26 Février 1992

JORFTEXT000000711460 (source JORF)

De:	Marcel Rudloff
Objet:	membre du Conseil constitutionnel
Remplace:	M. Léon Jozeau-Marigné
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

De:	Vaux (François)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Terrac (Jean-Marie)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Poitiers (Alain)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Liets (François)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Guinot (Thierry)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Guillot (Jean-Louis)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Gallois (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Dugue (Denis)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Camille (Jean-René)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Antona (Jean)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Soufflet (Chantal)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Roques (Sylviane)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Pirlot (Marina)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Peretti (Colette)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Laurent (Pascale)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Guesnier (Lucette)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Flament (Valérie)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Ferrando (Béatrice)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Dubar (Astrid)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

De:	Badier (Nathalie)
Objet:	à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur

admission

JORFTEXT000000711273 (source JORF)

De:	Barnaud (Dominique) Vice-amiral (2e section)
Objet:	le mandat de président des conseils de perfectionnement de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte de
Groupe:	École militaire de la flotte École navale

date_debut="1991-12-19"
duree="deux ans"
ecole="École navale et de l'École militaire de la flotte"

renouvellement

De:	Poujade (Louise), épouse Peloux adjoint administratif au tribunal d'instance de Marseille
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Rihet

nomination

De:	Dechery (Paule), épouse Viougeas greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Saulnier

nomination

De:	Biscarat (Emilienne) agent administratif au tribunal d'instance de Largentière
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Martin

nomination

De:	Spada (Angéla) agent administratif au greffe détaché d'Evian-les-Bains
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Marullaz

date_debut="1992-03-01"

nomination

De:	Birre (Martine), épouse Saran premier greffier au tribunal d'instance de Béziers
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Bouchard

date_debut="1992-01-31"

nomination

JORFTEXT000000709975 (source JORF)

De:	Zeller (Philippe) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000709974 (source JORF)

De:	Galopin (Marcel) conseiller commercial
Objet:	commissaire général de la section française à l'Exposition internationale spécialisée, qui doit se dérouler à Taejon (République de Corée) du 7 août au 7 novembre 1993
Groupe:	Commissariat général de la section française à l'Exposition internationale spécialisée, qui doit se dérouler à Taejon (République de Corée) du 7 août au

nomination

JORFTEXT000000709971 (source JORF)

De:	Hennetin (Jacques) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:	sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-09-04"

détachement

JORFTEXT000000709933 (source JORF)

De:	Garnier (Daniel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:	sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-09-04"

détachement

JORFTEXT000000528408 (source JORF)

De:	Parra d'Andert (François, Louis, Marie, Gabriel)
Objet:	par anticipation et dans la deuxième section du cadre des contrôleurs généraux des armées

date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000527297 (source JORF)

De:	Paradeise (Catherine) directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société du C.N.R.S
Objet:	présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

president

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"

De:	Bastion (Jean-Claude) conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:	sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:	Sous-préfecture - Chalon-sur-Saône

JORFTEXT000000527080 (source JORF)

nomination

sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
grade="Directeur adjoint"

De:	Dupont-Aignan (Nicolas) administrateur civil détaché
Objet:	directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris

JORFTEXT000000527079 (source JORF)

nomination

De:	Ziemczak (Sabine), épouse Guffroy greffier au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Targocz

JORFTEXT000000527036 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000527036 (source JORF)

De:	Noaro (Marcelle), épouse Sasso greffier divisionnaire au tribunal d'instance d'Hyères
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Deluard

nomination

JORFTEXT000000527035 (source JORF)

De:	Hermelin (Christiane)
Objet:	présidente du comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat arrivé à expiration
Groupe:	Comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat

duree="deux ans"
renouvellement
president

nomination

JORFTEXT000000347147 (source JORF)

De:	Georges Abadie
Objet:	membre du Conseil constitutionnel
Remplace:	M. Daniel Mayer
Groupe:	Conseil constitutionnel

nomination

JORFTEXT000000347144 (source JORF)

De:	Merli (Michèle) sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:	directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)

cabinet="Préfet de police de Paris "
grade="Directeur adjoint"

nomination

JORFTEXT000000345559 (source JORF)

De:	Lambert (Marie-José) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Oise
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Oise

nomination

JORFTEXT000000345556 (source JORF)

