21 Octobre 2020


De: Paul HUMBLOT
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
suppleant
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
suppleant
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Carmen STAERK
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
suppleant
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Hélène POTTIER USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
suppleant
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Nolwenn LACKNER
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
suppleant
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Arnaud PEDRON
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Luc MARTINI
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Marie LANDES
(UNSA Aviation Civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Emmanuel JACQUEMIN
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Aurore LACASSAGNE-SCHOETTEL
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Florence JAECKEL
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Alexa DIELENSEGER-LAGARDE
exerçant les fonctions de cheffe du département gestion des ressources de la DSAC/NE par intérim, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
TREA2027618S(source BODD)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Thibaut GERNEZ
Objet:
agent comptable secondaire en adjonction de service de la direction interrégionale de Météo France Nord (DIRN), suite à la fermeture de l'agence comptable secondaire de la direction interrégionale de Météo France Nord et au transfert d'assignation comptable de ses opérations financières sur la caisse de l'agent comptable principal
Groupe:
Agent comptable secondaire en adjonction de service de la direction interrégionale de Météo France Nord (DIRN), suite à la fermeture de l'agence comptable secondaire de la direction interrégionale de Météo France Nord et au transfert d'assignation comptable de ses opérations financières sur la caisse de l'agent comptable principal
date_debut="2020-10-31"
TRAD2028041S(source BODD)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claude HEILES
agent comptable principal de Météo France, et signer tous les actes relatifs à sa gestion et aux affaires qui s'y rattachent, à
Objet:
l'effet de suppléer
Groupe:
Météo-France
TRAD2028027S(source BODD)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Isabelle LEMPEREUR
inspectrice divisionnaire des finances publiques, fondée de pouvoir
Objet:
l'effet de suppléer
Groupe:
Météo-France
TRAD2028027S(source BODD)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie Liliane SSIM Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: VENNEMANI Christophe DSNA_EC Paris M. VERDON Vivien DSAC_NE Strasbourg M. WENDLING
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
3 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Maxime SNA_N Le Touquet
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
3 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
TROUSSARD
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
SECONDY
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
SCIRI
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
SAUGUET
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
ROBINET
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PRAS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PIHEN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PATEL
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
OUZAID
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
OSSARD
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
MOUDEN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
MANIVEAU
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LUGAND
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LUCHETTI
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LENQUETTE-LACLAU
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LANDRY
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LAGIER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
KOITA
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
KAST
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: TETUANUI Heremoana Polynésie Raiatea
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Lassana STAC Bonneuil
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Frédéric SSIM Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: SOUDJAY Zachariat STAC Bonneuil
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Eric SNAsRP_ORY_AG Etampes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yasin SNAsRP_CDG_LBG Roissy
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Hervé SNA_SSE Béziers
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Maxime SNA_SO Bergerac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marc SNA_SO Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Romain SNA_SE Cannes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Quentin SNA_SE Cannes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Philippe SNA_SE Nice
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Pierre SNA_SE Nice
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Ludovic SNA_S Carcassonne
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Mathieu SNA_OI Dzaoudzi
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Laurent SNA_N Lille Lesquin
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean SNA_AG Guadeloupe
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Vincent SIA Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: ROLLAND
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: PUJOL
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: PREVOST
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: POIROT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: PHILIPPE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: PERRIER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: MARTIN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: LAMBERT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stéphane ENAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-François ENAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Laurent DSAC_SO Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Denis DSAC_SO Bordeaux
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Rachid DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Benoît DSAC_CE Lyon
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Joël DSAC_AG Guadeloupe
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Nathanael DO Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Killian DO Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: David CRNA_SE Aix-en-Provence
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christophe CRNA_SE Aix-en-Provence
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Michel CRNA_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Sylvain CRNA_E Reims
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: LE BAUT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
HOURQUESCOS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
HAEFFELE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
FEVRIER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
FAUSSURIER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
DELPUECH
