Pierre Sellier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Sellier Pierre
Objet:	PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

INTJ1610844S (source BOMI)

prime

12 Août 2016 12/08/2016

De:	SELLIER (Pierre)
Objet:	au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)

corps="Sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)"

JORFTEXT000026223323 (source JORF)

admission

26 Juillet 2012 26/07/2012

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale pour la durée restant à courir du mandat des membres nommés par arrêtés du 28 juillet 2003 du 28 juin 2004 susvisés personnalités qualifiées Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000240992 (source JORF)

nomination

14 Janvier 2006 14/01/2006

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	experts-rapporteurs auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:	Commission mentionnée à l'article R

JORFTEXT000000451614 (source JORF)

nomination

24 Août 2005 24/08/2005

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du 1er janvier 2004 date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:	Commission d'autorisation de mise sur le marché

date_fin="2006-06-16"

JORFTEXT000000253772 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2004 05/09/2004

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 163-15 au titre de l'année 2004
Groupe:	Commission mentionnée à l'article R

JORFTEXT000000254861 (source JORF)

nomination

30 Juin 2004 30/06/2004

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

conseil_administration

JORFTEXT000000416429 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2002 03/12/2002

De:	Sellier (Pierre) directeur de recherche
Objet:	membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000581925 (source JORF)

nomination

27 Avril 2000 27/04/2000

De:	Sellier (Pierre) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale personnalités qualifiées Représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:	Commission nationale de l'expérimentation animale

duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000763836 (source JORF)

nomination

11 Mars 2000 11/03/2000

De:	Sellier (Pierre) directeur de recherche
Objet:	membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000382348 (source JORF)

nomination

03 Juin 1997 03/06/1997

De:	Sellier (Pierre, François, Eugène, Alphonse) ancien notaire Doullens (Somme)

JORFTEXT000000747222 (source JORF)

conférés

30 Janvier 1997 30/01/1997

De:	Sellier (Pierre) directeur de recherche
Objet:	membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000362058 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1993 14/07/1993

De:	Sellier (Pierre, Georges, Maurice) ancien huissier de justice Montargis (Loiret)

JORFTEXT000000178952 (source JORF)

conférés

10 Décembre 1992 10/12/1992

De:	Sellier (Pierre) directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique Au titre de membres du comité pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Commission permanente restreinte interespèce

JORFTEXT000000167425 (source JORF)

nomination

13 Septembre 1990 13/09/1990

De:	Sellier (Pierre)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales

JORFTEXT000000166154 (source JORF)

diplome

20 Mars 1990 20/03/1990

De:	Sellier (Pierre) directeur de recherche
Objet:	membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:	Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG) Institut national de la recherche agronomique (INRA)

JORFTEXT000000159383 (source JORF)

nomination

20 Janvier 1990 20/01/1990