Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte (organisation)


De: Jean-François Plaze
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Albert Dubler
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Olivier Briere
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000017981546(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Cécile Delevaux
Objet:
membre suppléant de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (3°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentante du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
suppleant
JORFTEXT000017981543(source JORF)
nomination
24 Janvier 200824/01/2008
De: Agnès Vince
titulaire
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentante du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000811876(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Christian Levy
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Vincent Braquet
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Roland Schweitzer
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Antoine Stinco
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
désignés par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: François Seigneur
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
désignés par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Duncan Lewis
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
désignés par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Christine Piqueras
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Patricia Leboucq
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Antoinette Robain
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes
désignés par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000632614(source JORF)
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Jean-François Plaze
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dominique Monteil
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Dominique Gendre
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2° de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000440536(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Vincent Braquet
Objet:
membre suppléant de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
suppleant
JORFTEXT000000235879(source JORF)
nomination
10 Juin 200410/06/2004
De: Olivier Mourareau
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000418330(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Anne-Marie Cousin
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000418330(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Christian Levy
titulaire
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10-2 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000782981(source JORF)
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Jean-François Plaze
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000416457(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: André Heraud
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000416457(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Michel Cantal-Dupart
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000416457(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Denis Bedeau
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre del'article 10 (2°) de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000416457(source JORF)
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Wustner (François)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000583185(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Seigneur (François)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000583185(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Heraud (André)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000583185(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Cantal-Dupart (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000583185(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Stahly (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Schweitzer (Roland)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Enjolras (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Rubin (Patrick)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Barto (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Cousin (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Perrod (Gisèle)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentantes du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Marques (Ruth)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentantes du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Dolle (Béatrice)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Perrod (Gisèle)
suppléante. »
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentantes du ministre
chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000397203(source JORF)
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Marquès (Ruth)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
représentantes du ministre
chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000397203(source JORF)
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Seigneur (François)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000389872(source JORF)
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Saby (Noël)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000389872(source JORF)
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Cantal-Dupart (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000389872(source JORF)
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Beudin (René)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000389872(source JORF)
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Bourely (Charles)
Objet:
pour la durée restant à courir
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentant l'ordre des architectes
représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000359880(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Vigne (Anne)
Objet:
pour la durée restant à courir
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentant l'ordre des architectes
représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000359880(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Leduc (Maryse)
Objet:
pour la durée restant à courir
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentant l'ordre des architectes
représentants des ministres chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
JORFTEXT000000359880(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Stahly (Bruno)
Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Sitruk (Michel)
plan Construction et architecture
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Barbat (Jean-Claude)
direction de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Wilmotte (Jean-Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rubin (Patrick)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Dolle (Béatrice)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000166028(source JORF)
nomination
22 Mars 199522/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.