De:	Pin (Christian) greffier au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Faligand

nomination

JORFTEXT000000345556 (source JORF)

De:	Desgranchamps (Nadia), épouse Genet adjoint administratif au tribunal de grande instance de Lure
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Villey

date_debut="1992-01-01"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000345552 (source JORF)

De:	Gourdault-Montagne (Maurice) conseiller des affaires étrangères de 2e classe (Orient)
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000345492 (source JORF)

De:	Lefebvre de Laboulaye (Stanislas) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

De:	Crepy (Paul) chef des services administratifs et du personnel de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:	membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:	M. Dehaene (Francis)
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000345490 (source JORF)

nomination

De:	Minot (Bernard, Auguste) Commissaire général de division en position de service détaché
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	François (Claude, Henri) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en service détaché auprès de la société Giat-Industries
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph) Ingénieur général de 2e classe de l'armement placé en service détaché auprès du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace, direction générale des télécommunications
Objet:	dans les cadres admis par anticipation et dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

réintégration

De:	Péchamat (Jacques, Marie, Abel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans les cadres et nommé adjoint au directeur régional du Nord du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:	Direction régionale du Nord du service de la surveillance industrielle de l'armement

conseil_des_ministres

réintégration

De:	Sardet (Jean-François, Cyrille) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de division

promotion

De:	Cusin-Gogat (Jean) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

promotion

De:	Coldeboeuf (Gérard) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Coeuret (Eugène, Hubert, Joseph) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Zyromski (Christian, Marie, Marc) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Silvestre de Sacy (Hugues, Marie, Antoine) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Gachelin (Michel, Jacques, Marie) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Facomprez (Jacques, Gustave, Robert) Colonel du corps des officiers des bases de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Bontoux (Georges, Henri, Louis) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-06-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Saint-Antonin (Christian, Marcel) Colonel
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

date_debut="1992-05-24"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Brixy (André, Juste, Marcel) Colonel
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale Au grade de général de brigade

date_debut="1992-05-07"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Didier (Michel, Gabriel, Marie) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="1992-05-07"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Léger (Michel, Pierre, Anatole) Général de brigade
Objet:	inspecteur du train

date_debut="1992-04-20"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Nicolas (Michel, Philippe, Marie) Général de brigade aérienne
Objet:	commandant du 1er groupement de missiles stratégiques
Groupe:	1er groupement de missiles stratégiques

nomination

De:	Vollot (Jean-Louis) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Glévarec (Jean-Claude, Nicolas) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël) Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Merlo (Marc, Marie, Maurice) Vice-amiral
Objet:	adjoint au directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:	Centre des hautes études militaires

date_debut="1992-03-24"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand) Vice-amiral
Objet:	commandant l'escadre de la Méditerranée
Groupe:	Méditerranée

date_debut="1992-03-20"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Malafosse (André, Jean-Baptiste) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	inspecteur technique des réserves du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-03-19"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel) Contre-amiral
Objet:	sous-chef d'état-major plans à l'état-major de la marine
Groupe:	État-major de la marine

date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Silvestre de Sacy (Hugues, Marie, Antoine) Général de brigade aérienne
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Sardet (Jean-François, Cyrille) Général de division
Objet:	major général de la gendarmerie nationale

nomination

De:	Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre) Général de brigade aérienne
Objet:	commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:	Centre d'opérations des forces aériennes stratégiques

nomination

De:	Jeantet (Alain, Maurice, Victor) Général de brigade aérienne
Objet:	adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air
Groupe:	Direction centrale de l'infrastructure de l'air

nomination

De:	Bernard (Jean, Philippe, François) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Simon (Michel, Paul) Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Grosjean (Christian, Georges, Jérôme) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Goliger (Jean, Gabriel, Pierre) Ingénieur en chef de l'armement maintenu en position de service détaché
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Clamen (Michel, Germain) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Coldeboeuf (Gérard) Général de division aérienne
Objet:	président du conseil permanent de la sécurité aérienne
Groupe:	Conseil permanent de la sécurité aérienne

date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
president

nomination

De:	Hérisson (Jacques, Camille, Fernand) Général d'armée
Objet:	inspecteur général des armées

date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"

nomination

De:	Julier (René, Paul, Georges) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:	Chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement

conseil_des_ministres

nomination

De:	Maistre (Bernard, Germain) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Leterrier (François, René, Auguste) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Huot (Daniel, Fernand, Joseph) Médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Hérisson (Jacques, Camille, Fernand) Général de corps d'armée
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux

conférés

De:	Duvivier (Jean-Pierre) Général de division aérienne
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à

conférés

De:	Huet (Jean-Paul, Marie) Général de brigade aérienne
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Rochot (Christian, Louis, Léon, Antoine) Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées par anticipation et
Groupe:	Service des essences des armées

