Vincent Séveno

De: Vincent Séveno
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, adjoint à la cheffe de délégation
dans la limite des attributions de la délégation au pilotage et à la transformation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047387738(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 202301/04/2023
De: Vincent Séveno
chef de mission, adjoint à la cheffe de délégation
dans la limite des attributions de la délégation au pilotage et à la transformation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000047334889(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 202324/03/2023
De: Vincent Séveno
chef de mission, adjoint à la cheffe de délégation
dans la limite des attributions de la délégation au pilotage et à la transformation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, y compris les actes relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes, à l'exception des décrets
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000046847698(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 202231/12/2022
De: Vincent Séveno
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, adjoint au chef de délégation
dans la limite des attributions de la délégation au pilotage et à la transformation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000044030620(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 202109/09/2021
De: Vincent Séveno
attaché principal d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des projets de modernisation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
date_debut="2019-01-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000037783665(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 201809/12/2018
De: Vincent Séveno
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du bureau du pilotage du programme « sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000025376662(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201218/02/2012
De: Vincent Séveno
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913788(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Vincent Seveno
attaché d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des moyens financiers et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5°
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000455946(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 200612/03/2006
De: Seveno (Vincent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2002-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000411722(source JORF)
nomination
14 Janvier 200314/01/2003