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
DAUPTAIN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
DALLEU
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
DABÉ
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
CHABOREL
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
CAVAJANI
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
CAMPS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BRAIDA
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BOUSSERIE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BOURRAT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BOURGAULT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BOULET
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BOULANGER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BORGIA
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BLARD
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BENLMOUDEN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BEILLARD
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BEGES
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
AHADJI
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patrick STAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Brahim SSIM Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Guillaume SNAsRP_ORY_AG Chavenay
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Flavien SNAsRP_ORY_AG Chavenay
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yann SNAsRP_CDG_LBG Le Bourget
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Pascal SNAsRP_CDG_LBG Roissy
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Quentin SNA_SSE Perpignan
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Julien SNA_SSE Perpignan
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stéphan SNA_SSE Nîmes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Didier SNA_SSE Nîmes
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Thierry SNA_SE Calvi
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Quentin SNA_S Brive
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Mathieu SNA_O Caen
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Pierre SNA_N Vatry
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Bertrand SIA Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: GENIES Olivier-Baptiste SNAsRP_ORY_AG Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: FUCHS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: FROC
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: FRISON
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Pascal ENAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Marc ENAC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Manuel DTI Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Rémy DTA_EC Paris
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Luc DSNA_EC Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Djamel DSAC_SE Nice
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Ludovic DSAC_S Toulouse
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Guillaume DSAC_O Brest
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Benoît DSAC_O Brest
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Benjamin DSAC_NE Strasbourg
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Vincent DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Matthieu DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-François DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christian DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Vivien DSAC_EC Paris
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Raphaël DSAC_CE Lyon
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Théophile DO Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: DEBABECHE Manel SNAsRP_ORY_AG Toussus-le-noble M. DEBAECKER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Laurent CRNA_O Loperhet
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: CHASTANG
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: CANDELIER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: BREYTON Gaétan SNAsRP_ORY_AG Toussus-le-noble M. BROOKS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: BOULFROY
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: BACHIR BOUADJRA
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: BLEUNVEN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
VELAYOUDON
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
ROÉ
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PERSYN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PENY
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PAVIUS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PATISSON
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
PAGEZE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
LAPLANE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
HURTUS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: TOUTAIN
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Justine SNAsRP_ORY_AG Toussus-le-noble
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Valérie SNA_SO Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Sandra SNA_N Vatry
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marine SNA_AG Martinique
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: ROMBA
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Aurélie Polynésie Tahiti
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: PEREZ
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: NALLATAMBY Vembou SNIA Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: LUCAS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: LAPIERRE
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Aurélie DSAC_NE Strasbourg
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Cécile DSAC_NE Strasbourg
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Virginie DSAC_N Roissy
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Véronique DSAC_N Athis-Mons
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Rosy DSAC_EC Paris
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Cynthia DSAC_AG Martinique
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christine DSAC_AG Guadeloupe
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Elisabeth CRNA_SE Aix-en-Provence
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
2 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
GERMACK
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
GANNY
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
COURANT
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De:
BRESCIA-ADLER
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marlène SNA_SSE Montpellier
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Bernadette SNA_GSO Mérignac
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: FRANCOIS
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: ENDARA Camille SNAsRP_CDG Roissy
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Bénédicte DSAC_SE Ajaccio
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Flore DSAC_AG Martinique
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: CHEVASSUS A L'ANTOINE Sylvia SNA_SSE Avignon
Objet:
épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert
au titre de l'année 2020
1 lieu grand service
Qualité NOM USUEL Prénom affectation
à date inscription
