Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure (organisation)


De: Menegoz (Margaret)
Objet:
présidente de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000551912(source JORF)
nomination
31 Mars 199531/03/1995
De: Corneille (Linda)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des auteurs
Remplace:Mme Telerman (Cécile)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000549183(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Zeitoun (Ariel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des producteurs de films de long métrage
Remplace:Mme Menegoz (Margaret)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000547240(source JORF)
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Menegoz (Margaret)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, président de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:M. Rocca (Alain)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000545845(source JORF)
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Alain Rocca
Objet:
président de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000162968(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Rousset-Rouard (Yves)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:M. Karmitz (Marin)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000542444(source JORF)
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Propper (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres suppléants
Remplace:Mme Gutenberg (Linda)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000723621(source JORF)
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Matalon (Eddy)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres suppléants
Remplace:M. Vaissaire (Daniel)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000723621(source JORF)
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Vaissaire (Daniel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres titulaires
Remplace:M. Matalon (Eddy)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000723621(source JORF)
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Lecallier (Adeline)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Membres titulaires
Remplace:M. Duchesne (Louis)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000723621(source JORF)
nomination
07 Mai 199207/05/1992
De: Mordillat (Gérard)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalité qualifiée
au titre de représentant des réalisateurs
Remplace:M. Granier-Deferre (Denys)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000174427(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Labrune (Jeanne)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre suppléant
Remplace:M. Schulmann (Patrick)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172652(source JORF)
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Schulmann (Patrick)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membres de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalités qualifiées
au titre de leur activité de réalisation et de production de films
Membre titulaire
Remplace:M. Heynemann (Laurent)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172652(source JORF)
nomination
27 Juillet 199127/07/1991
De: Claudon (Paul)
Objet:
président de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000353618(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Vercken (Gilles)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des auteurs
Remplace:M. Roland-Valmy (Jean-Michel)
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000525945(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Lauret (Catherine)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des acteurs
Groupe:
Commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000524306(source JORF)
nomination
09 Mars 199009/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.