06 Décembre 2012

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marc Goursolas
(2ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1230679D(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Françoise Monti
(3ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1230679D(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Anne Giami
(4ème tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1230679D(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maryline Remer
(département du Rhône)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Yves Delecluse
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
directeur_academie
MENH1235882D(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Michel Battini
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire général de l'académie de Limoges
Objet:
secrétaire général de l'académie de Poitiers
pour une première période de quatre ans
Groupe:
Académie de Poitiers
date_debut="2012-11-06"
date_fin="2016-11-05"
MENH1200488A(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Laurent Gérin
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
secrétaire général de l'académie de Nantes pour une seconde et dernière période de quatre ans
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="2012-12-01"
date_fin="2016-11-30"
MENH1200487A(source BOEN)
détachement
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Michel Alfandari
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
secrétaire général de l'académie de Créteil pour une seconde et dernière période de quatre ans
Groupe:
Académie de Créteil
date_debut="2012-12-01"
date_fin="2016-11-30"
MENH1200486A(source BOEN)
détachement
06 Décembre 201206/12/2012
De: Grégory Chevillon
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (AENESR), secrétaire général adjoint, directeur des services rectoraux de l'académie de Nantes
Objet:
secrétaire général de l'académie d'Amiens pour une première période de quatre ans
Groupe:
Académie d'Amiens
date_debut="2012-11-12"
date_fin="2016-11-11"
MENH1200485A(source BOEN)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Olivier VEZZANI
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2013-01-01"
JUSK1242817A(source BOMJ)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emma HANDY épouse DE POTTER
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2013-01-01"
JUSK1242817A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: Corinne DURY épouse DUCARUGE
surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers
date_debut="2012-12-01"
JUSK1241909A(source BOMJ)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Nadine CHOPLIN épouse BORDAS
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers
date_debut="2012-12-01"
JUSK1241909A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: AUDAIRE JAMIN Celine
Objet:
pour l'accès
au grade d'éducateur de 1ère classe de la protection judiciaire de la jeunesse
au titre de l'année 2013, les éducateurs de 2ème classe
STEMO NANTES OUEST - SAINT
JUSF1242490A(source BOMJ)
promotion
06 Décembre 201206/12/2012
De: Roberts (Adrian Carl)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Verizon France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: NRJ Mobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: El Fassy (David)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Altitude Infrastructure
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Ballart (Fabrice)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Altitude Infrastructure
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kalogeropoulos (Léonidas)
délégué général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Alternative Mobile
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bonifay (Jacques)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Alternative Mobile
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Anton (Jean-Sébastien)
responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Alzon (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vuitton (Patrick)
délégué général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jouan (Thierry)
chargé de mission
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hugueny (Pascal)
directeur des affaires publiques et réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Verizon France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hallopeau (Philippe)
directeur affaires réglementaires et partenariats télécom
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Prosodie
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Croix (Georges)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Prosodie
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Roux de Bezieux (Geoffroy)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Omea Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maugest (Philippe)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Omea Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sikora (Philippe)
directeur de la stratégie et du contrôle interne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Oudin (Stéphane)
directeur technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emami (Ehsan)
gérant
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Birba (Jérôme)
directeur exécutif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lombardini (Maxime)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Laganier (Laurent)
directeur de la réglementation et des relations avec les collectivités
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Iliad
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Roussel (Stéphane)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
Société française de radiocommunications (SFR)
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maillard (Vincent)
directeur de l'interconnexion et des études économiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
Société française de radiocommunications (SFR)
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hegesippe (Jean-Michel)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Outremer Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Yomtov (Jérôme)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mellina Gottardo (Olivier)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dillard (Didier)
directeur de la réglementation France
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sokoloff (Pascal)
directeur général des services
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Belon (Daniel)
directeur adjoint
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Verhille (Clément)
directeur des concessions
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur des affaires réglementaires et du développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sciola (Corrado)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
British Telecom France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Micol (Emmanuel)
directeur Roaming & Interconnexion
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Bouygues Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Casas (Didier)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Bouygues Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Saint-André (Pierre-Eric)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Axione
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jammaron (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Axione
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Persegol (Delphine)
responsable réglementation et relations opérateurs
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Outremer Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Camus (Axelle)