TRAA2028279A(source BODD)
autorisation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Daniel TEYSSIER
commissaire aux comptes à Nouméa, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Gilles ROSA TI
premier président à la cour d'appel de Nouméa
titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jacques LE MAITRE
président de la compagnie régionale des commissaires de Nouméa, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: François KATRAW A
responsable de service à l'agence de llnstitut d'émission d'outre-mer de Nouméa, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Bernard GRAND
professeur à l"université de la Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Thomas GOVEDARICA
premier conseiller à la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yves-Marie GODEFROY
directeur des finances publiques de Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Mathias CHAUCHAT
professeur à l"université de la Nouvelle-Calédonie, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yann CARON
directeur de l"agence de l'Institut d'émission d'outre-mer de Nouméa, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Arnaud BUFFIN
conseiller technique à la chambre de commerce et d'industrie de NouvelleCalédonie, chargée des affaires administratives et financières, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Philippe ALLARD
président de chambre à la cour d'appel de Nouméa
suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Souad EL GNAOUI
première conseillère à la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Isabelle COUPEY
secrétaire générale de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Nathalie BOREL
directrice adjointe des finances publiques de Nouvelle-Calédonie, suppléant
Objet:
membres de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSC2027570A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-Hélène HERVE
(BEAUDUCEL)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
Tribunal judiciaire de Rennes
date_debut="2020-11-09"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
suppleant
JUSB2028915A(source BOMJ)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claudine ROUAULT
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Rennes
Groupe:
Tribunal judiciaire de Rennes
date_debut="2020-11-09"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
suppleant
JUSB2028915A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Guillaume Chiche
député n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la
Groupe:
La
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Delphine Bagarry
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la
Groupe:
La
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Mohamed Laqhila
DEM
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: François Jolivet
LAREM
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas
LAREM
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christine Pires Beaune
SOC
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Lemoine
AGIR-E
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stella Dupont
LAREM
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-Christine Dalloz
LR
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Karine Lebon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
désignation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
désignation
21 Octobre 202021/10/2020
De: Guillaume Chiche
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Karine Lebon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Delphine Bagarry
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042446137(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Nicolas BAYS
Objet:
conseiller politique et élus locaux au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
date_debut="2020-09-28"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042446082(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Frédéric ANTROP
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Nord »
Remplace:M. Marc-Emmanuel BOUCHE
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Nord
JORFTEXT000042446079(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Cédric DELZESCAUX
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence régionale de santé du Centre-Val de Loire
Remplace:M. David CHAMPIGNEUX
Groupe:
Agence régionale de santé du Centre-Val de Loire
JORFTEXT000042446077(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie-Christine BARANGER
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Remplace:M. David GALARET
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
JORFTEXT000042446075(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Philippe MERILLON
administrateur général
Objet:
chef de service, secrétaire général adjoint, au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
date_debut="2020-11-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042446071(source JORF)
reconduction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Blistène (Bernard)
Objet:
directeur du département du Musée national d'art moderne - Centre de création industrielle au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
renouvellement
JORFTEXT000042446068(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: QUINT (Anne-Laure, Fabienne, Danièle), épouse BODET
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Gouvieux (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000042446065(source JORF)
transfert
21 Octobre 202021/10/2020
De: LEROY (Yonel, Yohann)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446061(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: MURATEL (Muriel, Maryse, Elise), épouse HAMARD
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Cast-le-Guildo (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000042446059(source JORF)
transfert
21 Octobre 202021/10/2020
De: CARRETO (Laurent, Dominique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000042446057(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: MARLIAC (Emmanuelle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000042446057(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: DURAND (Elodie, Laure), épouse RAYNAUD
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000042446057(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: MARLIAC (Emmanuelle)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042446057(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: DUBOIS (Catherine, Denise), épouse SALLON
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042446057(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: SALLON (Jean-Loup, Michel, Henri, Etienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Catherine DUBOIS - SALLON, Emmanuelle MARLIAC et Jean-Loup SALLON, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000042446057(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: PARIENTE (Samuel, Michaël)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042446055(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: PEGUESSE (Emmanuelle, Jeanne), épouse ISEPPI
