22 Mai 2013

De:	Roberts (Adrian Carl) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Verizon France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	NRJ Mobile
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Mediaserv
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	El Fassy (David) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS Altitude Infrastructure
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Ballart (Fabrice) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS Altitude Infrastructure
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Kalogeropoulos (Léonidas) délégué général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS Alternative Mobile
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Bonifay (Jacques) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS Alternative Mobile
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Anton (Jean-Sébastien) responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Alzon (Pierre) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS ACSEL
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Vuitton (Patrick) délégué général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Jouan (Thierry) chargé de mission
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Hugueny (Pascal) directeur des affaires publiques et réglementaires
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Verizon France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Hallopeau (Philippe) directeur affaires réglementaires et partenariats télécom
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Prosodie
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Aidoud (Nicolas) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Prosodie
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Roux de Bezieux (Geoffroy) président-directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Omea Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Boudoul (Stéphane) directeur réglementation et concurrence
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Omea Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Sikora (Philippe) directeur de la stratégie et du contrôle interne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Mediaserv
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Oudin (Stéphane) directeur technique
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Mediaserv
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Birba (Jérôme) directeur exécutif
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Mediaserv
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Agrech (Laurent) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Mediaserv
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Lombardini (Maxime) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Iliad
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Laganier (Laurent) directeur de la réglementation et des relations avec les collectivités
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Iliad
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Roussel (Stéphane) président-directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:	Société française de radiocommunications (SFR) Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Maillard (Vincent) directeur de l'interconnexion et des études économiques
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:	Société française de radiocommunications (SFR) Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Hegesippe (Jean-Michel) président-directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Outremer Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Yomtov (Jérôme) secrétaire général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Numéricâble/Completel
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Dillard (Didier) directeur de la réglementation France
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe France Télécom
Groupe:	France Télécom Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Debroeck (Eric) directeur des affaires réglementaires
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe France Télécom
Groupe:	France Télécom Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Sokoloff (Pascal) directeur général des services
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Sallabery (Jean-Luc) chef de service « communications électroniques »
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Belon (Daniel) directeur adjoint
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Le Mouël (Yves) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Fédération française des télécoms
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Verhille (Clément) directeur des concessions
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Covage
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Soulier (Jean-Michel) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Covage
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Tricaud (Emmanuel) directeur des affaires réglementaires groupe pour le développement des produits
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Colt Télécommunications France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Fournier (Antoine) directeur adjoint des affaires réglementaires groupe Stratégie & Economie
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Colt Télécommunications France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Calmejane (Michel) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Colt Télécommunications France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Sciola (Corrado) président
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités British Telecom France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Micol (Emmanuel) directeur Roaming & Interconnexion
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Bouygues Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Casas (Didier) secrétaire général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Bouygues Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Saint-André (Pierre-Eric) directeur général
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Axion
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Jammaron (Eric) directeur des affaires réglementaires
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Axion
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Persegol (Delphine) responsable réglementation et relations opérateurs
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Outremer Telecom
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Laurent (Brigitte) directrice des affaires réglementaires
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe Numéricâble/Completel
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Camus (Axelle) directrice des opérations de la DIVOP
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Groupe France Télécom
Groupe:	France Télécom Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Jouen-Arzur (Natalie) directrice générale adjointe
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités Fédération française des télécoms
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

De:	Iasoni (Marie) directrice des affaires réglementaires
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui A N N E X E Association des villes et collectivités British Telecom France
Groupe:	Comité de l'interconnexion et de l'accès

charge

JORFTEXT000027434432 (source JORF)

De:	Jacques Bosseau
Objet:	membre du comité territorial de l'audiovisuel de Rennes
Groupe:	Comité territorial de l'audiovisuel de Rennes

date_debut="2013-06-14"
duree="quatre ans"

reconduction

JORFTEXT000027434247 (source JORF)

De:	Jacques SABBAH administrateur des finances publiques adjoint
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « MERRI Montpellier-Nîmes »
Remplace:	Mme Micheline SIGAUD
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « MERRI Montpellier-Nîmes »

nomination

JORFTEXT000027434245 (source JORF)

De:	Lionel BRANDELY inspecteur des finances publiques
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative du Nord-Isère »
Remplace:	Mme Laurence LAUMONDAIS-AGAISSE
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Réussite éducative du Nord-Isère »

nomination

JORFTEXT000027434241 (source JORF)

De:	Magoarou (Pascal, Aimable, Henri)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er juillet 2007
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime

date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000027434237 (source JORF)