directeur des opérations de la DIVOP
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jouen-Arzur (Natalie)
directrice général adjointe
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Iasoni (Marie)
directrice des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
British Telecom France
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: Claire DREYFUS-CLOAREC
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
Aéroports de Lyon
JORFTEXT000026729162(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Gauthier CARON-THIBAULT
Objet:
conseiller en charge de l'adaptation de la société au vieillissement
auprès de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026729157(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-François MARIEMBERG
contrôleur budgétaire en région Lorraine
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Alzette Belval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Jacques PERREAULT
Groupe:
Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026729154(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe GAUTHIER
administrateur général des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Michel CHAMPON
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000026729152(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Frédérique Neulet
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Allier »
Remplace:M. Marc Marmoiton
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de l'Allier
JORFTEXT000026729150(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Stéphane Berthomieu
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Université de Lyon »
Remplace:Mme Ghislaine REYNAUD
Groupe:
Établissement public de coopération scientifique « Université de Lyon »
JORFTEXT000026729148(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: TILLOUS-BORDE (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: MAURICE (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: de GASQUET (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: TUBERY (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: SIRET (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: LOISEAU (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: HENRION (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: de VERNEUIL (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: CHIBARIE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: BEULIN (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: DORLET (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: ROUSSEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: JACQUIN (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: TABEL (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentant des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de plantes oléagineuses
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: de GUILLEBON (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentant des producteurs de semences de graines oléagineuses
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: BRINON (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentant des huileries industrielles
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: BOCQUELET (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentant des huileries artisanales
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: VANIER (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: RICCI (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: LEGRAND (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: GUEZ (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: VILLEMONT (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729144(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dauzou (Gérard, Lucien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général à l'Agence de services et de paiement
inspecteur général adjoint de l'Agence de services et de paiement, détaché depuis le
1er février 2000
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026729142(source JORF)
réintégration
06 Décembre 201206/12/2012
De: Edouard ROQUETTE
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
Remplace:M. Guy ROQUETTE
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
JORFTEXT000026729140(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Rodolphe QUENARDEL
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729140(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe Louis Victor Amphoux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Languedoc-Roussillon, réseau des nouvelles des marchés de Perpignan
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Languedoc-Roussillon, réseau des nouvelles des marchés de Perpignan
date_debut="2013-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026729136(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Menut (Raymonde, Simone, Cécile, Georgette), veuve Virion
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à l'Institut national de l'information géographique et forestière de Nancy, à temps partiel 90 % depuis le
1er juillet 2012
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026729134(source JORF)
réintégration
06 Décembre 201206/12/2012
De: Montagnier (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet « responsable de la refonte du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre » (CPMIVG), placé auprès de la directrice des affaires juridiques (emploi classé en groupe II)
Groupe:
Direction de projet « responsable de la refonte du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre » (CPMIVG), placé auprès de la directrice des affaires juridiques (emploi classé en groupe II)
duree="trois ans"
JORFTEXT000026729130(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kazanjian (Nazareth, Jérôme, Marcel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Ngarambe (Umunyana, Jessica)
(Rwanda)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bounahmidi (Mohamed El Mehdi)
(Maroc)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Le Bris (Erlé, Yves, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Chretien (Andréa, Pierre, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cassam-Chenaï (Soudjad)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kaddoum (Achaya)
(Liban)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière DEUG (élève étranger)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Argemi Samsó (Adrià)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sol (Romain, Jean, André, Noël)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Robert (Lucas, Gabriel, Christian, Marie)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mordacq (Olivier, Christian, Ghislain)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Goujat (Pierre-Alexis)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Durand (François-Joseph, Marc, Jean-Marie)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cassera (Cyril)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Canale (Julien, Bruno)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Amis (Joachim, Luc, Florent)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Migeon (Victor, Alix)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière « Cycle préparatoire polytechnique »
(élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Aubriot (Timothée, Michel, Robert, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière « Cycle préparatoire polytechnique »
(élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kohler (Pierre, André, Nicolas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière TSI (élève français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Martin (Pierre-Olivier, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PT (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kurek (Igor, Patrice)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PT (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Weingertner (Guillaume, Edouard)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Samuel (Bruno, Armand)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Richard (Jules, Hugo)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pulido (Daniel, Nathanaël)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pelser (Jonathan, Roland, André)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pauthenet (Martin, Ennemond, René)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mercier (Philippe, Victor, Charly)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mazaufroy (Eneko)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mascle (Antoine, Vincent, Rodney)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lièvre (Benjamin, Paul)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Leroyer (Thomas, Paul, Anthony)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Leroy (Bertrand, Louis-Marie, Alexandre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hervo (Loïc, Jules, André)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Guet (Fabrice, Sébastien)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Galliot (Julien, Eric, François)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Folin (Quentin, Damien)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Desbiez (Alexandre, Pierre, Jean)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Caruso (Mike, Olivier, Jean, Ludovic)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bourbi (Anthony, Hakim)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Billès (Sylvain)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Belmonte (Mathieu, Lucas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Zargouni (Ali)
(Tunisie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élève étranger)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Souleau (Quentin, Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sidoti (Nicolas, Olivier, Jacques)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Reffay (Benjamin, Louis, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Raphanaud (Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Perilhou (Aurélien, Rémy)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Martin (Jean-Baptiste, Henri, Thibault)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Martelet (Yann)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Le Bourhis (Rémi, Cyril)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hubert (Julien, Jérôme, Nicolas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Fauvergue (Anthony, François, Joseph)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dubois Dorogi (Vincent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Delmas (Cyprien, Gérard)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cnudde (Robin, Georges)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cléris (Clément, Guillaume, Joseph)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bacharach (Lucien, Jack, Maurice)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lahdar (Youssef)
(Maroc)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Yviquel (Jérémy, Bernard, Monique)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vizern (Nicolas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vieux-Rochas (Antoine, Christian, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Viaud (Frédérick, Paul, Alphonse)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vadès (Benjamin, Albert, Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Tauran (Bastien, Alexandre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Serre-Ardill (Robin, Georges, David)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Richier (Paul, Julien, Armand, Laurent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Raichman (Georges, Jérôme, Lucien, Claude)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Potot (Sébastien, Henri, Michel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Perrin (Kévin, Jean)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Oberlin (Herbert, Eloi, Claude)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Neulat (Arnaud, Jean-Marie, Tsang)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mora (Basile, Jonas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lopez (Paul, José, Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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06 Décembre 201206/12/2012
De: Letarouilly (Gautier, François, Michel)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lesouple (Julien, Laurent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Le Guellec (Stefan, Pierre)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Laquerbe (Vincent, Dominique, Laurent)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Landier (Lucas, Yves, Henri)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lamothe (Matthieu, Daniel, René, Christian)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Halopeau (Kilian, Tristan)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
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admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Grivel (Quentin, Frédéric-Romain)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Grasset (Benoît, François, Clément)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Gouny (Thibaut, Charles)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dub (Nicolas)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dechelle (Thibaut)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cluzel (Sylvain, Pierre, Louis)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Chevalier (Joseph, Bernard, Jean)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Carbonnier de La Morsanglière (Antoine, Marie, Pascal)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bonijoly (Pierre, Olivier)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Belnou (Aurélien, Julien, François)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bechadergue (Bastien)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Alter (David, Henri)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Guihot (Xavier, Jean, Robert)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière DEUG (élève français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Coreixas (Christophe, Guy)
Objet:
sur titres, en 2011
en application de l'article 5 (III) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité, en première année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élève civil français
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Palermo (Giuseppe)
(Italie)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Martinez Fornos (Pol)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: De Nitto (Matheo)
(Italie)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Blasco Mir (Isaac)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Arroyo Callejo (Gustavo)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vincentelli (Julie, Vivianne)
Objet:
élèves, en deuxième année d'études, en 2011 à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 4, alinéa 2, de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques de l'armement
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kuhn (Marie-Hélène, Ariane, Iphigénie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière « Cycle préparatoire polytechnique »
(élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Schmider (Agathe, Martha)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sachot (Marie, Myriam, Véronique)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Medina (Karen)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Grala (Elodie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Forgues-Doumenjou (Valérie, Amandine)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Finzi (Anaïs, Hélène)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dessienne (Emeline, Régine)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PSI (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Lemaître (Juliette, Alice)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Claudel (Marine, Claire, Marie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Brunet (Marine)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Boulanger (Chloé, Marie-Anne)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière PC (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Trigui (Khaoula)
(Tunisie)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves étrangers)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Leduc (Harmonie, Natacha)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Gontier (Justine, Clémence)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Boche (Adèle)
Objet:
à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
en application de l'article 2 de l'arrêté du
28 novembre 2008
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances, et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
élèves
par ordre de classement en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2011
Filière MP (élèves français)
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Edo Solera (Tamara)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Casari (Chiara)
(Italie)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bautista Patón (Raquel)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Alarcón Vilardell (Sandra)
(Espagne)
Objet:
par le jury d'admission sur dossier du
8 juillet 2011
en application de l'article 5 (V) de l'arrêté du
28 novembre 2008
précité
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation d'ingénieurs ENSICA)
élèves civils étrangers
Groupe:
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000026729126(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: Reb (Stéphane)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société ODAS
représentant de l'Etat
Remplace:M. Blanc (Yves)
Groupe:
Office français d'exportation d'armement
conseil_administration
JORFTEXT000026729124(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Reb (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Blanc (Yves)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000026729122(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maire (Gratien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Défense Conseil International
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Combes (Philippe)
Groupe:
Société Défense Conseil International (DCI)
conseil_administration
JORFTEXT000026729122(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Poyet (Michaël)
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
JORFTEXT000026729118(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Cornevaux (Gil)
administrateur civil hors classe
Objet:
rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026729118(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: Roche (Louis-Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société VINCI Energies SA
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société VINCI Energies SA
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026729115(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean Claude LANDAES
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas de-Calais
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-12-31"
JORFTEXT000026729112(source JORF)
promotion
06 Décembre 201206/12/2012
De: Nadia CASTAIN
directrice adjointe du travail, détachée
Objet:
au grade de directeur du travail
déléguée régionale aux droits des femmes et de l'égalité de Picardie
date_debut="2012-11-01"
JORFTEXT000026729110(source JORF)
promotion
06 Décembre 201206/12/2012
De: S) Alain BEREAU
Amiral (2
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
d)
personnalité compétente en matière de volontariat dans les services d'incendie et de secours
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Luc PERRUSIN
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
c)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jacques PERRIN
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
c)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hubert DEGREMONT
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
c)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dominique PEDUZZI
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Paul MANIFACIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pierre LINEATTE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Didier LE GAC
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-François GAUJOUR
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Yves DUSSERE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Bastien CORITON
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Paul BACQUET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
b) Au titre des représentants des collectivités territoriales
Désigné par le président de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Luc MARX
Préfet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
a) Au titre des membres du corps préfectoral
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sandrine FERBER
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
c)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Marcelle PIERROT
Préfète
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
a) Au titre des membres du corps préfectoral
Groupe:
Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires
JORFTEXT000026729107(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe CARON
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne à Paris (75), PP/DSPAP
Objet:
chef de l'inspection générale des services à Paris (75), PP/IGS
Groupe:
Inspection générale des services à Paris (75), PP/IGS
date_debut="2012-11-20"
inspecteur_general="Services à Paris (75), PP/IGS"
JORFTEXT000026729105(source JORF)
affectation
06 Décembre 201206/12/2012
De: Franck Von Lennep
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000026729102(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Louis Lhéritier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000026729102(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Valérie Ulrich
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000026729102(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Stéphanie Dupays
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000026729102(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Stéphane GARRIGUE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729099(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Chantal MIRAILLES
adjointe au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000026729099(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Patricia ROUAULT-CHALIER
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques générales et du contentieux du service support et moyens du ministère du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques générales et du contentieux du service support et moyens du ministère du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000026729096(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Nicole Julienne-Saurin
magistrate honoraire