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042446055(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: PARIENTE (Samuel, Michaël)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000042446055(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: PIERRE (Emilie, Carole)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Jean-François RAJON, titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000042446053(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: BELLEMERE (Florence, Marie, Françoise, Virginie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme LECERF (Sandrine, Véronique)
notaire
notaire_residence="Bretoncelles (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000042446051(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: CHARLUT (Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Jean-Louis GRANDJEAN et Véronique MARCHAL, Notaires »
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000042446049(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: MENÉ (Marion, Mathilde)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Stéphane GARIBAL et Eric LARIVIÈRE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Pessac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000042446047(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: LOUIS (Anne-Sophie, Emilie, Marie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe GUINES, Geoffroy EMONNET et Denis RENAUDON-BRUNETIERE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AUTHEN'TIC PARTNERS »
notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000042446045(source JORF)
reprise de fonctions
21 Octobre 202021/10/2020
De: DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000042446041(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000042446041(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: LAMBERT (Marion, Flore, Simone), épouse MÉNIER
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000042446041(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: CUSENIER (Thibaut, Eric, Michel)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042446041(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: DOUGE (Benoit, Pierre, Stéphane)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Thibaut CUSENIER et Benoît DOUGE, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000042446041(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: CARRIER (Sabine), épouse PALMA CASTILLO
)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Audrey CHAPRON »
notaire
notaire_residence="Pierrefonds (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000042446039(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: CARRIER (Sabine), épouse PALMA CASTILLO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Audrey CHAPRON », anciennement dénommée « Audrey CHAPRON et Louis-Guillaume LEFEVRE, Notaires »
notaire
notaire_residence="Pierrefonds (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000042446039(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: GALIAY (Vanessa, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphane BOYER, Eric BOYER et Nicolas BOYER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000042446035(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: LÉTURGIE (Stéphanie, Marie, Nathalie), épouse FENNELL
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Bavay (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446033(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: LÉTURGIE (Dominique, Marie, Jacques, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Dominique LETURGIE, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bavay (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446033(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: BULTOT (Cédric, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Martine THERET-VACOSSIN, Olivier ADIASSE, Pierre-Denis DELAHOUSSE et Damien FARINEAUX, Notaires associés, Société titulaire d'un Office Notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Armentières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446031(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: THERET (Martine, Marie, Alice), épouse VACOSSIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Martine THERET-VACOSSIN, Olivier ADIASSE, Pierre-Denis DELAHOUSSE et Damien FARINEAUX, Notaires associés, Société titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Armentières (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446031(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: CRABOLEDDA (Julie, Dorine), épouse TALAGRAND
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO, Marc CHAMPEYRACHE et Cécile SANCHEZ, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000042446027(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: CHAMPEYRACHE (Marc, André, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Christine CHAMPEYRACHE-SERRANO, Marc CHAMPEYRACHE et Cécile SANCHEZ, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Alès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000042446027(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: DOUNET (Charlotte, Marie, Hortense)
ayant pour nom d'usage ALEXANDRE-DOUNET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOT'ATLANTIQUE », anciennement société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOT'ATLANTIQUE »
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000042446025(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: VAN AUTREEVE (Sylvie, Martine)
huissière de justice associée
membre de la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Lille (Nord)
suivant arrêté du
2 décembre 2019
Groupe:
9 octobre 2020 relatif à une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042446023(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: VAN AUTREEVE (Sylvie, Martine)
Objet:
huissière de justice associée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « ACTANORD-DOCO-CAZIN-VAN AUTREEVE-DEGUINES-MARTIN »
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042446023(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: PIEAUD (Marie-Cécile, Stéphanie, Michèle), épouse PUIG
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-d'Irube (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000042446021(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yann LE BRIS
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Brive-la-Gaillarde
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Mamoudzou
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal judiciaire de Mamoudzou
date_debut="2020-12-01"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Mamoudzou"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Cherif CHABBI
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Rodez
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Castres
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Castres"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Carine HALLEY
procureure de la République près le tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
procureure de la République près le tribunal judiciaire de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Quimper"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Olivier COUVIGNOU
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire d'Avignon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire des Sables-d'Olonne
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Sables-d'Olonne"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Xavier SICOT
