23 Juillet 2014


De: Eugène Bataillon
34095 Montpellier cedex 5
Objet:
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition du conseil. Son mandat est de cinq ans renouvelable une fois
Groupe:
Direction de l'école polytechnique de l'université Montpellier-2
MENS1401124V(source BOESR)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Metz (Enim)
1 route d'Ars Laquenexy, CS 65820, 57078 Metz cedex 3
Objet:
après avis du conseil d'administration
Il a vocation à préparer et mettre en œuvre l'intégration de l'école au sein du Collégium Lorraine-INP de l'université de Lorraine
Il devra également poursuivre les actions engagées en matière de formation et de recherche dans le cadre du volet spécifique de l'Enim du contrat de site lorrain signé pour la période 2013-2017
Groupe:
Université de Lorraine
date_debut="2016-01-01"
ecole="École au sein du Collégium Lorraine-INP de l'université de Lorraine"
conseil_administration
MENS1401114V(source BOESR)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: François-Xavier PECIC
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Paris – la Santé
date_debut="2014-07-31"
JUSK1418454A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Juillet 201423/07/2014
De: François-Xavier PECIC
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:
Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
date_debut="2014-07-31"
JUSK1418453A(source BOMJ)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Rosette BOKANA-LOKANA
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au centre de semi-liberté de Paris – La Santé
Groupe:
Centre de semi-liberté de Paris-La Santé
date_debut="2014-07-31"
JUSK1418444A(source BOMJ)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Rosette BOKANA-LOKANA
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Paris – La Santé
date_debut="2014-07-31"
JUSK1418440A(source BOMJ)
cessation de fonction
23 Juillet 201423/07/2014
De: Christian HUCHON
directeur administratif et financier
Objet:
au nom du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution de sa mission, à l'exclusion des décisions relatives aux rapports de visite adressés aux ministres et des informations portées à la connaissance du procureur de la République et des autorités investies du pouvoir disciplinaire
en application de l'article 9 de la loi du
30 octobre 2007
des recommandations, avis et propositions
mentionnés à l'article 10 et du rapport annuel
autorite_delegation="Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions"
JORFTEXT000029279366(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Maddgi VACCARO
directrice des affaires juridiques, et à
Objet:
au nom du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution de sa mission, à l'exclusion des décisions relatives aux rapports de visite adressés aux ministres et des informations portées à la connaissance du procureur de la République et des autorités investies du pouvoir disciplinaire
en application de l'article 9 de la loi du
30 octobre 2007
des recommandations, avis et propositions
mentionnés à l'article 10 et du rapport annuel
autorite_delegation="Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions"
JORFTEXT000029279366(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Aude MUSCATELLI
secrétaire générale, à
Objet:
au nom du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs à l'exécution de sa mission, à l'exclusion des décisions relatives aux rapports de visite adressés aux ministres et des informations portées à la connaissance du procureur de la République et des autorités investies du pouvoir disciplinaire
en application de l'article 9 de la loi du
30 octobre 2007
des recommandations, avis et propositions
mentionnés à l'article 10 et du rapport annuel
autorite_delegation="Contrôleur général des lieux de privation de liberté et dans les limites de leurs attributions"
JORFTEXT000029279366(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Loïc RICOUR
chef du pôle « Santé »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Benoît NARBEY
chef du pôle « Déontologie de la sécurité »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vincent LEWANDOWSKI
chef du pôle « Promotion des droits des usagers des services publics et réforme »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Yannick LELOUP
chef du pôle « Systèmes d'information et de communication »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires au traitement des affaires relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Slimane LAOUFI
chef du pôle « Emploi privé »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Maud VIOLARD
chef du pôle « Accès aux services publics-affaires publiques »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Suzanne PARROT-SCHADECK
chef du pôle « Finances et affaires générales »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions, conventions, engagements d'un montant inférieur à 20 000 euros relatifs à la gestion des services et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vanessa LECONTE
chef du pôle « Protection sociale et solidarité »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Nathalie GAVARINO
chef du pôle « Affaires judiciaires »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Véronique FLAHAUT-JOLLY
chef du pôle « Fiscalité »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Estelle CHICOUARD
chef du pôle « Ressources humaines et dialogue social »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions, contrats ou conventions relevant des domaines de compétences de son pôle
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279351(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Aline DUPEYRON
directrice du département « Recevabilité, orientation, accès aux droits »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, d'une part, tous actes relatifs à la mise en état, à l'orientation et à la réorientation des réclamations individuelles adressées à l'institution et à l'instruction des réclamations devant faire l'objet d'un traitement en urgence
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits, d'une part"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Michel SAVINAS
directeur du département « Protection des personnes »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son département
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Bruno LEHNISCH
directeur du département « Systèmes d'information, documentation, études »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires au traitement des dossiers relevant de la compétence de son département
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Fabien DECHAVANNE
directeur du département « Protection de l'accès aux biens et aux services »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son département
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Sophie LATRAVERSE
directrice de la mission « Expertise juridique »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de la mission d'expertise juridique
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Christine JOUHANNAUD
directrice du département « Protection sociale, travail et emploi »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétences de son département
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Marine DORNE-CORRAZE
directrice du département « Administration générale »
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions, contrats, conventions, tous engagements d'un montant inférieur à 20 000 euros relatifs à la gestion des services et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279346(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Bernard DREYFUS
délégué général à la médiation avec les services publics
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions et documents relatifs à l'instruction et au traitement des réclamations formées dans ce domaine de compétence
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279341(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Richard SENGHOR
secrétaire général du Défenseur des droits
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions et documents relatifs à l'instruction et au traitement des réclamations, au suivi des avis, recommandations et décisions du Défenseur des droits ainsi qu'à la préparation et l'exécution des délibérations des collèges
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279335(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Luc MACHARD
directeur général des services du Défenseur des droits
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions, contrats, conventions et documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement des services administratifs, à la gestion des personnels et à l'exécution du budget du Défenseur des droits
Groupe:
Défenseur des droits
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000029279335(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201423/07/2014
De: Véronique BORZEIX
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, sous-directrice de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029279273(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Verdure (Marc)
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Tallet (Pierre)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Maral (Alexandre)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Lefèvre (Vincent)
