Yann Le Cam

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	LE CAM Yann brigadier de police
Objet:	Au titre de l'agrafe « Police nationale » la médaille de la sécurité intérieure III. - Échelon bronze

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"

INTK1919817A (source BOMI)

attribution

17 Janvier 2020 17/01/2020

De:	Yann LE CAM ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts radié des cadres

date_debut="2018-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"

JORFTEXT000039810740 (source JORF)

réintégration

11 Janvier 2020 11/01/2020

De:	LE CAM Yann
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018

INTC1812303A (source BOMI)

inscription

17 Juillet 2018 17/07/2018

De:	Yann Le Cam EURORDIS
Objet:	représentants des associations de malades
Groupe:	Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares

JORFTEXT000000458908 (source JORF)

nomination

05 Mai 2006 05/05/2006

De:	Yann Le Cam
Objet:	membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Groupe:	Commission qualité et diffusion de l'information médicale

JORFTEXT000000633011 (source JORF)

nomination

06 Août 2005 06/08/2005

De:	Yann Le Cam Eurordis
Objet:	représentants des associations de malades
Groupe:	Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares

JORFTEXT000000807251 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2004 27/10/2004

De:	Le Cam (Yann) ingénieur des ponts et chaussées, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:	à l'administration centrale

date_debut="2004-09-01"

JORFTEXT000000236295 (source JORF)

affectation

23 Juillet 2004 23/07/2004

De:	Yann Le Cam titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé 3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:	M. Jean Prada
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000415141 (source JORF)

nomination

06 Février 2004 06/02/2004

De:	Le Cam (Yann)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000795330 (source JORF)

nomination

03 Décembre 2003 03/12/2003

De:	Yann Le Cam
Objet:	membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:	Membres de ce groupe de travail

JORFTEXT000000412140 (source JORF)

nomination

19 Avril 2002 19/04/2002

De:	Le Cam (Yann)
Objet:	ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2001-09-01"
ecole

JORFTEXT000000407508 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2001 19/10/2001

De:	Le Cam (Yann) suppléant
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:	Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000214519 (source JORF)

nomination

09 Juin 2001 09/06/2001

De:	Le Cam (Yann, Henri, Ernest)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve II - ASPIRANTS Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant de réserve ECOLE POLYTECHNIQUE Les aspirants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR Spécialité administration et recrutement
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2000-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000574466 (source JORF)

nomination

10 Décembre 2000 10/12/2000

De:	Le Cam (Yann)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du 25 août 1971 modifié relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique, la sanction des études et la discipline à l'école et à l'arrêté du 23 septembre 1996 modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique (Clémentine)
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole
eleve_polytechnique

JORFTEXT000000757944 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1998 30/10/1998

De:	Le Cam (Yann) A.I.D.E.S. Fédération
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations j) Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)