Objet:
rapporteur auprès de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000026729094(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: GLERON (Julien-Pierre, Francis)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000026729092(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: GLERON (Julien-Pierre, Francis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Martine COADIC, notaire
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000026729092(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: COADIC (Martine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Martine COADIC, notaire, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000026729092(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: SADOWSKI (Richard, Lucien)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Puymirol (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000026729090(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: FIL (Christiane, Marie, Elisabeth, Alice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude GINISTY, Christiane FIL, Sylvie BLANCHET, Sandrine LEROY-DÉMOULINS et André HÉBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000026729088(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: ROGEZ (Bruno, André, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel BOUVIER, Evelyne MAYDAT-BURBAN, Fabien ALBRECH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rémalard (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000026729086(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: BOUVIER (Jean-Michel, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel BOUVIER, Evelyne MAYDAT-BURBAN, Fabien ALBRECH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rémalard (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000026729086(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 201206/12/2012
De: CÔME (Vincent, Christophe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique RADOT, Pascale BURGAUD et Olivier DEYMES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Andernos-les-Bains (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000026729084(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Olivier GUYONVARCH
sous-directeur du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères
Objet:
commissaire suppléant de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Serge Ségura
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
suppleant
JORFTEXT000026729078(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-François GIRAULT
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement, représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Paoli
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026729076(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Patrick FARRUGIA
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
6° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Hervé DEMAZURE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
5° Au titre de l'assemblée des chambres françaises de commerce et de l'industrie (CCI FRANCE)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mikaël NAITLHO
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christian GARNIER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Paul DESAIGUES
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Claude RICHEZ
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christian JOUVENOT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Pierre THERRY
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Philippe LEROY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Franck BOISSART
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maurice PINKUS
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Francis PETEL
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe THOURON
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Mohamed EL BARQUIOUI
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Kaled BOUNAKHLA
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
du travail et de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Pierre MAURY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
du tourisme
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pierre Yves LEBERT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
du tourisme
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Martial GEORGET
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe CARRE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Vianney SEVAISTRE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Wilfried BARRY
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Guy DOSSOU-YOVO
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la fonction publique
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Ludovic MARTIN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Norbert PERROT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'éducation
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Pierre COLLIGNON
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'éducation
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Renaud RICHE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'industrie
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Yann POIROT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe VINCENT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Catherine VEYSSY
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Armelle MARTIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Janine LOÏDI
suppléantes
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sylvie LAROCHE
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Justine BENIN
titulaires
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Patricia ANDRIOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
7° Au titre des régions
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Frédérique VAL
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
6° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Brigitte LE BONIEC
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
5° Au titre de l'assemblée des chambres françaises de commerce et de l'industrie (CCI FRANCE)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Fatma TERGOU
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
4° Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Rama GHIATOU
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Morgane CANTRELLE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christine LODEWYCKX
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sandrine JAVELAUD
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Florence DIESLER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des organisations d'employeurs
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emmanuelle WARGON
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
du travail et de l'emploi
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Joëlle LEVY
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christiane PLUMBERT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Frédérique RACON
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jacqueline MAHIEUX
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dominique MOUSSOUNI
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la fonction publique
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Astrid BRANDT-GRAU
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Carole ALEXANDRE
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de la culture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maryvonne GRANDIN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Françoise CORNIER
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'industrie
