Pierre Avril

De: Avril Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Avril Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: AVRIL (Pierre)
JORFTEXT000026952372(source JORF)
admission
18 Janvier 201318/01/2013
De: Pierre Avril
professeur émérite à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000817855(source JORF)
nomination
03 Août 200603/08/2006
De: Pierre Avril
professeur émérite à l'université Paris-I (Panthéon-Sorbonne)
Objet:
président de la commission instituée par le présent décret
Groupe:
Commission instituée par le présent décret
president
JORFTEXT000000596936(source JORF)
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Pierre Avril
professeur émérite à l'université Paris-II (Panthéon-Assas)
Objet:
membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
Groupe:
Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
JORFTEXT000000779368(source JORF)
nomination
04 Juin 200204/06/2002
De: Avril (Pierre)
directeur à France Télécom ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Avril (Pierre)
professeur des universités à l'université Paris-II ; 39 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Avril (Pierre)
avoué près la cour d'appel de Dijon; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Avril (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science politique) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
date_debut="1995-11-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000190364(source JORF)
admission
04 Novembre 199504/11/1995
De: Avril (Pierre)
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
4e section
Science politique
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
Conseil national des universités (CNU)
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="4"
JORFTEXT000000540640(source JORF)
nomination
04 Avril 199204/04/1992
De: Avril (Pierre)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités
Droit public
Groupe:
Jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités
JORFTEXT000000716499(source JORF)
nomination
10 Juillet 199010/07/1990