Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (organisation)


De: LAUBARD (Bruno)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: GRILLAULT LAROCHE (Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: DUFOUR (Jean-Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Remplace:Mme DEBUCHY (Maryse)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: BEITZ (Patrice)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant du ministre chargé de l'aviation civile
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: EULLER (Jean-Louis)
en rempla cement de
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant d'associations de riverains d'aérodromes
second suppléant : pour l'association ICARE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: DOMENJOZ (Jean-Luc)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentant d'associations de riverains d'aérodromes
second suppléant : pour l'association ICARE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: SAUVAGE (Jean-Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Remplace:M. EZANNO (Yves)
Groupe:
nomination
10 Janvier 201110/01/2011
De: LECLERC (Pierre)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: DEBUCHY (Maryse)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: LUCIANI (Pascal)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: ROUX (René)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: PERRET (Georges)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: VALLE (Jean-Baptiste)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: TOURNAY (Michel)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: OFFENSTEIN (Luc)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: KRUISSEL (Patric)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: HUNAULT (Jean-Paul)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: GUITTET (Philippe)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: EZANNO (Yves)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: DOMENJOZ (Jean-Luc)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: DE RONNE (Michel)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: DAVID (Gérard)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: COQUERELLE (Yves)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: COLOMBEL (Claudine)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées au niveau national
titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: REGNAULT-CARTIER (Isabelle)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Roland (Jacques)
ancien directeur de l'établissement de Grenoble du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) en charge du département acoustique et éclairage du CSTB, expert judiciaire près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
personnalité compétente en matière de gêne sonore
Remplace:Mme Vernet (Monique)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Gaulupeau (Aline)
ingénieur spécialiste en acoustique
membre de la commission technique du Conseil national du bruit
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
personnalité compétente en matière d'acoustique
Remplace:M. Rumeau (Michel)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Adrien (Joëlle)
docteur d'Etat en sciences naturelles et directrice de recherches à l'INSERM
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de la santé
personnalité compétente en matière de santé humaine
Remplace:M. Léger (Damien)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Souquet (Jean)
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
membre de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Remplace:M. Delhaye
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Delhaye (Jean-Yves)
Objet:
nommé membre de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Février 200801/02/2008
De: Delhaye (Jean-Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Puech (Guy)
ancien pilote inspecteur à l'Organisme du contrôle en vol
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière d'aéronautique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Lemoyne de Forges (Patricia)
docteur en droit public
Objet:
présidente de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Rumeau (Michel)
ingénieur en chef au laboratoire central de la préfecture de police, vice-président du collège national des experts judiciaires en acoustique
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
personnalité compétente en matière d'acoustique
Remplace:M. Azais (Claude)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Leger (Damien)
docteur en médecine
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de la santé
personnalité compétente en matière de santé humaine
Remplace:M. Muzet (Alain)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Vernet (Monique)
physiologiste à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
personnalité compétente en matière de gêne sonore
Remplace:M. Lamure (Claude)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Août 200330/08/2003
De: Costantini (Claude)
Objet:
nommé membre de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
03 Juin 200103/06/2001
De: Lamure (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées, compétent en matière de gêne sonore
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Azais (Claude)
maître de conférences hors classe au laboratoire d'acoustique, de métrologie et d'instrumentation à l'université Paul-Sabatier de Toulouse, compétent en matière d'acoustique
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Villain (Georges)
ancien pilote inspecteur à l'Organisme de contrôle en vol, compétent en matière de navigation aérienne
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Costantini (Claude)
ingénieur général de l'aviation civile, compétent en matière d'aéronautique
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Muzet (Alain)
directeur de recherches au centre d'études de physiologie appliquée du Centre national de la recherche scientifique, compétent en matière de santé humaine
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Février 200012/02/2000
De: Leron (Roger)
Objet:
président de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Février 200012/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.