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Mende
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal judiciaire de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Basse-Terre"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Guillaume DONNADIEU
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Saumur
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Laon
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Laon"
JORFTEXT000042446019(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Pauline GIVORD
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de projet (groupe III), chargée de l'évaluation du plan d'investissement dans les compétences, auprès de la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
date_debut="2020-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042446016(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: José OLIVARES
Objet:
chargé de mission auprès du conseiller police
au sein de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur
Groupe:
Chargé de mission auprès du conseiller police
date_debut="2020-09-14"
JORFTEXT000042446011(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Emmanuelle DARMON
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
sous-prefet
JORFTEXT000042446009(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Isabelle REBATTU
sous-préfète
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:
Préfecture de la Réunion
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000042446007(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020
De: Grégory BERTHELOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des particuliers au sein du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2020-11-19"
duree="deux ans"
JORFTEXT000042446004(source JORF)
renouvellement
21 Octobre 202021/10/2020
De: Yvan ZERBINI
directeur des services douaniers de 1re classe
Objet:
sous-directeur de la fiscalité douanière à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2020-11-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000042446002(source JORF)
renouvellement
21 Octobre 202021/10/2020
De: Florian COLAS
directeur de cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Objet:
parallèlement conseiller auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance
date_debut="2020-10-12"
cabinet="Ministre de l'économie, des finances et de la relance"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000042445997(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Nathalie NIKITENKO
déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Remplace:
M. TILLY
Groupe:
Campus France
conseil_administration
JORFTEXT000042445994(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Anne-Marie DESCÔTES
ambassadrice de France en Allemagne
Objet:
présidente du conseil d'administration de France Education international
Groupe:
France Education international
president
conseil_administration
JORFTEXT000042445992(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stéphane FOIN
professeur agrégé (discipline sciences sociales)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000042445990(source JORF)
intégration
21 Octobre 202021/10/2020
De: GELY (Jean-Renaud)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. LE DALL (Jean)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042445987(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-Claude POIMBOEUF
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
sous-directeur, inspecteur général des affaires étrangères adjoint (groupe A) au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2020-10-26"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires étrangères adjoint (groupe A) au ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
JORFTEXT000042445984(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jean-François Rotardier
Objet:
secrétaire administratif de classe supérieure
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Thomas Gorenc
Objet:
inspecteur principal des finances publiques, responsable de la division dépense du département comptable ministériel
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Didier Vergé
Objet:
contrôleur principal des finances publiques
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Frank Bretéché
Objet:
contrôleur principal des finances publiques
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Kévin Labbe
Objet:
contrôleur des finances publiques de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Anthony Helene
Objet:
contrôleur des finances publiques de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Vincent Fradin
Objet:
contrôleur des finances publiques de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jérémy Redon
Objet:
contrôleur des finances publiques de 2e classe, adjoint à la chef du centre de gestion financière
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Aurélien Poisson
Objet:
contrôleur des finances publiques de 1re classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Zaïd Hermouche
Objet:
contrôleur des finances publiques de 1re classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Hayat Gheddab
Objet:
secrétaire administrative de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de classe supérieure
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Asseuwa
Objet:
secrétaire administrative de l'intérieur et de l'outre-mer de classe normale de 3e échelon
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Catherine Gammelin
Objet:
secrétaire administrative de classe supérieure
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Landais
Objet:
secrétaire administrative de classe normale
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marie Claude Louisy-Louis
Objet:
secrétaire administrative de classe normale
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Florence Belkoura
Objet:
inspectrice divisionnaire des finances publiques, adjointe au responsable de la division dépense du département comptable ministériel
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christine Verbeck
Objet:
contrôleuse principale des finances publiques
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Valérie Souef
Objet:
contrôleuse principale des finances publiques, adjointe à la chef du centre de gestion financière
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Danièla Nikolova
Objet:
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Anthéa Martinez
Objet:
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Agnès Trépat
Objet:
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Mohamed-Kassime
Objet:
contrôleuse des finances publiques de 1re classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Mélanie Mellionnec
Objet:
contrôleuse 2e classe de l'INSEE
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claudine Segui
Objet:
attachée d'administration, chef du centre de gestion financière
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claudine Tixier
Objet:
administratrice des finances publiques, chef du département comptable ministériel
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Carine Choquet
Objet:
administratrice des finances publiques adjointe, adjointe à la chef du département comptable ministériel
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Fabienne Pancrate