De:	Caroline DE HAAS au cabinet de la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
Objet:	conseillère en charge des politiques féministes

date_debut="2013-05-18"
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000027434234 (source JORF)

De:	Charrier (Valérie) ouvrier d'Etat
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès de la 3e base de soutien au commandement de Versailles
Remplace:	M. Pinare (Enoz)
Groupe:	3e base de soutien au commandement de Versailles

date_debut="2013-06-01"

nomination

De:	SAAD (Alain)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	SANDALI (Otman)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	RAHMI (Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BOUMOUD (Hichem)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	TAHIRI JOUTEI HASSANI (Rachid)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	KHLIF (Héla), épouse MEZIOU
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	STOULBO (Elena)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BENSID (Kahina), épouse AZZOUNI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	KHOZAM (Inès), épouse KHALIFA au Caire (Egypte)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	ALADDIN (Mayada)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	TOBAL (Dina), épouse SAIDI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	AZIZ (Jouan)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	BELKHODJA (Hichem)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	KONUTSE (Gérard, Amégbo, Yawotse)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	YAGHI (Paul)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	HUSSAIN (Hicham, Khodr)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	DJEDIR (Rachid, Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	LAKHTYARI (Said)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	IDDOUAR (Lynda)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"

De:	FILALI (Naïma), épouse CHHIH
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BENKHAOUA (Badis)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BENAYAD (Abdelkader)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BELKACEMI (Mouloud)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BACHARI (Ismail)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	GHARBI (Nadji)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BRAHIMI (Miloud)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	MISSOUM (Tadj)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	RAMANANTSIHOARANA (Helisoa Prisca), épouse RAMILITIANA
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	POJIDAEVA (Ianina)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BERRESSA (Wassila), épouse BENZENATI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	DJENDLI (Samira)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	OUDNI (Souad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	MANITRINIAINA (Rasoamiafara)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	CHERFAOUI (Zohra), épouse ZEROUKI
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	CHADA-CASTRO (Carlos Gabriel)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000027434220 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gériatrie"

De:	CLEVES (Diego)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne

JORFTEXT000027434216 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="gériatrie"

De:	MALONGA (Mélanie, Adrienne)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000027434213 (source JORF)

autorisation

De:	Claude Laplaud procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Saint-Denis

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jean-Philippe Joubert procureur de la République près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Reims
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Reims

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Blandine Froment présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:	Avocate générale à la Cour de cassation procureure générale près la cour d'appel de Pau
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Pau

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jean-François Pascal procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Papeete
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Papeete

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jean-Marie Beney procureur général près la cour d'appel de Dijon
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Metz
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Metz

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jean-Jacques Bosc procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Dijon

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jacques Dallest procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:	Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Chambéry

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"

nomination

De:	Jeanne-Marie Vermeulin avocate générale près la cour d'appel de Riom
Objet:	Avocate générale à la Cour de cassation procureure générale près la cour d'appel de Bourges
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Bourges

date_debut="2013-07-01"
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"

nomination

JORFTEXT000027434204 (source JORF)

De:	Véronique Malbec directrice des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	avocate générale à la Cour de cassation procureure générale près la cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour de cassation Cour d'appel de Rennes

conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"

nomination

JORFTEXT000027434201 (source JORF)

De:	Vié (Chantal) secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:	par démission, des cadres du ministère des affaires étrangères tous droits à congés administratifs épuisés

date_debut="2012-12-24"

radiation

ESRS1300165A (source BOESR)

De:	Philippe Bordeyne recteur de l'institut catholique de Paris et président de l'union des établissements d'enseignement supérieur catholique (UDESCA)
Objet:	membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé au titre des personnalités désignées représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:	Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé

date_debut="2013-06-01"

nomination

ESRR1300158A (source BOESR)

De:	Benoist Pierre
Objet:	membre du Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:	Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage

nomination

DEC141540DR11 (source BOCNRS)

De:	Lionel MORARD IE2
Objet:	responsable par intérim, du service technique et logistique de la délégation Alpes
Remplace:	Mme Benoît SAGE
Groupe:	Service technique et logistique de la délégation Alpes

date_debut="2014-05-01"

nomination

DEC131927DRH (source BOCNRS)

De:	Méditerranéen de l'Environnement (OREME) UMS3282, à Montpellier
Objet:	membre de la commission nationale de mobilité représentant suppléant
Remplace:	M. Jean-Yves MARZIN
Groupe:	Commission nationale de mobilité

suppleant

désignation

DEC131927DRH (source BOCNRS)

