Yves-Marie Lehmann
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581281
(source JORF)
nomination
18 Février 2000
18/02/2000
De:
Lehmann (Yves-Marie)
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911
(source JORF)
nomination
24 Août 1997
24/08/1997
De:
Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
Commission nationale des centres culturels de rencontre
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000196839
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1996
01/11/1996
De:
Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
JORFTEXT000000738993
(source JORF)
désignation
05 Décembre 1995
05/12/1995
De:
Lehmann (Yves-Marie)
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797
(source JORF)
nomination
20 Septembre 1994
20/09/1994
De:
Lehmann (Yves-Marie)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon
Académie de Besançon
JORFTEXT000000711511
(source JORF)
désignation
24 Novembre 1992
24/11/1992
De:
Lehmann (Yves-Marie)
conseiller régional Franche-Comté
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176517
(source JORF)
nomination
12 Juin 1992
12/06/1992