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stéphanie Suivant
Objet:
adjointe administrative de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Roxane Paris
Objet:
adjointe administrative de 2e classe
JORFTEXT000042445972(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Boris Humbert
inspecteur principal des finances publiques, chargé de l'audit et du contrôle interne au sein du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Christophe Hebet
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division informatique au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Cécile Guichot
inspecteur divisionnaire des finances publiques classe normale, responsable de la division comptabilité du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Thomas Gorenc
inspecteur principal des finances publiques, responsable de la division dépense du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Tristan Bretagne
contrôleur des finances publiques de 2e classe, adjoint du chef du service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claudine Tixier
administratrice des finances publiques, cheffe du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Elodie Sansas
inspectrice des finances publiques, cheffe du service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Agnès Gallot
inspectrice principale des finances publiques, chargée de l'animation de la qualité et de l'expertise au sein du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Carine Choquet
administratrice des finances publiques adjointe, adjointe à la cheffe du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Florence Belkoura
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, adjointe au responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
Caisse de la dette publique
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP) et de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: David Lacroix
contrôleur des finances publiques de 1re classe au service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Pierre-Yves Guennoc
contrôleur principal des finances publiques au service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Philippe Debaeke
contrôleur principal des finances publiques au service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marthe Dalgin
adjointe administrative de 1re classe au service dettes et banque
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
JORFTEXT000042445965(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Europe (ERA)
l'Association internationale des charters aériens (AICA)
Objet:
e par un transporteur aérien ou un organisateur de voyages du vol pour lequel elle possède une réservation vers un autre vol, il incombe à l'entité gestionnaire de s'assurer que l'assistance spécifiée à l'annexe I du règlement (CE) n° 1107/2006 est fournie, de telle manière que la personne soit en mesure de prendre le vol pour lequel elle possède une réservation
PARTIE F
Groupe:
Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part (ensemble quatre annexes), signé à Bruxelles le 2 décembre 2010, de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Royaume hachémite de Jordanie, d'autre part (ensemble quatre annexes), signé à Bruxelles le 15 décembre 2010, de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie (ensemble quatre annexes), signé à Bruxelles le 26 juin 2012, de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et le Gouvernement de l'Etat d'Israël, d'autre part (ensemble six annexes), signé à Luxembourg le 10 juin 2013 (1)
JORFTEXT000042444940(source JORF)
transfert
21 Octobre 202021/10/2020
De: Gaspard TAFOIRY
agent contractuel, secrétaire général adjoint
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Remi PIOU
agent contractuel chef du pôle de la commande publique et du budget
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Moustafa CHAKER
attaché d'administration de l'Etat, cadre budgétaire et comptable et à
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Khadija FARTASSE
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire budgétaire comptable et financier
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Sandrine ARGILLET
agente contractuelle, cadre budgétaire et comptable, à
Objet:
dans l'application informatique de l'Etat Chorus-Formulaires
les actes relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables en matière de recettes et de dépenses
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Gaspard TAFOIRY
agent contractuel, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Julie CHIRET-CANNESAN
agente contractuelle, directrice de cabinet du service d'information du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Marion BURLOT
agente contractuelle, directrice adjointe du service d'information du Gouvernement
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Florence BARRES
attachée principale d'administration de l'Etat, secrétaire générale
Objet:
au nom du Premier ministre, tout acte ou décision, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du service, aux personnes ci-après désignées
Groupe:
Service d'information du Gouvernement
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000042444932(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: PATY (Samuel)
professeur d'histoire-géographie ; 23 ans de services. Tué le 16 octobre 2020
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042444926(source JORF)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Sylvain Calloch
Objet:
professeur
DEC201904DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Patricia Quero-Ruen
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC201904DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Roseline Le Squère
Objet:
ingénieure d'étude
DEC201904DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Pierre-Yves Manach
directeur de l'unité UMR6027
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC201904DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Octobre 202021/10/2020
De: Claire GOUNY
Ingénieure de recherche de 2ème classe, responsable de la communication de la délégation régionale Aquitaine
Objet:
chargée de mission auprès de la Directrice de cabinet du président-directeur général
date_debut="2020-11-01"
date_fin="2022-10-30"
cabinet="Président-directeur général"
DEC201903PDT(source BOCNRS)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Felipe BARRIENTOS
Professeur à Pontificia Universidad Catolica de Chile
Objet:
directeur par intérim de l‘unité mixte internationale susvisée jusqu'au 28/02/2021
Groupe:
L‘unité mixte internationale susvisée
DEC20164OINSU(source BOCNRS)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Stéphane Traissac
Enseignant Chercheur AgroParisTech-Engref
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2021-08-31"
DEC201413INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Jérôme Orivel
DR CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2021-08-31"
DEC201413INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Octobre 202021/10/2020
De: Eric Marcon
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
date_debut="2020-09-01"
DEC201413INEE(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Octobre 202021/10/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.