De:	Isabelle LONGIN directrice adjointe des ressources humaines
Objet:	membre de la commission nationale de mobilité représentante suppléante
Remplace:	M. Emmanuel RIDENT
Groupe:	Commission nationale de mobilité

suppleant

désignation

DEC131915DR20 (source BOCNRS)

De:	Olivier DUBAUD dans l'unité du CNRS n°7277 à compter du 31 Mai
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) {d'assistant de prévention (AP)

cessation de fonction

De:	Corinne DELHAYE
Objet:	Technicienne de classe normale aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision et pour les bons de commandes et les missions n'excédant pas 4 000 €

délégation de signature

De:	Murielle CHEVRIER
Objet:	Assistante-Ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Corinne DELHAYE Technicienne de classe normale
Objet:	pour les bons de commandes et les missions n'excédant pas 4 000 €

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Iskender GOKALP Directeur de l'unité UPR n °3021
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Murielle CHEVRIER Assistante-Ingénieure
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Catherine CHEVRIER SAENES et Secrétaire générale de la MSHVL
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1 pour les bons de commande et missions n'excédant pas 5 000 €uros

délégation de signature

DEC131728DR17 (source BOCNRS)

De:	Alain Crave
Objet:	Chargé de recherche de 1 e classe aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Alexandre Valance directeur du groupement de recherche n°3276
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131728DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Pascal Joanne
Objet:	Maître-assistant de classe exceptionnelle

délégation de signature

De:	Thomas Leduc
Objet:	Ingénieur de recherche de 1 e classe aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Marjorie Musy
Objet:	Ingénieure de recherche hors classe et

délégation de signature

De:	Henry Torgue directeur de l'unité mixte de recherche n°1563
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Fabrice Fleury
Objet:	Professeur

délégation de signature

De:	Christophe Thiriet
Objet:	Chargé de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Yves-Henri Sanejouand
Objet:	Chargé de recherche

délégation de signature

De:	Pierre Weigel
Objet:	Maître de conférences et

maitre_de_conference

délégation de signature

De:	Charles Tellier directeur de la formation de recherche en évolution n°3478
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC131725DR17 (source BOCNRS)

De:	Christophe Binetroy
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131725DR17 (source BOCNRS)

De:	Nicolas Moes
Objet:	Professeur et

délégation de signature

De:	Laurent Stainier directeur de l'unité mixte de recherche n°6183
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131725DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131724DR17 (source BOCNRS)

De:	Tanguy Rouxel
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Jean-Christophe Sangleboeuf directeur de l'équipe de recherche labellisée n°6274
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131724DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131723DR17 (source BOCNRS)

De:	Philippe Blanchard
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131723DR17 (source BOCNRS)

De:	Marie-Thérèse Trumeau
Objet:	Technicienne et

délégation de signature

De:	Marc Sallé directeur de l'unité mixte de recherche n°6200
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131723DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Stéphane Bach
Objet:	Ingénieur de recherche

délégation de signature

De:	Marc Meneyrol
Objet:	Ingénieur de recherche et

délégation de signature

De:	Béatrice Noblot
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Sandrine Ruchaud directrice de l'unité de service et de recherche n°3151
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Bruno Blanke
Objet:	Directeur-adjoint

délégation de signature

De:	Thierry Terre Terrillon
Objet:	Directeur-adjoint et

délégation de signature

De:	Françoise Cudennec
Objet:	Technicienne de classe exceptionnelle aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Xavier Carton
Objet:	Professeur des universités de classe exceptionnelle

professeur

délégation de signature

DEC131717DR17 (source BOCNRS)

De:	Aziz Ballouche
Objet:	Professeur

délégation de signature

DEC131717DR17 (source BOCNRS)

De:	Louis Brigand
Objet:	Professeur, Françoise

délégation de signature

De:	Marc Robin directeur de l'unité mixte de recherche n°6554
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131717DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Pierre Boudry
Objet:	Directeur de recherche

délégation de signature

De:	Fabienne Guérard
Objet:	Professeur

délégation de signature

De:	Anne Le Bourges Dhaussy
Objet:	Ingénieure de recherche et

délégation de signature

De:	Anne-Sophie Podeur
Objet:	Assistanteingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Olivier Ragueneau directeur de l'unité mixte de recherche n°6539
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Gilles Salbert
Objet:	Professeur, MarieDominique Galibert, Professeur

délégation de signature

De:	Hugues Hervé
Objet:	Ingénieur d'études

délégation de signature

De:	Christian Jaulin
Objet:	Directeur de recherche

délégation de signature

De:	Nathalie Roy Lavergne
Objet:	Assistante ingénieure aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Géraldine Le Provost
Objet:	Assistante ingénieure et

délégation de signature

DEC131707DR17 (source BOCNRS)

