Commission d'agrément (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Schweitzer (Louis)
président de société, commissaire général à l'investissement
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
Commission d'agrément
renouvellement
president
JORFTEXT000029279266(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Saliou (Monique)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
membre de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
Commission d'agrément
date_debut="2014-05-05"
JORFTEXT000028928236(source JORF)
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Schweitzer (Louis)
président du conseil d'administration du festival d'Avignon et administrateur de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
Commission d'agrément
renouvellement
president
JORFTEXT000024169735(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Gautier (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000023992522(source JORF)
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Pierre Florin
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art,
en raison de ses compétences dans le domaine de l'assurance
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000019031255(source JORF)
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Schweitzer (Louis)
président du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité et président du conseil d'administration du Festival d'Avignon
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
Commission d'agrément
renouvellement
president
JORFTEXT000018693878(source JORF)
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Chevrillon (Olivier)
maître des requêtes honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art,
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
Commission d'agrément
renouvellement
JORFTEXT000018392574(source JORF)
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Pierre Florin
Objet:
membre de la commission d'agrément
prévue à
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art,
personnalité compétente dans le domaine de l'assurance
Groupe:
Commission d'agrément
date_debut="2004-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000258025(source JORF)
reconduction
17 Mars 200517/03/2005
De: Louis Schweitzer
président-directeur général de la Régie nationale des usines Renault
Objet:
président de la commission d'agrément
prévue à
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
Groupe:
Commission d'agrément
date_debut="2004-12-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000805750(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Chevrillon (Olivier)
membre honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art,
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000000445532(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Schweitzer (Louis)
Objet:
président de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art.
Groupe:
Commission d'agrément
president
JORFTEXT000000585983(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Chevrillon (Olivier)
membre honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000000216545(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Pierre Florin
Objet:
membre de la commission d'agrément
prévue à
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
personnalité compétente dans le domaine de l'assurance
Groupe:
Commission d'agrément
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776340(source JORF)
reconduction
26 Janvier 200226/01/2002
De: Chevrillon (Olivier)
membre honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi no 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art,
personnalité compétente dans le domaine culturel. Son nouveau mandat prend effet
à compter de la date d'expiration de son précédent mandat
Groupe:
Commission d'agrément
duree="trois ans"
JORFTEXT000000381961(source JORF)
renouvellement
26 Avril 199726/04/1997
De: Florin (Pierre)
Objet:
comme membre de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi no 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art,
personnalité compétente dans le domaine de l'assurance. Son nouveau mandat prend effet
à compter de la date d'expiration de son précédent mandat
Groupe:
Commission d'agrément
duree="trois ans"
JORFTEXT000000381932(source JORF)
renouvellement
26 Avril 199726/04/1997
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
comme président de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi no 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art. Son nouveau mandat prend effet
à compter de la date d'expiration de son précédent mandat
Groupe:
Commission d'agrément
duree="trois ans"
JORFTEXT000000200705(source JORF)
renouvellement
26 Avril 199726/04/1997
De: Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
Groupe:
Commission d'agrément
president
JORFTEXT000000529956(source JORF)
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Chevrillon (Olivier)
membre honoraire du Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
créée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000000346984(source JORF)
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Florin (Pierre)
Objet:
membre de la commission d'agrément
prévue à l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'oeuvres d'art.
Groupe:
Commission d'agrément
JORFTEXT000000181018(source JORF)
nomination
03 Août 199303/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.