Pascal Charpentier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charpentier Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Léré (18)
IOCJ1124413S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Charpentier (Pascal, Claude)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Charpentier (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2008-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Charpentier (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Charpentier (Pascal, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000595592(source JORF)
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Charpentier (Pascal, Claude)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Pascal Charpentier
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants d'Evry
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Évry"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Pascal Charpentier
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Charpentier (Pascal, Maxime, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Charpentier (Pascal, Maxime, Auguste)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Charpentier (Pascal)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur des tribunaux pour enfants dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Créteil
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Créteil"
suppleant
JORFTEXT000000373027(source JORF)
désignation
28 Décembre 199528/12/1995
De: Charpentier (Pascal, Maxime, Auguste)
médecin principal; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Charpentier (Pascal, Maxime, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.