De:	Jean-François Diouris
Objet:	Professeur

délégation de signature

DEC131707DR17 (source BOCNRS)

De:	Jean-François Hélard
Objet:	Professeur et Ronan

délégation de signature

De:	Eric Pottier directeur de l'unité mixte de recherche n°6164
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131707DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Guy Scouarnec
Objet:	Ingénieur d'études et

délégation de signature

De:	Jean-Yves Royer
Objet:	Directeur

délégation de signature

De:	Annie Cudennec
Objet:	Professeur

délégation de signature

De:	Séverine Thomas
Objet:	Ingénieure de recherche contractuelle aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Yves-Marie Paulet directeur de l'unité mixte de service n°3113
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC131704DR17 (source BOCNRS)

De:	Guy Louarn
Objet:	Professeur et

délégation de signature

DEC131704DR17 (source BOCNRS)

De:	Andrée Hulbert
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Guy Ouvrard directeur de l'unité mixte de recherche n°6502
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131704DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131703DR17 (source BOCNRS)

De:	David Imbert
Objet:	Ingénieur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Martine Mespoulet directrice de l'unité de service et de recherche n°3491
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131703DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131701DR17 (source BOCNRS)

De:	Erik Neveu
Objet:	Professeur

délégation de signature

DEC131701DR17 (source BOCNRS)

De:	Denis Ruellan
Objet:	Professeur et

délégation de signature

DEC131701DR17 (source BOCNRS)

De:	Marylène Bercegeay
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131699DR17 (source BOCNRS)

De:	Marc Quincampoix Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er
Objet:	Quansheng Liu, Professeur et

délégation de signature

De:	Thierry Levasseur directeur de l'unité mixte de recherche n°6205
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131699DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131695DR17 (source BOCNRS)

De:	Franck Plestan
Objet:	Professeur et

délégation de signature

DEC131695DR17 (source BOCNRS)

De:	Armelle Radigois
Objet:	Ingénieure d'études aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Michel Malabre directeur de l'unité mixte de recherche n°6597
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131695DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131693DR17 (source BOCNRS)

De:	Yannick Jacques
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131693DR17 (source BOCNRS)

De:	Chafia Outerbah
Objet:	Ingénieure d'études et

délégation de signature

De:	Jacques Le Pendu directeur de l'unité mixte de recherche n°6299
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131693DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131691DR17 (source BOCNRS)

De:	Philippe Schoolhammer
Objet:	Professeur et

délégation de signature

DEC131691DR17 (source BOCNRS)

De:	Isabelle L'Hostis
Objet:	Technicienne aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Yves Le Mest directeur de l'unité mixte de recherche n°6521
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131691DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Régine Duran IE
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

DEC131690DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131689DR14 (source BOCNRS)

De:	Régine Duran
Objet:	IE aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Patrick Sénac directeur du groupement de recherche n°725
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131689DR14 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131688DR17 (source BOCNRS)

De:	Isabelle Rivaud
Objet:	Secrétaire générale aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Hervé Le Marec directeur de l'unité mixte de recherche n°6291
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131688DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131687DR17 (source BOCNRS)

De:	Jérémy Pruvost
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131687DR17 (source BOCNRS)

De:	Patrick Legentilhomme
Objet:	Professeur et

délégation de signature

De:	Jack Legrand directeur de l'unité mixte de recherche n°6144
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131687DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131686DR17 (source BOCNRS)

De:	Christian Bougeard
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC131686DR17 (source BOCNRS)

De:	Valérie Bleunven
Objet:	Ingénieure d'études et

délégation de signature

De:	Christian Le Bart directeur de l'unité de service et de recherche n°3549
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131686DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131685DR17 (source BOCNRS)

De:	Eric Humler
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Patrick Launeau directeur de l'unité mixte de service n°3281
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131685DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131684DR17 (source BOCNRS)

De:	Nathalie Chouteau
Objet:	Ingénieure de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Landesman directeur de l'unité mixte de recherche n°6251
Objet:	au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC131684DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC131228DR08 (source BOCNRS)

De:	Isabelle PRUD'HOMME Ingénieure d'études
Objet:	à compter du 1 er juin

nomination

DEC131228DR08 (source BOCNRS)

De:	Claire CARRION IE2
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité UMR7276, intitulée « Contrôle des Réponses Immunes B et des Lymphoproliférations » (CRIBL) à compter du 01/01/2013
Groupe:	Unité UMR7276, intitulée « Contrôle des Réponses Immunes B et des Lymphoproliférations » (CRIBL)

nomination