21 Août 1997


De: Jegou (Eric)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours interne
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: François (Jean-Paul)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours interne
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Boffa (Frédéric)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours interne
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Pavy (Michel)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours externe
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Maurice (Eric)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours externe
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bosquillon de Jenlis (Pierre)
Objet:
inspecteurs-élèves des transmissions du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 24 et 25 avril 1997
Concours externe
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Pavy (Michel)
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Maurice (Eric)
qui ne relèvent pas d'un service du ministère de la défense, prendra effet à la date de prise de fonctions et au plus tard le
25 août 1997
sous réserve que les lauréats justifient des diplômes requis
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bosquillon de Jenlis
Objet:
sous réserve de l'acceptation de l'affectation prononcée par l'administration
La nomination de
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751566(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Varenne (Serge)
directeur du travail de 1re classe à la direction régionale du travail des transports à Lyon
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
affecté au bureau de l'inspection générale du travail des transports à Paris-La Défense
secrétaire général
Groupe:
Bureau de l'inspection générale du travail des transports à Paris-La Défense
date_debut="1997-08-08"
inspecteur_general="Travail des transports à Paris-La Défense"
JORFTEXT000000751565(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Lagarde (Gilles)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Dié
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
JORFTEXT000000751564(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Comte (Robert)
attaché administratif principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés au
12 septembre 1997
JORFTEXT000000751563(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Guitteny (Hubert)
attaché administratif principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés au
1er juin 1997
JORFTEXT000000751562(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Romezin (René)
attaché principal d'administration centrale, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le grade de directeur d'hôpital de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000751464(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Bernard (Marie-Françoise)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché d'administration centrale de 10e échelon
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000751463(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Landrieu (Gilles)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
Remplace:M. Le Meignen (Patrick)
Groupe:
Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000751432(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Lacombe (Dominique)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Letellier (J.-Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Willemin (Gérard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Torrano (Jean-Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Tireloque (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Thue (Lionel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Ramon (Jean-Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Orsini (André)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Naud (Fabrice)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Goepp (André)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Galloni (Serge)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Eloir (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Delrieu (Xavier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Conesa (Rémi)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Chollet (Thierry)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Chausse (Jean-Bernard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Besse (William)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Second concours interne
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Wilmart (Fabrice)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Vlamynck (Hervé)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Siam (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Salmon (Julien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Sabot (Thierry)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Rigon (Jacques)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Picot (David)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Nogues (Sylvain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Monroche (Grégoire)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Laporte (Régis)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Laissy (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Juge (Raphaël)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Eychenne (André)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Duquesnel (Nicolas)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Colliex (Pierre-Edouard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Cardy (Guillaume)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Bourdier (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Book (David)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Bedot (François)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Leveque (William)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Lapeyre (Stéphane)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Lafon (Vincent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Fromantin (Edmond)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Braud (Alain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Sobry (Muriel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Peyratou (Ingrid)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Perrey (Virginie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Paravisini (Karine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Morice (Anne)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Marichal (Caroline)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Lajus (Marie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Hatsch (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Erdual (Emmanuelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Durand (Emmanuelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Carlin (Sandrine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Ausbart (Stéphanie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Premier concours externe
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Waluga (Coralie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: La Lande de Calan (Jeanne)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Didier (Marie-Laure)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session avril-juin-juillet 1997)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000751430(source JORF)
admissibilite
21 Août 199721/08/1997
De: Supiot (Alain)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Pereyre (Michel)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Meyer (Yves)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Mariani (Joseph)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Lazdunski (Michel)
professeur à l'université de Nice
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Jaupart (Claude)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Iliopoulos (Jean)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Douce (Roland)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Kristeva (Julia), épouse Joyaux
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalités qualifiées en matière scientifique et technique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000751428(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Floccard (Pierre, Georges, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Comte, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bédarrides (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000751427(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bourtayre (Dalila, Nora), épouse Letellier
Objet:
notaire
Remplace:M. Rasson (François, Marie, Alfred)
notaire
