26 Septembre 1992


De: Coiffait (Max)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article R.*20 du code des postes et télécommunications
membre suppléant de la commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Fogel (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bousquet (Roger)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Prioux (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ravier (Jean-Claude)
agent comptable intérimaire du Collège de France
Objet:
agent comptable titulaire de ce même établissement
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: De Chancel (Jean, Jacques, Ausone)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, mis à disposition du ministère de l'environnement
date_debut="1992-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Septembre 199226/09/1992
De: François Marzorati
administrateur civil
Objet:
à l'exception des décrets et arrêtés, tous actes et décisions concernant l'information et les relations publiques, ainsi que les décisions et pièces comptables
délégation de signature
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bouvier (Pierre)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile à la Réunion
Remplace:
M. Reffay
Groupe:
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Menou (Christian)
receveur particulier des finances de 2e classe
Objet:
agent comptable du Centre français du commerce extérieur
Remplace:
M. Guannel
Groupe:
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Rousset-Rouard (Yves)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Remplace:M. Karmitz (Marin)
Groupe:
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Merly (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 1re classe à la maison d'enfants de Castillon, à Tarnos (Landes)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bourcier (Annie-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique industriel de la construction métallique
au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur et des personnalités compétentes
Remplace:M. Barre (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Charachidze (Georges)
professeur à l'I.N.A.L.C.O
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Langues et littérature arabes, chinoises, japonaises, hébraïques
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ravis (Georges)
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 20e section
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Pelras (Christian)
professeur au C.N.R.S
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 20e section
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Roncayolo (Marcel)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Délégué
au titre de la 24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Pitte (Jean-Robert)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Délégué
au titre de la 23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Cabanes (Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Délégué
au titre de la 21e section
Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens, et des mondes médiévaux; de l'art
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Pigeot (Jacqueline)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française d'Extrême-Orient les délégués du conseil national des universités suivants
Langues et littérature arabes, chinoises, japonaises, hébraïques
Groupe:
ecole="École française d'Extrême-Orient les délégués du Conseil national des universités"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Alain Renoux
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
délégation de signature
26 Septembre 199226/09/1992
De: Loïc Guinard
administrateur civil de 2e classe
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
délégation de signature
26 Septembre 199226/09/1992
De: Durand-Prinborgne (Claude)
professeur des universités
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie (session de 1993)
Groupe:
president
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Feneuille (Jeannine)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1993)
Groupe:
president
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ouillet (Pierre-Yves, Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1991 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Groupe:
ecole
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Issarni (Alain, Georges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1991 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Groupe:
ecole
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Jean-Marie Maitresse
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Pierre Volmer
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Vanicat (Michelle)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Remplace:
M. Senat
Groupe:
ecole
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Durosier (Michel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:
M. Menou
Groupe:
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Peyronnet (Bernadette)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de la Commission des opérations de bourse
Remplace:
M. Merlot
Groupe:
nomination
26 Septembre 199226/09/1992
De: Addi (Dominique, Rachel, Dora, Emma)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Lamballe (Philippe, Yvan, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Kante (Mohamed, Ibrahima)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Jolly (Emmanuel, Paul, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Hubert (David, Jean, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Hemon (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Grosgogeat (Pierre, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Gosswiller (Stéphane, Marcel, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Gili (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Giguet (Eric, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ghnassia (Stéphane, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Gavoille (Laurent, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Gavet (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fromont (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fraysse (Vincent, Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fert (Olivier, Marcel, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fender (Marc, Francis, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Fasani (Alexandre, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ernoult (Philippe, Jacques, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Dutein (Christophe, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Duperier (Gilles, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Dunan (Antoine, Félix)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Dugois (Laurent, Ghislain, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Delory (Christophe, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Deliveyne (Pierre, Jean-Marie, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Delas (Jean-François, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: De Parades (Matthieu, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: De Laubier (Guillaume, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Coumes (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Chany (Gilles, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Cavrois (Bruno, Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bouverot-Reymond (Nicolas, Roch)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bourgerette (Alain, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bourgeolet (Franck, Georges, Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Boulanger (François, René, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bonnardot (André, Laurent, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Boniteau (François, Raoul, Marie, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Besnard (Nicolas, Jean, Pierre, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Belleau (Pierre, Marie, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bailly (Hervé, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Baichou (Abdallah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Krempper (Nadine, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Gaillard (Isabelle, Claudette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Ferlet (Véronique, Martine, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Deschanel (Muriel, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Charmasson (Sophie, Bernadette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Borne (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bocquet (Anne, Marie-Gabrielle, Simone)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Blivet (Nadia, Marie, Lucienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
26 Septembre 199226/09/1992
De: Perrier (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Septembre 199226/09/1992
De: Bonnaud (Patrick)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseiller de 6e classe, 7e échelon, avec une ancienneté du
1er août 1992
Groupe:
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
26 Septembre 199226/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.