:	École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1997

date_debut="1997-04-01"

JORFTEXT000000199361 (source JORF)

affectation

24 Avril 1997 24/04/1997

De:	Chabert (Marc)
Objet:	élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1995-1997
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="1995-01-01"
ecole
eleve_ena="1995-1997"

JORFTEXT000000368857 (source JORF)

nomination

16 Février 1995 16/02/1995

De:	Chabert (Marc)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne de l'Ecole nationale d'administration à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1993 Candidats de la 1re catégorie
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

duree="un an"
ecole

JORFTEXT000000545628 (source JORF)

admission

13 Août 1993 13/08/1993

De:	Chabert (Marc, René) troupes de marine
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Barbié de Préaudeau (Cyrille, Marie, Vladimir, François. ; Xavier), infanterie
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"

JORFTEXT000000165192 (source JORF)

nomination

07 Juillet 1993 07/07/1993