Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne (organisation)

De: Cécile Devaux
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
suppléante proposée par le syndicat des équipements pour la construction, les infrastructures, la sidérurgie et la manutention (CISMA)
Remplace:M. Jean-Paul Barthomeuf
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_fin="2008-03-31"
suppleant
JORFTEXT000000789092(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Christophe Jacquot
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Au titre des personnalités qualifiées
proposées par le ministre délégué à l'industrie
Remplace:M. Jean Giannesini
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000815379(source JORF)
nomination
28 Octobre 200528/10/2005
De: Seite (Paul)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rouanet (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Le Viavant (Bernard)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Finot (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Casin (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bonardi (Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Barthomeuf (Jean, Paul)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Raberin-Schmit (Fabienne)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Ballouard (Marie-Isabelle)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Verney-Carron (Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rouchouse (Gilles)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Joly (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Jaillet (Guy)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Gollety (Yves)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Giannesini (Jean)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Galland (Olivier)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Chavant (Stéphane)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Chapuis (Vincent)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Bayle (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Baud (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Aubret (Gérard)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Damon (Anne)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445928(source JORF)
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Rouanet (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Neyret (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Malagutti (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Jaillet (Guy)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Finot (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Cavagnac (Frédéric)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Casin (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Bonardi (Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Lafon (Danielle)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Ballouard (Marie-Isabelle)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Verney-Carron (Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Seite (Paul)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Moissonnier (Bernard)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Joly (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Gollety (Yves)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Girault (Pascal)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Farjon (René)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Chapuis (René)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Brand (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Bayle (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Barthomeuf (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000587404(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Moissonnier (Bernard)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Dalmas (Michel)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000401129(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Chartier (Francis)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000385663(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Sornat (Claude)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000385663(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Uria (José)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Neyret (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Malagutti (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Lutz (Roger)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Jaillet (Guy)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Fournier (Patrick)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Finot (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Faureau (Bernard)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Delva (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Suppléants
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Verney-Carron (Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Verney-Carron (Claude)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Sornat (Claude)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Seite (Paul)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Quastana (Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Joly (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gollety (Yves)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Farjon (René)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dalmas (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Chartier (Francis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Brand (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bosch (Yves)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bonardi (Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1997-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000569683(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Joly (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Corda (Réaldo)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000748022(source JORF)
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Crochard (Philippe)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Amat (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000748022(source JORF)
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Verney-Carron (Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Uria (José)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000550414(source JORF)
nomination
27 Décembre 199627/12/1996
De: Uria (José)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Verney-Carron (Claude)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000550414(source JORF)
nomination
27 Décembre 199627/12/1996
De: Poinot (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Billot (Dominique)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000550414(source JORF)
nomination
27 Décembre 199627/12/1996
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Humbert (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000550414(source JORF)
nomination
27 Décembre 199627/12/1996
De: Dalmas (Michel)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Chapuis (Louis)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000380909(source JORF)
nomination
26 Novembre 199626/11/1996
De: Seite (Paul)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Pouliquen (Yves)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000376513(source JORF)
nomination
27 Février 199627/02/1996
De: Verney-Carron (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Uria (José)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Sornat (Claude)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Salle (Lionel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Sablière (Jean-Loup)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Richard (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Remy (Antoine)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Reiller (Jacques)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Pouliquen (Yves)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Malagutti (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Jacob (Louis-Noël)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Humbert (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Hatte (Jean-François)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Gollety (Yves)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Faureau (Bernard)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Farjon (René)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Corda (Réaldo)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Chatain (Jérémie)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Chartier (Francis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Chapuis (Louis)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Brand (Alain)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Bosch (Yves)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Amat (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1994-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000532890(source JORF)
nomination
16 Novembre 199416/11/1994
De: Brand (Alain)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Averousse (Michel)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000362288(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Sornat (Claude)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Basin (Michel)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000346022(source JORF)
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Verney-Carron (Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Uria (José)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Sauve (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Salle (Lionel)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Richard (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Rémy (Antoine)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Pilard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Jaillet (Guy)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Humbert (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Guibert (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Farjon (René)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Devaux (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Delnord (Yves)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Courty (Pierre)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Corda (Réaldo)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Chatain (Jérémie)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Chartier (Francis)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Chapuis (Louis)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Bosch (Yves)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Billot (Dominique)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Basin (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Averousse (Michel)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Angot (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Arnould (Brigitte)
Objet:
membres du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
date_debut="1991-11-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000537733(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991