avoué associé

membre de la société civile professionnelle Pierre et Olivier Bernabe, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué

Paris (Paris)

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget, au sens de l'article 9 de la loi du

susvisée, pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

administrateurs civils

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

à l'université Paris-V

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Lyon-III

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Lyon-II

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Lyon-III

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-II

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-XIII

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Lyon-II

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-I

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-V

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-V

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-II

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université de Metz

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université de Metz

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Du 1er octobre 1990 au

à l'université Paris-V

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

à l'université Paris-V

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget, au sens de l'article 9 de la loi du

susvisée, pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit national, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

administrateurs civils

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit national, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi

au titre de l'année 1990

régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement du Finistère par

professeur à l'université Montpellier-I

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université Paris-XI

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université de Rouen

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université de Dijon

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université Paris-X

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université Paris-I

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université Nancy-II

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

président, professeur à l'université Toulouse-I

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

professeur à l'université Montpellier-I

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

professeur à l'université d'Amiens

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

professeur à l'université Paris-I

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

professeur à l'université Paris-II

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

président, professeur à l'université Paris-XII

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

les jurys des concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités ouverts par les arrêtés des 25 et 29 mai 1990 portant ouverture de recrutement en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités en droit privé et sciences criminelles, en sciences économiques et en droit public

au titre de l'article 18 du décret no 89-708 du

pour les disciplines suivantes

professeur à l'université Grenoble-II

membre de jurys de concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités

Droit public

auditeur de justice

inspecteur central du Trésor

auprès du ministère des affaires étrangères

agent comptable à la mission de recherche et de coopération et au centre d'études et documentation économique du Caire (R.A.E.)

notaire associé

membre de la société Claude Beaurain et Régis Coudray, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

attaché principal de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

auprès de la mairie de Champigny-sur-Marne

secrétaire général adjoint

pour une durée maximale de cinq ans

inspecteur central du Trésor

auprès de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

assistant à l'agence comptable

pour une durée maximale de cinq ans

à compter de la date de publication du présent arrêté

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat

au titre de représentant des personnels sédentaires

administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe

dans le corps des contrôleurs d'Etat

notaires associés

notaires associés

notaire

attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

à faire valoir ses droits à pension de retraite

en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat

inspecteur central du Trésor

auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

fondé de pouvoir de l'agent comptable central

pour une durée maximale de trois ans

à faire valoir ses droits à la retraite

président de chambre à la Cour des comptes

directeur du commerce intérieur

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

sous-directeur

au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du commerce et de l'artisanat

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Assesseur suppléant

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Paris

Tribunal pour enfants de Melun

Assesseur suppléant

Aubry, épouse Pons.” Lire

“Tribunal pour enfants d'Arras; assesseur suppléant

Baudry, épouse Pons

”

assesseur titulaire au tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence

professeur des universités de 2e classe (Radiologie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Lille (université Lille-II)

à faire valoir ses droits à pension de retraite

inspecteur des impôts

auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer

attaché d'administration centrale au service des affaires économiques de l'outre-mer

pour une durée maximale de cinq ans

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Raffault, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire

administrateur de la Comédie-Française

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme membres de la commission consultative de la meunerie

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget, au sens de l'article 9 de la loi du

susvisée, pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

administrateurs civils

comme représentants du ministre de l'économie, des finances et du budget au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du

susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial “Prêts du Fonds de développement économique et social” par l'article 6 de la loi du

susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte

professeur d'université

recteur de l'académie de Poitiers

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

à titre étranger

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en sciences économiques

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours interne

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe

secrétaires des affaires étrangères (Orient) stagiaires, les agents

Concours externe