Marie-Hélène Herve
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Hélène HERVE
(BEAUDUCEL)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
Tribunal judiciaire de Rennes
date_debut
=
"
2020-11-09
"
tribunal
tribunal_judiciaire
=
"
Rennes
"
suppleant
JUSB2028915A
(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 2020
21/10/2020
De:
HERVE Marie-Hélène, épouse BEAUDUCEL
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rennes
Groupe:
Tribunal d'instance de Rennes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Rennes
"
JUSB1104669A
(source BOMJ)
nomination
30 Décembre 2010
30/12/2010
De:
Herve (Marie-Hélène), épouse Beauducel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitré
date_debut
=
"
2003-01-03
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vitré
"
JORFTEXT000000775981
(source JORF)
nomination
11 Février 2003
11/02/2003
De:
Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vitré
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel
=
"
Rennes
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vitré
"
suppleant
JORFTEXT000000195144
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996
De:
Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel
agent administratif au tribunal d'instance de Vitré
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Huchet
suppleant
JORFTEXT000000161872
(source JORF)
nomination
26 Février 1992
26/02/1992