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Nathalie TESSIER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'environnement
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Marie ETCHEGARAY
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'environnement
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christine BRUNIAUX
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Brigitte TROCME
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement professionnel
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christine REBIÈRE
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'enseignement professionnel
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Catherine BAUBAULT
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
de l'agriculture
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: George Asseraf
Objet:
président de la Commission nationale de la certification professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
president
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Marie TRUFFAT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: René DELALANDE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jérôme DAMMEREY
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Renaud EPPSTEIN
rapporteur adjoint
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
1°
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christine SAVANTRÉ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
II. ― Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
1°
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026729073(source JORF)
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: HIDALGO (Régis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
Président de section de chambre régionale des comptes
date_debut="2013-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026729071(source JORF)
admission
06 Décembre 201206/12/2012
De: TABLEAU (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint du Tarn
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ROUQUET (Jean-Jacques)
enseignant en commerce, chef de travaux au lycée professionnel Louis Querbes de Rodez
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PRAT (Oliver)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MUNT (Frank)
responsable d'agence Caisse d'épargne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MOULIS (Daniel)
gérant de la SARL Fiduciaire occitane, expertise comptable
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MAUREL (Bertrand)
directeur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Blaye et responsable national d'un service de portage de repas
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: LABETOULE (Jean-Louis)
responsable sûreté-défense de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: KONÉ (Alain)
consultant indépendant, expert retraite des chefs d'entreprise et professions libérales
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: KLETZEL (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant le groupement de gendarmerie de l'air de Mérignac
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: JARDIN (Frédéric)
cadre supérieur à La Poste, chargé de l'animation régionale des établissements courrier
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GUILLEMOT (Patrick)
chef du bureau du cabinet du recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GILABERT (Stéphane)
toxicologue industriel
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: FERRAND (Jean-Jacques)
ingénieur principal, chef du service interministériel départemental des systèmes d'information et de communication à la préfecture de Haute-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DOLMIERE (Jean-Marc)
adjoint opérations au directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DAOUDAL (Louis-Marie)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental adjoint du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: COLCOMBET (Laurent)
chef d'une entreprise de services et de sécurité informatique, spécialisée dans la protection de l'identité numérique et l'e-réputation
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CAMBLANNE (Lionel)
enseignant-chercheur à l'université Montesquieu - Bordeaux-IV, chargé de cours à l'institut d'administration des entreprises, secrétaire départemental adjoint UMP des Landes
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BLANCHARD (Antoine)
ingénieur infrastructure au sein de la société Orange Business Services
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BESSE (Philippe)
directeur de l'agence Périgord Développement (agence de développement économique)
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BERGERO (Frédéric)
responsable d'unité à la caisse des dépôts de Bordeaux
élu syndical et administrateur mutuelle
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ARCHAMBAULT (Frédéric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint de la Vienne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: RECASENS (Amadeu)
professeur de droit à l'université de Porto, professeur agrégé à l'université de Barcelone
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre étranger
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: HERNANDEZ DOMINGUEZ (Miguel Angel)
commandant (guardia civil), chef de la police judiciaire et du renseignement du groupement de Guipuzcoa en Espagne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre étranger
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ZAVRAS (Eric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental du Lot
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: TRUILLET (Philippe)
enseignant-chercheur, maître de conférences, coresponsable du master II « systèmes intelligents » à l'université Paul Sabatier de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: THOMAS (Eric)
principal du collège Grand Parc à Bordeaux
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: STAEBLER (Christophe)
commandant de police
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SOLIN (Boris)
capitaine de frégate, commandant de la marine à Bayonne et commandant de la base navale de l'Adour
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SERVER (François)
ingénieur en chef au sein de la société Turbomeca
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SERRE de ROCH (Ludovic)
avocat à la cour d'appel de Pau
chargé d'enseignements à l'université des sciences sociales Toulouse-I et à l'institut catholique de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SAINT MEZARD (Hervé)
principal du collège Val d'Adour de Riscle
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: RODIER (Philippe)
chef de service exploitation à l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ROBIN (Christophe-Luc)
directeur des ressources humaines et des affaires générales de la société Régaz-Bordeaux
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: RIGOIGNE (Patrice)
président du groupe Eurossur, courtage en assurances
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: RIEUNIER (François-Marc)
médecin urgentiste
membre associé SOS médecins Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: POTIN (Arnaud)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, officier directeur systèmes d'armes du centre d'expériences aériennes militaires, base aérienne de Mont-de-Marsan
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PORTET (Jean-Philippe)
commandant de police, chef du service départemental de l'information générale de l'Ariège
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PIGNOLET (Pascal)
