tribunal_instance="Vitré" (tag)


De: Marie-Pierre Rolland
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Cybèle Ordoqui, épouse Fuchs
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Christelle Chenu
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Peron (Catherine), épouse Talhouk
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vitré
Remplace:Mme Blanchet (Marie-Hélène), épouse Huchet
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitré
date_debut="2005-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
suppleant
JORFTEXT000000259319(source JORF)
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Cybèle Ordoqui
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Cybèle Ordoqui
avocate
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Christiane Loyer, épouse Larher
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Rennes, chargée du service du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rennes
date_debut="2003-10-17"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
depart_retraite
JORFTEXT000000412886(source JORF)
admission
06 Juin 200306/06/2003
De: Blanchet (Marie-Hélène), épouse Huchet
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vitré
Remplace:Mme Herve (Marie-Hélène), épouse Beauducel
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitré
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
suppleant
JORFTEXT000000775981(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Herve (Marie-Hélène), épouse Beauducel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitré
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000775981(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Huard (Marie-Annick), épouse Lechable
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitré
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitré
date_debut="2003-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000775981(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vitré
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
suppleant
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Huard (Marie-Annick), épouse Lechable
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vitré
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Christiane Loyer, épouse Larher
juge au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitré
Remplace:
Mme Delapierregrosse
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
tribunal_instance="Vitré"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.