Comité d'experts (organisation)


De: Daniel Goudineau
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
représentant des diffuseurs
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Jean-Paul Salomé
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Gilles Sacuto
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Jacques Martial
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, ou son représentant
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Sandro Agenor
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
pris pour l'application de
l'article 39 de la loi n° 2000-1207 du
13 décembre 2000
d'orientation pour l'outre-mer
personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000241485(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Christian Guillon
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
président
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Marc Miance
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Christian Lurin
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Jean Gaillard
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Gérard Dassonville
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Rémi Darnis
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Michel Cazaubiel
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Rémy Bommelaer
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Denis Auboyer
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Annie Dautane
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 7 du décret n° 2006-324 du
20 mars 2006
A titre de personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639179(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Lepetit (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000615119(source JORF)
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Boisset (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000615119(source JORF)
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Peyrefitte (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre du représentant des diffuseurs
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000615119(source JORF)
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Gonthier (Lionel)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615119(source JORF)
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Silou (Osange)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000615119(source JORF)
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Larquié (André)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du comité d'experts
prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
pris
en application
du décret n° 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique.
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000796981(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Lepetit (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Boisset (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gonthier (Lionel)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Silou (Osange)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
Comité d'experts
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000396271(source JORF)
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gevaudan (Jean-Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du comité d'experts
prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
pris
en application du décret no 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Remplace:M. Dieras (Jean-Baptiste)
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000393608(source JORF)
nomination
11 Mars 199911/03/1999
De: Auclaire (Alain)
Labe (Jean) ; Brouiller (Patrick) ; Langlais (Jean-Louis) ; Dieras (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 de l'arrêté du
24 août 1998
pris
en application du décret no 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à l'exploitation cinématographique
Groupe:
Comité d'experts
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000557656(source JORF)
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Robineau (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
expert en matière de concurrence et de diffusion
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Vollerin (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
expert-comptable
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Labrusse (Bertrand)
président
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Dieras (Jean-Baptiste)
représentant de l'Agence pour le développement régional du cinéma
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Costard (Christine)
titulaire
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 2 de l'arrêté du
22 juin 1998
portant application de l'article 11 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
Groupe:
Comité d'experts
JORFTEXT000000389733(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.