Pierre Pascal


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal (Pierre, Johann)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
radiodiagnostic et imagerie médicale à Grenoble
concours
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pascal (Pierre, Jacques, Fernand)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : médecine nucléaire
Concours type 2
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Pascal (Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Pascal (Pierre, Emile, Germain)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Pascal (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
comme membres associés au conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="trois ans"
désignation
05 Juin 199805/06/1998
De: Pascal (Pierre)
Objet:
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Groupe:
president
cessation de fonction
13 Mai 199813/05/1998
De: Pierre Pascal
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
25 Juin 199725/06/1997
De: Pascal (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française
représentant du ministre chargé de la santé et de la sécurité sociale
Remplace:Mme Vernant (Dinah)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Pierre Pascal
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
13 Décembre 199513/12/1995
De: Pierre Pascal
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
30 Août 199530/08/1995
De: Pierre Pascal
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:
conseil_administration
désignation
29 Juin 199529/06/1995
De: Pascal
nommé
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur, prennent effet
à compter de la date du présent décret et expireront le
12 juin 1995
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Septembre 199324/09/1993
De: Pascal (Pierre)
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés (C.N.L.I.)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Remplace:M. Hubert Prévost
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Septembre 199324/09/1993
De: Pierre Pascal
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
28 Août 199328/08/1993
De: Pascal (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Remplace:M. Prevot (Hubert)
Groupe:
president
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: Pierre Pascal
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Remplace:M. Pierre-Louis Remy
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Pascal (Pierre, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
I. - SERVICES
MATERIEL
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.