Suzanne Manginot

De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Narbonne
Remplace:Mme Lartigue (Valérie)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Narbonne
date_debut="2002-04-22"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000000229106(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (12e)
Objet:
de passation des comptes
JORFTEXT000000388637(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
date_debut="1998-12-29"
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000557861(source JORF)
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
date_debut="1998-06-29"
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000207114(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
de passation des comptes
JORFTEXT000000553902(source JORF)
cessation de fonction
05 Décembre 199705/12/1997
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffier du troisième grade et régisseur suppléant du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1997-06-23"
JORFTEXT000000749594(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Remplace:M. Boyer
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000558846(source JORF)
nomination
06 Mars 199606/03/1996