Serge Moguerou


De: Serge MOGUEROU
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller maître (18e tour)
Groupe:
Conseil maître (18e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000046972271(source JORF)
nomination
12 Janvier 202312/01/2023
De: MOGUÉROU (Serge)
président de section, Antilles-Guyane, Pays de la Loire, 01/04/2021
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000042456881(source JORF)
mutation
23 Octobre 202023/10/2020
De: Serge Moguerou
président de section au sein des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique - chambres territoriales des comptes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
président de l'observatoires des prix, des marges et des revenus de Guyane
Groupe:
Observatoires des prix, des marges et des revenus de Guyane
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
JORFTEXT000037278159(source JORF)
nomination
03 Août 201803/08/2018
De: Serge Moguerou
président de section au sein des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique - chambres territoriales des comptes de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus de Martinique
Groupe:
Observatoire des prix, des marges et des revenus de Martinique
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
JORFTEXT000037278153(source JORF)
nomination
03 Août 201803/08/2018
De: Serge Moguerou
président de section au sein des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique - chambres territoriales des comptes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus de Guadeloupe
Groupe:
Observatoire des prix, des marges et des revenus de Guadeloupe
duree="cinq ans renouvelable"
cour_comptes
president
JORFTEXT000037278147(source JORF)
nomination
03 Août 201803/08/2018
De: Serge Moguerou
président de section aux chambres régionales des comptes de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique - chambres territoriales des comptes de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus de Saint-Martin
Groupe:
Observatoire des prix, des marges et des revenus de Saint-Martin
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000033781467(source JORF)
nomination
03 Janvier 201703/01/2017
De: Serge Moguerou
président de section aux chambres régionales des comptes de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique - chambres territoriales des comptes de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin
Objet:
président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus de Saint-Barthélémy
Groupe:
Observatoire des prix, des marges et des revenus de Saint-Barthélémy
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000033781467(source JORF)
nomination
03 Janvier 201703/01/2017
De: Serge Moguérou
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directeur des pensions (groupe II) au service de l'accompagnement professionnel et des pensions de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
Direction des ressources humaines du ministère de la défense
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029387919(source JORF)
nomination
22 Août 201422/08/2014
De: Moguérou (Serge)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2002
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2004-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000798869(source JORF)
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000596357(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000596357(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000412644(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
JORFTEXT000000412644(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 200229/05/2002
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000408136(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000408136(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000775814(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 200202/03/2002
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000775814(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 200202/03/2002
De: Moguerou (Serge)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans son corps d'origine
attaché principal d'administration centrale
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000211200(source JORF)
réintégration
19 Avril 200119/04/2001
De: Moguerou (Serge)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attaché principal d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000211200(source JORF)
radiation
19 Avril 200119/04/2001
De: Moguerou (Serge)
attaché des services administratifs du ministère de la défense détaché dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
attaché d'administration centrale depuis le
1er janvier 1997
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000769046(source JORF)
intégration
02 Février 200102/02/2001
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574109(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000574109(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Moguerou
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585428(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Serge Moguerou
chef du bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585428(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Moguerou (Serge)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe de réserve
Les officiers de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Moguerou (Serge)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 1999, les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000397386(source JORF)
promotion
05 Août 199905/08/1999
De: Moguerou (Serge)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au titre de l'année 1999 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe par la voie de l'examen professionnel est fixé
JORFTEXT000000760632(source JORF)
inscription
22 Juin 199922/06/1999
De: Moguerou (Serge)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
SPÉCIALISTES
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe de réserve
Les spécialistes
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000728955(source JORF)
nomination
30 Juin 199330/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.