notaire_residence="Montacher-Villegardin (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000751426(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Schpoliansky (Jean-Jacques)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Tinchant (Maurice)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751425(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Krawczyk (Gérard)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Tonnerre (Jérôme)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751425(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Judelewicz (Pascal)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du troisième collège
Remplace:M. de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751425(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Lhermitte (Thierry)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751425(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Halberstadt (Michèle)
Objet:
pour la durée des mandats restant à courir
membres de la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du quatrième collège
Remplace:Mme Trintignant (Nadine)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000751425(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Regnaud (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché sur l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Jura
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Jura
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000751422(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Mercier (Jean-Claude)
attaché de la marine marchande
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000751421(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Palvadeau (Marie-Claude)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Nantes
Remplace:Mme Mazan (Danielle)
Groupe:
Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son Centre interrégional de formation de Nantes
JORFTEXT000000751366(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Carrey (Régine)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de formation de Nancy
Groupe:
Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son Centre interrégional de formation de Nancy
Formation professionnelle pour son Centre interrégional de formation de Nancy
JORFTEXT000000751331(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Nasica (Georges)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
dans l'intérêt du service, à Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1997-11-12"
JORFTEXT000000751325(source JORF)
mutation
21 Août 199721/08/1997
De: Legrand (Charles)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
à La Rochelle (Charente-Maritime)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000751325(source JORF)
mutation
21 Août 199721/08/1997
De: Badouard (Annie)
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000751286(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du comité des engagements du Fonds de garantie pour le développement des ateliers protégés
pour la durée de la convention prévue en son article 14
Groupe:
Comité des engagements du Fonds de garantie pour le développement des ateliers protégés
president
JORFTEXT000000751284(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Alloncle (Jean-Louis)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attaché
date_debut="1997-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000751283(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Trani (Jean-François)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Morel (Franck)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Lebon (Guy)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Gascoin (Stéphane)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Morel (Marie)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Miramond (Fabienne)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Lebrun (Béatrice)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Lafeuille (Nathalie)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Fravalo (Johanne-Margot)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Chelle (Juliette)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Belloc (Suzane)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Beaucardet (Hélène)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000567659(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Boidin (Olivier, Stéphane, Pascal)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Barnabe (Alain, Edmond, Alfred)
huissier
huissier_residence="Albert (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000567651(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bernard (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Oise
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Oise
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000567650(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Orsolini (Dominique)
secrétaire général de l'établissement
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre, à titre provisoire et jusqu'à la nomination d'un nouveau titulaire de ce poste
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
JORFTEXT000000567649(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Chabert (Henry)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle des Rives-de-l'Etang-de-Berre
date_debut="1997-08-12"
JORFTEXT000000567649(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Clouzot (Madeleine)
chef adjoint de service administratif
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000567648(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Dran (Valérie)
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000567647(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Monziols (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1998-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000567624(source JORF)
admission
21 Août 199721/08/1997
De: Hurlin (Claude)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Groupe:
Direction du travail hors classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
date_debut="1998-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000567622(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Dautrey (Claude)
attaché administratif principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés au
2 mars 1997
JORFTEXT000000567621(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Pomar (Marceau, Georges, Henri)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bénédicte Hanton-Pomar, Yves Pomar et Marceau Pomar, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000567619(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Ruyters (Alain, Robert, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme Bardaine et Philippe Buisine, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Routot (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000567618(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bardaine (Jérôme, Bernard, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme Bardaine et Philippe Buisine, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Routot (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000567618(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Rodriguez (Maria-Concepcion)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Retaux (Franck-Etienne, Henri, Bernard)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Lesnard (Stéphane-Emmanuel, Patrick)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: De Reboul (Jacques-Bertrand, Louis)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Vincent (Hugues, Patrice, Jacques)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Ventre (Renaud, Fabrice)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Soulié-Belrepayre (Fabrice)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Soulié (Julien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Sevoz (Jean-François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Romieu (Sébastien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Rolland (Pierre)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Rodillon (Nicolas, Abel, Roger)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Reynier (Philippe, Michel, Joël)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Py (Pierre-Antoine, Yves, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Prevot (Stéphane, Frédéric)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Pintrand (Renaud, Emile)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Pierrat (Ludovic, Albert, Jacques)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Petitfaux (Alexandre, André, Bruno)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Penet (Frédéric, Philippe, Vincent)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Olland (Alexandre, Philippe, Fabrice)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Noyelle (Patrick, Jean-Marie, Marcel)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Moussaron (Hervé)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Mietton (Nicolas, Alexandre)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Menanteau (Tony, Géo, Armand)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Maurange (Xavier)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Lejeune (Philippe, Arnaud)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Le Jehan (Frédéric)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Le Gars (Marc, Yves)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Laloue (Frédéric, Bernard, Henri)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Labarrière (Xavier, Pierre, Marcel)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Kempff (Alexandre)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Kanhonou (Nicolas)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Jardin (Hugues)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Jadot (Loïc, Michel, François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Hirsch (Stéphane, Emmanuel)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Guigné (Arnaud, Marie, Bernard)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Gourmet (Jérôme, Patrick)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Gillet (Vincent, Luc)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Gauthier (Thomas, Louis, Aléxis)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Gaboriau (Bertrand, Patrick, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Fort (Norbert, Louis, Rémy)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Figlarek (Christophe, Bernard)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Donneau (Sébastien, Henri, Alain)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Delépine (Stéphane, Guy, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: De Francqueville (Jean-Baptiste)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Coudrin (Guillaume, Louis, Teva)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Corpel (Sébastien)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Choisselet (Olivier, Pierre, Jacques, Thierry)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Chevrier (Vincent, Eric, Frédéric)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Chassaing (Jérôme)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Chapon (Pierre, François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Carbonel (Jean-Philippe)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Berrivin (Antoine)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Bayle (Eric)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Bardet (Antoine, André-Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Balcerski (Géry)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Baize (Christophe)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Vigneau (Cécile, Anne, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Verdou (Isabelle, Anne)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Vasselin (Agathe, Augustine)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Vallaz (Gipsy, Marie-Ange)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Seux (Marion)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Ruiz (Isabelle)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Robert (Anne, Thérèse)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Quartu (Lucia)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Perez (Stéphanie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Loureiro (Sonia)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Lansac (Sarah)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Jaffry (Isabelle, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Guiard (Florence, Chantal)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Feuilleux (Bénédicte, Anne-Laurent)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Eugène-Adolph (Tina, Agatha)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Boutelet (Marie-Anne, Caroline)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Bigot (Karine, Solange, Henriette)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Berbach (Marie-Laure)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Aubard (Virginie, Paule)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Allignol (Magali, Edith)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Aldigé (Claire)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000567543(source JORF)
admissibilité
21 Août 199721/08/1997
De: Patelout (Paul)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement du Limousin
Remplace:M. Caillaud (Daniel)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement du Limousin
JORFTEXT000000567509(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bouzonnie (Huguette)
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000567508(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Blanc (Marie-Claude)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000567507(source JORF)
réintégration
21 Août 199721/08/1997
De: Blanc (Marie-Claude)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000567507(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Brassart (Didier)
directeur de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000567469(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Cornec (Martine)
administrateur civil hors classe, rattachée pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sous-directeur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1997-02-14"
JORFTEXT000000567468(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Vigner (Jacques)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Ivanier (Daniel)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Favier (Rémi)
en service détaché
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Audier (Agnès)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Soubeyran (Romain)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Garnier (Thierry)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Michel (Laurent)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Galley (Alexis)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000567467(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Pouzet (Patrice)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vienne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000383272(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Pichou (Jean-François)
attaché administratif principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés au
12 novembre 1997
JORFTEXT000000383270(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Bernard (Laurent)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
date_debut="1997-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
JORFTEXT000000382505(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Lebreton (Marc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale (analyste)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000382504(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Ladvie (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale (analyste)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000382504(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Huth (Jean-François)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale (analyste)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000382504(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Doucede (Pierre, Raoul, Louis)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Doucede et Philippe Doucede, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Toulon (Var)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Toulon"
JORFTEXT000000382503(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Klein (René)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="1995-05-04"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000382502(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Hucher (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Tarn
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Tarn
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000382501(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Belotte (Jean-Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes
date_debut="1997-09-22"
JORFTEXT000000382500(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Chaux-Debry (Geneviève)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
auprès de l'association Villages Vacances Familles
directeur de la branche Canterelle et membre du comité directeur du groupe
Groupe:
Association Villages Vacances Familles
date_debut="1995-12-18"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000382497(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Giannechini (André)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais
