Sylvain Nogues

De: Sylvain Nogues
attaché principal d'administration, responsable du département formations à la gestion publique
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
30 Octobre 202630/10/2026
De: Sylvain Nogues
attaché d'administration, responsable du département formations à la gestion publique
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
30 Septembre 202630/09/2026
De: Sylvain Nogues
attaché d'administration, responsable du département formations à la gestion publique
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
05 Juillet 202605/07/2026
De: Sylvain Nogues
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, chef de bureau et à ses adjoints
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
26 Novembre 202526/11/2025
De: Sylvain Nogues
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, chef de bureau et à ses adjoints
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
17 Octobre 202517/10/2025
De: Sylvain Nogues
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, adjoints au chef de bureau
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
09 Juillet 202509/07/2025
De: Sylvain Nogues
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
délégation de signature
09 Février 202509/02/2025
De: Nogues (Sylvain, Christophe)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Nogues (Sylvain, Christophe)
commissaire divisionnaire de police ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Nogues (Sylvain)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2014
promotion
18 Février 201418/02/2014
De: NOGUÈS (Sylvain)
commissaire de police, directeur départemental du renseignement intérieur des Alpes-Maritimes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:
admission
27 Janvier 201227/01/2012
De: Sylvain Nogues
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2005
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Nogues (Sylvain)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Nogues (Sylvain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
admissibilite
21 Août 199721/08/1997