professeur des universités, chef de service, responsable d'équipe de recherche à l'université de Pau
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PERIN (Eric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint de la Haute-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: OLIÉ (Hubert)
chef de la cellule des emplois de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MOINE (Jean)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental adjoint du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MEVELEC (Eric)
administrateur en chef des affaires maritimes, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Gironde, délégué à la mer et au littoral
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MAZZOCCO (Sylvain)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, chargé d'études à la brigade des forces spéciales terre
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: MARRE (Dominique)
sous-directeur commercial du service industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: LUCASSON CAPOU (Frédéric)
actionnaire principal d'une société d'expertise, de formation, d'ingénierie en sûreté et sécurité des entreprises
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: LAMBERT (Philippe)
directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Midi-Pyrénées
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ICLANZAN (Serban)
gérant des éditions de la Gazette, directeur de la publication de La Gazette du Midi à Toulouse et du Journal du Palais à Montauban
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: HAMON (Xavier)
principal du collège Flamens de Castelsarrasin
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: HACKETT (Christophe)
colonel du service de santé des armées, gestionnaire de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GUISSET (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'Aude
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GROSJEAN (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GOURY (Patrick)
chef de service gestion des aides à la délégation régionale de l'agence de services et de paiement de la région Aquitaine
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GEORGES (Patrice)
ingénieur de recherche, archéologue à l'Institut national de recherches archéologiques préventives, centre archéologique de Midi-Pyrénées nord
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: FOURNIER (Jean-Marc)
aumônier militaire catholique, aumônier principal à la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: FAVRET (Fabrice)
directeur Sud-Ouest d'Engageo, Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: EL BARIKI (Soufiane)
aumônier musulman régional de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DULAUD (Christophe)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental du service d'incendie et de secours du Tarn
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DUCLERC (Thierry)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional au rectorat de l'académie de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DILHAC (Jean-Marie)
professeur des universités à l'institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DEJONGHE (Jean-Michel)
médecin en chef du service de santé des armées, commandant le centre médical des armées de Toulouse-Castres
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: de SAINT-EXUPERY de CASTILLON (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au tribunal administratif de Pau
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: de GENTIL BAICHIS (Olivier)
responsable d'équipe prévention et sécurité sur l'aéroport de Toulouse-Francazal
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: DAHAN (Jacques)
dirigeant de sociétés ; vice-président de la communauté d'agglomération Sud-Est toulousain
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CURRET (Jean-Louis)
président de la communauté de communes Vic-Montaner, maire adjoint de Vic-en-Bigorre
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CUISSE (Fabien)
professeur des écoles, directeur de l'école élémentaire publique de Civrac-en-Médoc
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: COUTURAUD (Philippe)
inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: COUTIN (Willy)
professeur d'histoire-géographie au lycée Jacques Monod de Lescar
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CIREE (Benoît)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant le bataillon d'hélicoptères de reconnaissance et d'attaque du 5e régiment d'hélicoptère de combat
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CHARRIER (Jacques)
expert-comptable, commissaire aux comptes, expert judiciaire près la cour d'appel de Pau
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CAVAGNAC (Hugo)
délégué régional de l'union régionale des SCOP de Midi-Pyrénées (sociétés coopératives et participatives)
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BRUNAUD (Eric)
colonel de gendarmerie, chef d'état-major de la région de gendarmerie Midi-Pyrénées
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BRIHOUM (Malik)
enseignant, délégué académique à la vie lycéenne, chargé de mission du pôle civique au rectorat de l'académie de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BOUTESELLE (Nicolas)
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BOURDAT (Marc)
ingénieur, responsable de la coordination internationale de la formation des géologues d'opération à la direction exploration de Total
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BORNIA (Richard)
journaliste professionnel à La Dépêche du Midi
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BONNEU (Claude)
gérant de l'agence de publicité Jupiter, directeur Hautes-Pyrénées du Petit Journal
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BONNET (Xavier)
chef du 11e groupement de maintenance multitechniques du 3e régiment du matériel
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BERNADET (Michel)
professeur d'histoire-géographie aux lycées de la Borde Basse de Castres
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BELCASTRO (Jonathan)
directeur adjoint aux hôpitaux de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ANDRÉ (Alain)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant du groupe d'intervention régional de Midi-Pyrénées
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PORTAL (Françoise)
secrétaire général, chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale des territoires de la Haute-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
b) Candidate et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: VALÈS (Catherine)
avocate
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SERRE de ROCH (Isandre)
professeure d'histoire-géographie au collège Jacques Prévert de Saint-Orens-de-Gameville
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: SEGHAIRIA (Claudine)
professeure, adjointe technique au chef des travaux au lycée Charles de Gaulle de Muret
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: PETRALI (Sandrine)
inspectrice pédagogique régionale de l'académie de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: NICOLAS-DUCROS (Brigitte)
responsable du service développement des industries à la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: NEMES (Laurence)
chef de pôle coopération décentralisée et solidarité internationale à la direction générale des services du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: LECLERCQ (Julie)
chercheure en biologie moléculaire végétale au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement de Montpellier
