Rosemonde Doignies

Autre nom possible de la personne recherchée:
Rosemonde Devos
De: Doignies, née Devos (Rosemonde)
directrice de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse. Chevalier du 23 mai 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-05-23"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Rosemonde DOIGNIES
présidente M.Christian LEMOINE
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1323399S(source BOMJ)
nomination
09 Septembre 201309/09/2013
De: Rosemonde DOIGNIES
(DEVOS)
Objet:
directrice interrégionale
chargée des fonctions de directrice générale de l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
École nationale de protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2013-01-01"
ecole
JORFTEXT000027062591(source JORF)
détachement
13 Février 201313/02/2013
De: Rosemonde DOIGNIES
directrice générale de l'école nationale de protection judiciaire de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JUSF1302446A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Rosemonde DOIGNIES
directrice générale de l'école nationale de protection judiciaire de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JUSF1302446A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Rosemonde DOIGNIES
directrice générale de l'école nationale de protection judiciaire de la jeunesse
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JUSF1302446A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Rosemonde DOIGNIES
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1237529S(source BOMJ)
nomination
19 Octobre 201219/10/2012
De: Doignies (Rosemonde)
directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026122790(source JORF)
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Doignies (Rosemonde)
directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024377389(source JORF)
admission
20 Juillet 201120/07/2011
De: Doignies (Rosemonde)
directrice départementale du Nord et à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSD0730040C(source BOMJ)
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Doignies (Rosemonde)
directrice départementale du Nord et à
Objet:
au nom du directeur régional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur régional"
JUSF0750052A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Rosemonde DOIGNIES
Objet:
directrice départementale du Nord et à M.Luc CHARPENTIER, directeur départemental du Pas-De-Calais pour les actes qui concernent
JUSF0650143A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Juillet 200603/07/2006