Michel Delprat

De: Michel Delprat
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Michel Delprat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Guy Bourras
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000623196(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delprat (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
JORFTEXT000000247517(source JORF)
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Delprat (Michel)
conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Delprat (Michel)
ancien député, vice-président du conseil régional de Bourgogne, vice-président du conseil général de l'Yonne, ancien maire de Tanlay ; 51 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Delprat (Michel)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentants des comités de bassin situés en France métropolitaine
Seine-Normandie
Suppléants
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Delprat (Michel)
conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Delprat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES REGIONS
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Delprat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000573566(source JORF)
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Delprat (Michel)
conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Delprat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delprat (Michel, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
INFANTERIE
Von Saenger (Florian, Frédéric, Guilhem, Maria de Florieille), S.E.M
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990