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: JOFFROY (Sandra)
maître de conférences en sciences biologiques et médicales à l'université Paul Sabatier de Toulouse
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: ISPA (Myriam)
inspectrice de la santé publique vétérinaire, chef du service santé et protection animales et protection de l'environnement à la direction départementale de la protection des populations de la Haute-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: GARDA (Marguerite)
sociologue, présidente de la cellule d'écoute « la goele du tenace »
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CUCULOU (Sylvie)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: COSTEDOAT-LAMARQUE (Véronique)
inspectrice de la santé publique vétérinaire à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CLAIR (Marie-Anne)
sous-directrice ballons stratosphériques au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: CASTEL (Françoise)
ingénieure aéronautique, responsable qualité programme et service après-vente dans la société Airbus Corporate Jet Center
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BRU (Sandrine)
directrice départementale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre de Lot-et-Garonne
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: BELIERES (Virginie)
responsable commerciale et marketing de la société Hydro-France (fabrication de matériels haute pression)
Objet:
pour suivre la 191e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui se tiendra à Toulouse et à Pau du 15 janvier au
22 février 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000026729069(source JORF)
désignation
06 Décembre 201206/12/2012
De: Thibaud Delvincourt
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de coordination des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean Zulberti
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Laurent Probst
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Alain Goergen
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsables du domaine "animation des services et qualité”, pour les affaires relatives à l'organisation et aux démarches qualité dans les services déconcentrés œuvrant pour le programme 203. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Elisabeth Wattebled
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division des usagers et de l'exploitation, pour les affaires relatives au contrôle extérieur du service rendu aux usagers sur le réseau autoroutier. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Marie-Thérèse Goux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, responsable du domaine "politique technique routière” pour les affaires relatives à la politique technique, au management, à l'organisation et aux démarches qualité dans les services déconcentrés œuvrant pour le programme 203 et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sophie Dupas
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division de la construction et du patrimoine, pour les affaires relatives au contrôle extérieur de la réalisation des opérations nouvelles et d'aménagement du réseau autoroutier ainsi que de la politique d'entretien et de préservation du patrimoine autoroutier
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026728871(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe, chef du bureau des polices administratives, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Denis Biron
attaché principal d'administration de l'intérieur, chef de cabinet, directement placés sous l'autorité de la directrice du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Louis-Xavier Thirode
administrateur civil hors classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pierre Rossignol
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Stéphane Le Ray
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Julien Le Gars
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Arnaud Le Bas
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christophe Laronche
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Maxime Feghouli
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Olivier Di Candia
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Denis Biron
attaché principal d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Valérie Régnier
attachée principale d'administration de l'intérieur, chef du bureau des cercles et jeux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emmanuelle Desmaison
conseillère d'administration de l'intérieur, chef du bureau du droit et des procédures d'expulsion, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Gaëlle Smirou-Dumont
attachée principale d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Valérie Régnier
attachée principale d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Monique Rey-Coquais Salzmann
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Patricia Moutafian
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Corinne Minot
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Pascale Léglise
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Blandine Georjon
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Marie-Dominique Gabrielli
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emmanuelle Desmaison
conseillère d'administration de l'intérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026728816(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Ile-de-France, et après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré de La Plaine de France
JORFTEXT000026728779(source JORF)
renouvellement
06 Décembre 201206/12/2012
De: Dunkerque (Nord)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Nord - Pas-de-Calais et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Maison flamande
JORFTEXT000026728776(source JORF)
renouvellement
06 Décembre 201206/12/2012
De: Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région des Pays de la Loire et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région ainsi que sur les départements d'Indre-et-Loire et du Cher
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré LogiOuest
JORFTEXT000026728773(source JORF)
renouvellement
06 Décembre 201206/12/2012
De: Sandra Ladislas-Piotruszynski
Objet:
attachée d'administration, pour signer toutes pièces relatives à la gestion administrative et financière de la division des systèmes d'information. »
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Matthieu Vallet
agent contractuel, chef du bureau de l'assistance et de l'exploitation
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Josiane Garcini
chef de mission, chef du bureau de la gestion administrative et de la paie des personnels, directement placée sous l'autorité de la sous-directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Emmanuelle Denis
agente contractuelle, chef du bureau des projets et des études, et à
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Charlotte Cador
agente contractuelle, chef du bureau de la stratégie et de la gouvernance, à
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026728480(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christel Poujol
Responsable Pôle Photonique
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC123103DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christel Poujol
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC123102DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012
De: Daniel Choquet
directeur de l'unité UMS 3420
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC123102DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Décembre 201206/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.