Marie-Hélène Taieb
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Hélène Taieb
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Taieb (Marie-Hélène)
chef de section à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Taieb (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Taieb (Marie-Hélène)
chef de section à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
De:
Taieb (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000397472
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1999
14/12/1999
De:
Taïeb (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000758725
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1998
24/12/1998
De:
Taieb (Marie-Hélène)
attachée de direction à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000558443
(source JORF)
nomination
23 Février 1996
23/02/1996
De:
Taïeb (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000558443
(source JORF)
nomination
23 Février 1996
23/02/1996
De:
Taieb (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur, en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351
(source JORF)
nomination
03 Janvier 1996
03/01/1996
