Michel Carbonnier

De: Carbonnier (Michel, Hubert, Jean)
Lieutenant, intendance
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032409051(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Michel Carbonnier
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
notaire
1°
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
notaire
JORFTEXT000000428552(source JORF)
nomination
08 Mars 200708/03/2007
De: Carbonnier (Michel)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
notaire
1°
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppleant
JORFTEXT000000247030(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Carbonnier (Michel)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
notaire
2o
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
notaire
suppleant
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Carbonnier (Michel, Hubert)
chargé de mission dans une organisation pour la coopération et l'investissement ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996