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Urvoas (Emile, Joseph) Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Dupiot (Michel, Henri) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Most (Lucien, Gaston, Jacques) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	le contre-amiral (branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie)
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Le Vourch (René, Louis) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Ruffray (Hubert) Général de brigade de
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Pichot-Duclos (Jean, Bernard, René) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000162781 (source JORF)

De:	Perrin (Jean-Paul) conseiller scientifique à la R.A.T.P
Objet:	membre du comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres au titre des personnalités choisies en raison de leur action au sein d'organismes et d'entreprises industrielles ou de services conduisant des opérations de recherche et de développement en matière de transports terrestres
Remplace:	M. Faucheux (Pierre)
Groupe:	Comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres

nomination

JORFTEXT000000162780 (source JORF)

De:	Jacques Varet
Objet:	directeur de l'Institut français de l'environnement
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

De:	Tassigny (Michel) suppléant
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Riddell (Michaël) suppléant
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Raymond (Yves) suppléant
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Naulleau (Guy) titulaire
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Hovette (Christian) titulaire
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Hignette (Michel) titulaire
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Deschanel (Jean-Paul) suppléant
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Ciarpaglini (Pierre) titulaire
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Caille (Claude) titulaire
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Letellier (Françoise) suppléante
Objet:	1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Thivillon (Pierre) suppléant
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Renvoise (Claude) titulaire
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Guilbot (Robert) titulaire
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Gay (Pierre) titulaire
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Fornairon (Philippe) suppléant
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Coutant (Pascal) suppléant
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Alayse (Jean-Paul) titulaire
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Leclerc-Cassan (Maryvonne) suppléante
Objet:	2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:	Muséum national d'histoire naturelle

nomination

De:	Rege (Lucie), épouse Mivielle greffier stagiaire au tribunal d'instance de Toulouse
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Menez-Thomas

JORFTEXT000000161875 (source JORF)

nomination

De:	Dujardin (Hélène), épouse Weisz adjoint administratif au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Preaudot

JORFTEXT000000161875 (source JORF)

nomination

De:	Trepy (Eléonore), épouse Senneville adjoint administratif au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Musquet

JORFTEXT000000161874 (source JORF)

nomination

De:	Puech (Corinne), épouse Chatras agent administratif au tribunal de police de Paris
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Chemin

JORFTEXT000000161874 (source JORF)

nomination

De:	Mauchien (Barbara), épouse Lledo agent administratif au tribunal de grande instance de Melun
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Chapellier

JORFTEXT000000161874 (source JORF)

nomination

De:	Narindal (Sylviane), épouse Pernin agent administratif au tribunal d'instance de Grenoble
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Rinaldi

JORFTEXT000000161873 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000161873 (source JORF)

De:	Mello-Rella (Marie-Christine), épouse Duperray greffier stagiaire au tribunal d'instance de Grenoble
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Pernin

nomination

De:	Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel agent administratif au tribunal d'instance de Vitré
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Huchet

JORFTEXT000000161872 (source JORF)

nomination

De:	Maurer (Guy)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1985

diplome

De:	Lallier (Michel)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1985

diplome

De:	Ismar (Roger)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1985

diplome

De:	Cochet (Jean-François)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1984

diplome

De:	Van de Kerkhove (Eric)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1983

diplome

De:	Scoppettuolo (Angelo)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1983

diplome

De:	Poncin (Gérard)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1983

diplome

De:	Dach (Sylvie)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1984

diplome

De:	Perrin (Catherine)
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1983

diplome

De:	Nebelsztein (Nathalie), épouse Paijens
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1983

diplome

De:	Berthier (Brigitte), épouse Agostini
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen Session 1981

diplome

De:	Chabbert (Monique), épouse Galtie
Objet:	aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen

diplome

JORFTEXT000000161868 (source JORF)

