Yves Angella - JORFSearch

Yves Angella

De:	Yves Angella
Objet:	au cabinet du ministre conseiller attaché principal d'administration centrale

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000597884 (source JORF)

nomination

18 Juillet 2002 18/07/2002

De:	Yves Angella attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000774200 (source JORF)

délégation de signature

30 Juin 2002 30/06/2002

De:	Yves Angella attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de mission, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000592706 (source JORF)

délégation de signature

17 Janvier 2002 17/01/2002

De:	Angella (Yves, Simon) attaché principal d'administration au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403746 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000404625 (source JORF)

délégation de signature

21 Mars 2001 21/03/2001

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000587553 (source JORF)

délégation de signature

18 Février 2001 18/02/2001

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000583843 (source JORF)

délégation de signature

13 Août 2000 13/08/2000

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000216128 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000214325 (source JORF)

délégation de signature

20 Février 2000 20/02/2000

De:	Angella (Yves)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe au titre de l'année 1999

JORFTEXT000000763270 (source JORF)

promotion

23 Décembre 1999 23/12/1999

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000567220 (source JORF)

délégation de signature

28 Novembre 1999 28/11/1999

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés. »

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000209585 (source JORF)

délégation de signature

13 Janvier 1999 13/01/1999

De:	Yves Angella
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000208644 (source JORF)

délégation de signature

11 Novembre 1998 11/11/1998

De:	Yves Angella
Objet:	au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration Conseiller technique

cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000199406 (source JORF)

nomination

03 Mai 1997 03/05/1997

De:	Angella (Yves)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications les agents de La Poste (inspecteurs et inspecteurs principaux) attaché principal de 2e classe (7e échelon)

date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"

JORFTEXT000000194043 (source JORF)

intégration

04 Juillet 1996 04/07/1996