Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mulsant (Guillaume)
premier vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
boe_20190005_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Mulsant (Guillaume)
premier vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
boe_20190005_0000_0016(source BOAC)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Dossi (Jérôme)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
viceprésident du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
date_debut="2017-09-14"
boe_20170009_0000_0015(source BOAC)
nomination
05 Septembre 201705/09/2017
De: Chabanol (Daniel)
conseiller d'État honoraire
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
boe_20140012_0000_0009(source BOAC)
nomination
05 Décembre 201505/12/2015
De: Melka (Raymond)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Defrenne (Jacques)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000258352(source JORF)
nomination
29 Septembre 200429/09/2004
De: Defrenne (Jacques)
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Monnier (Philippe)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000797248(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Monnier (Philippe)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Baudet (Pierre-Alain)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000237475(source JORF)
nomination
26 Avril 200326/04/2003
De: Bonifait (Christian)
Objet:
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
JORFTEXT000000231279(source JORF)
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Baudet (Pierre-Alain)
Objet:
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
JORFTEXT000000226673(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Baudet (Pierre-Alain)
Objet:
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Gregoire (André)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
JORFTEXT000000769317(source JORF)
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Grégoire (André)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000568054(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bonifait (Christian)
président hors classe à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
JORFTEXT000000568054(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Gregoire (André)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Deconfin (Charles)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000550303(source JORF)
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Deconfin (Charles)
président de section auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
JORFTEXT000000725194(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Bonifait (Christian)
président hors classe à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
president
JORFTEXT000000725194(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.