date_debut="1996-11-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000382496(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Boissier (Pierre)
(2e tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000382494(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Morel (Anick)
(hors tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000382494(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Larger (Danièle)
(1er tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000382494(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Huntziger (Marguerite)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="1995-09-06"
JORFTEXT000000382460(source JORF)
réintégration
21 Août 199721/08/1997
De: Huntziger (Marguerite)
attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
administrateur civil stagiaire
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000382460(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Rouvière (Catherine)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
professeur certifié auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000382459(source JORF)
réintégration
21 Août 199721/08/1997
De: Rouvière (Catherine)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
suite à son intégration dans le corps des professeurs certifiés du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
professeur certifié auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
corps="Professeurs certifiés"
JORFTEXT000000382459(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: de Saint-Palais (Renaud)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000382458(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Kirgo (Georges)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000382458(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Le Divenah (Jean-Paul)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000382457(source JORF)
affectation
21 Août 199721/08/1997
De: Mangenot (Benoît)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléant
Remplace:M. Dupuy (Pierre-Julien)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201518(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Mathieu (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléante
Remplace:Mme D'Arnal Padovani (Agnès)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201518(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Planque (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Malnoy (Benoît)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000201518(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Barthomeuf-Lassire (Pascale)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Schmitt (Roger)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000201518(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Meallet (Claude, Hélène)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:Mme Rastoll (Frédérique)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000201518(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bastien (Laurent)
inspecteur-élève du travail de la promotion sortante 1996 de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000201419(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Dominique Baert
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000201418(source JORF)
charge
21 Août 199721/08/1997
De: Couberis (Eliane), épouse Dupeyrat
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
attaché administratif principal de 2e classe des services déconcentrés au
1er janvier 1997
JORFTEXT000000201417(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: de Cian (Hubert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Muller (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201416(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département du Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Haby (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000201416(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Salin (Christophe)
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000201113(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Mougard (Jean-Michel)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de leur titularisation
administrateur civil
date_debut="1996-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000201113(source JORF)
radiation
21 Août 199721/08/1997
De: Malaplate (Roger)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture des Vosges
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Garcia (Gilles)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture des Deux-Sèvres
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Favrel (Denis)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Haute-Marne
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Rizo (Gilles)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Guadeloupe
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Adisson (Jean-René)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Dordogne
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Gonthier (Joseph)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de l'Oise
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Bastide (Jean-Paul)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de l'Aveyron
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Florit (Charles-Henri)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de l'Allier
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Brian (Jacques)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de Vaucluse
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Buffa (Emilienne)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture du Var
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Marix (Annie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Laurent (Ghislaine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture du Nord
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Galtaud (Josiane)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de la Charente
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Majoux (Arlette)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de l'Isère
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Clanet (Monique)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1997
A la préfecture de l'Aude
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000201112(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Gajac (Jacques)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000201013(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Bouette (Pascale)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
date_debut="1997-06-15"
JORFTEXT000000201012(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Fauvet (Michel)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Allier
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000201011(source JORF)
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Pierret (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
afin d'exercer son mandat de député
date_debut="1997-06-02"
date_fin="1997-06-04"
JORFTEXT000000200879(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Martin de Bauce (Thierry)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication, précédemment détaché auprès de la société nationale Elf Aquitaine
Objet:
directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques au ministère des affaires étrangères
inclus
chargé de mission à la direction Etranger
Groupe:
Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques au ministère des affaires étrangères
date_debut="1986-02-06"
date_fin="1987-03-18"
JORFTEXT000000200837(source JORF)
détachement
21 Août 199721/08/1997
De: Robert (Claude)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="1997-07-15"
president
JORFTEXT000000200836(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Goetz (Hubert)
ingénieur en chef des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Côtes-d'Armor
date_debut="1997-09-15"
JORFTEXT000000200835(source JORF)
nomination
21 Août 199721/08/1997
De: Veyrat (Carole)
chef de service administratif du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000200834(source JORF)
intégration
21 Août 199721/08/1997
De: Véron (Nicolas)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1997-06-16"
JORFTEXT000000200832(source JORF)
cessation de fonction
21 Août 199721/08/1997
De: Besnier (Laurent)
adjoint administratif d'administration centrale
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Remplace:Mme Dorbessan (Rose-Marie)
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
JORFTEXT000000200793(source JORF)
désignation
21 Août 199721/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.