Yves Le Mouel


De: Le Mouël (Yves)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Henrard (Olivier)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000031286213(source JORF)
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Le Mouël (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000027434506(source JORF)
charge
22 Mai 201322/05/2013
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026010462(source JORF)
charge
12 Juin 201212/06/2012
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000025400938(source JORF)
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000023109319(source JORF)
charge
21 Novembre 201021/11/2010
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000022789002(source JORF)
charge
05 Septembre 201005/09/2010
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000021889578(source JORF)
charge
02 Mars 201002/03/2010
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000020729094(source JORF)
charge
12 Juin 200912/06/2009
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000019962259(source JORF)
charge
20 Décembre 200820/12/2008
De: Le Mouël (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
FÉDÉRATION FRANÇAISE DES TÉLÉCOMS
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000018501527(source JORF)
charge
29 Mars 200829/03/2008
De: Le Mouel (Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en disponibilité
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
depart_retraite
JORFTEXT000017640041(source JORF)
réintégration
11 Décembre 200711/12/2007
De: Le Mouel (Yves, Jean-Pierre)
directeur à France Télécom; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.