Roger Paubel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paubel (Roger)
inspecteur régional de bases aériennes. Chevalier du 17 septembre 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Chevalier du
13 décembre 1982
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, du logement
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1986-09-17
"
JORFTEXT000000721927
(source JORF)
promotion
22 Novembre 1995
22/11/1995
De:
Paubel (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut
=
"
1995-06-07
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000550359
(source JORF)
admission
08 Novembre 1994
08/11/1994
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Paubel (Roger)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:
M. Toffin (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000363591
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1994
23/01/1994
De:
Paubel (Roger)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000347204
(source JORF)
inscription
25 Mars 1993
25/03/1993
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:
M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:
M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:
M. Oliviero (Edmond)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:
M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (au titre des transports aériens)
Remplace:
M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993