De:	Perretti (Claudine) administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:	sous-directeur pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1991-09-04"

détachement

De:	Wtterwulghe (Robert) Lyon-III (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Vidal-Beneyto (José) Paris-VIII (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Vasak (Karel) Brest (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Valdiguie (Michel) Toulouse-I (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Terki (Nour-Eddine) Tours (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Starzenski (Oskar) Paris-X (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Skorov (Georges) Paris-VII (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Serieyx (Hervé) Paris-VIII (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Nguyen (Van Tuong) Brest (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Michalopoulos (Constantin) Paris-XIII (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Maubru (Bernard) Bordeaux-I (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Laurent (Jean) Rouen (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Lapillone (Bruno) Grenoble-II (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Hyland (Richard) Paris-II (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Fudenberg (Drew) Toulouse-I (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Dehez (Pierre) Strasbourg-I (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	De Palma (André) Dijon (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Boussard (Jean-Marc) Paris-I (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Berchebru de Foucaud (Alain) Paris-XIII (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Bachelet (Michel) Angers (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	August (Emile) Paris-XIII (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Votypkova (Irena), épouse Pelikanova Toulouse-I (6 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Shelton (Dinah-Lee) Strasbourg-III (12 mois)
Objet:	professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992

nomination

De:	Sage (Eugène)
Objet:	professeur associé à mi-temps (Science économique) auprès de l'université Lyon-II
Groupe:	Université Lyon-II

date_debut="1991-10-01"
duree="un an"

nomination

De:	Vuillod (Michel) Paris-XIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Villain (Claude) I.E.P. de Paris
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Viegener (Johannes) Paris-XII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Thomas (Michel) Lyon-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Sciberras (Jean-Christophe) Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Schrameck (Olivier) Paris-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Saint-Etienne (Christian) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Roux (Daniel) Lille-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Rousseau (Michel) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Rolland (André) Rennes-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Rivard (Claude) Paris-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Ripoche (Christian) Aix-Marseille-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Reverdy (Bernard) Grenoble-II
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Pochard (Marcel) Paris-XIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Place (Claude) Caen
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Pinson (Christian) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Pierre (Jean-Luc) Lyon-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Perget (Jacques) Paris-II
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Pavaux (Jacques) Toulouse-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Morin (Pierre) Paris-XIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Morel (Gervais) Lyon-II
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Minc (Alain) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Melitz (Jacques) I.E.P. de Paris
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Maïsseu (André) Caen
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Maus (Didier) Paris-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Marchi (Jean-Pierre) Paris-V
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Level (Patrice) Paris-V
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Le Meur (Jean-Charles) Nantes
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Le Brun (Claude) Paris-II
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Lavaud (Robert) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Langlois (Gérard) Rennes-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Hocreitere (Patrick) Paris-XII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Herrenschmidt (Jean-Luc) Dijon
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Harrari (Jean-Claude) Metz
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Guerin (Michel) Paris-XIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Granjon (Daniel) Aix-Marseille-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Grandjean (Paul) Paris-XIII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Giraud (Pierre-Noël) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Geffroy (Louis) Lyon-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Ferrer (Jacques) Montpellier-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Dondoux (Jacques) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Deschepper (Joseph) Lille-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	De Guillenchmidt (Michel) Paris-V
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Darrason (Georges-Olivier) Aix-Marseille-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Danziger (Raymond) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Cousin (Bertrand) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Costa (Jean-Paul) Orléans
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Burban (Jean-Louis) Tours
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Brousseau (Serge) Paris-V
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Brender (Anton) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Brault (Dominique) Paris-V
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Boubli (Bernard) Paris-XII
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Bonichot (Jean-Claude) Metz
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Blache (Antoine) Aix-Marseille-III
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Bizet (Jean-François) Clermont-Ferrand-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Benoit (Michel) Paris-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Audap (Jean-François) Paris-I
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Artus (Patrick) Paris-IX
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Alfonsi (Gérard) Toulon (I.U.T.)
Objet:	professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés

nomination

De:	Skorov (Georges)
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) auprès de l'université Paris-VII
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1991-04-01"
duree="six mois"

nomination