Marie Masmonteil


De: Masmonteil (Marie, Josèphe, Martine)
productrice de films, présidente d'un syndicat professionnel. Chevalier du 7 juillet 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-07"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: Masmonteil (Marie, Josèphe, Martine)
productrice de films ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Marie Masmonteil
Objet:
vice-présidents des premier, deuxième et troisième collèges de la commission précitée
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission précitée
date_debut="2008-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000017791488(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
vice-présidents
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
date_debut="2006-02-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000633839(source JORF)
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Masmonteil (Marie)
présidente
Objet:
présidente et vice-président de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2001-03-14"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000223169(source JORF)
nomination
30 Mars 200130/03/2001
De: Masmonteil (Marie)
présidente
Objet:
présidente et vice-président de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
modifié concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de courte durée
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut="2000-03-22"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000385455(source JORF)
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
membres du troisième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree="un an"
JORFTEXT000000578082(source JORF)
nomination
11 Septembre 199911/09/1999
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour la durée du mandat restant à courir
membre du troisième collège
Remplace:M. Judelewicz (Pascal)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576628(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Groupe:
Comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
date_debut="1998-01-02"
duree="un an"
JORFTEXT000000186472(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
à dater du
1er septembre 1995
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
duree="un an"
JORFTEXT000000554122(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Masmonteil (Marie)
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206(source JORF)
nomination
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.