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Delpuech (André)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Cluzel (Jean-Sébastien)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Charon (Philippe)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Buisson-Catil (Jacques)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Buffa (Géraud)
conservateur territorial en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Luglio (Davide)
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Nau (Frédéric)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Gaychet (Arnaud)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Liu (Michel)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Li (Yanru)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Chinois
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vaudin (Matthieu)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Shelledy (Maxime)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Alvarez Zubillaga (Emmanuel)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Haloche (Patrice)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Tizon-Germe (Anne-Cécile)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Régeard (Mathilde)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Patole-Edoumba (Elise)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Murphy (Maureen)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Lozon de Cantelmi (Marie)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Krausz (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Fellinger (Gwenaëlle)
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Cartron (Isabelle)
professeure des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Benoit (Agnès)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Privat-Savigny (Maria-Anne)
vice-présidente
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Melnik-Ardin (Odile)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Caillon-Nekritch (Christine)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Russe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Van der Meeren-Ferreri (Sophie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Simon (Mathilde)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Latin
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Ishikawa (Yumiko)
directrice pédagogique de l'Institut de langue japonaise de Shinjuku
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Japonais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Pias (Giuliana)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Italien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Hébreu ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Cirefice (Véronique)
professeure de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Grec ancien
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Da Silva (Odile)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Espagnol
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Tardy (Sophie)
professeure agrégée, inspectrice d'académie
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Arabe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Sutton (Alexiane)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Rovera (Catherine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Klein (Laure)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Anglais
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Masson (Marie-Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs et d'examinateurs spécialisés pour les épreuves de langue du concours externe et du concours interne
Allemand
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000029279270(source JORF)
désignation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Michel (Vincent)
maître de conférences
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Mattéoni (Olivier)
professeur des universités, président
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Goetz (Adrien)
maître de conférences
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Gérard (Pierre-Antoine)
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Bouyé (Edouard)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Blieck (Gilles)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Choné (Paulette)
professeure émérite des universités
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Privat-Savigny (Maria-Anne)
conservatrice en chef du patrimoine, vice-présidente
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Chatain (Annaïg)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Calame-Levert (Florence)
conservatrice territoriale du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Membres du corps des conservateurs du patrimoine ou des corps des conservateurs et des conservateurs généraux du patrimoine de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Tardieu (Christophe)
inspecteur général des finances
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Huisman (Bruno)
maire de Valmondois
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Aubin (Gérard)
conservateur général honoraire du patrimoine
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Maggiori (Hélène)
adjointe au maire de Fontainebleau
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Laforce (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2014
pour les
Personnalités qualifiées
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279270(source JORF)
composition
23 Juillet 201423/07/2014
De: Muniesa (Lucie)
directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Corbin (Noël)
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000029279268(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Schweitzer (Louis)
président de société, commissaire général à l'investissement
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
Commission d'agrément
renouvellement
president
JORFTEXT000029279266(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Muniesa (Lucie)
directrice, secrétaire générale adjointe du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Corbin (Noël)
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029279264(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Virginie LORY
adjudante
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie de la Guyane française, à Cayenne
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de la Guyane française, à Cayenne
date_debut="2014-08-03"
JORFTEXT000029279261(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Patrice FAURE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000029279259(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Marie AUBERT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000029279257(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Benoist DELAGE
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000029279255(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 201423/07/2014
De: Nicolas REGNY
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Clamecy
Groupe:
Sous-préfecture - Clamecy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
JORFTEXT000029279253(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Isabelle DORLIAT-POUZET
administratrice territoriale détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Julien-en-Genevois
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois
Préfecture de la Somme
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Julien-en-Genevois"
sous-prefecture_departement_code="74"
JORFTEXT000029279251(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Halbitte (Joël)
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029279246(source JORF)
radiation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Halbitte (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029279246(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Redondo (Yves)
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029279244(source JORF)
réintégration
23 Juillet 201423/07/2014
De: METRO (Hani, Mohamed, Ibraheem)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de chirurgie pédiatrique viscérale, urologique et plastique, brulés, pôle enfant, au centre hospitalier régional et universitaire de Tours, hôpital Clocheville, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de chirurgie pédiatrique viscérale, urologique et plastique, brulés, pôle enfant, au Centre hospitalier régional et universitaire de Tours, hôpital Clocheville
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000029279241(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: ZAMREEK (Ayman, Adel, Othman)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de chirurgie hépato-biliaire et digestive, pôle abdomen, au centre hospitalier universitaire de Rennes, hôpital Pontchaillou, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de chirurgie hépato-biliaire et digestive, pôle abdomen, au Centre hospitalier universitaire de Rennes, hôpital Pontchaillou
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000029279239(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Zainulabdin (Omar, Mohammad)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle thorax vaisseaux, au centre hospitalier universitaire de Rouen, hôpital Charles Nicolle, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle thorax vaisseaux, au Centre hospitalier universitaire de Rouen, hôpital Charles Nicolle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000029279237(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: BACHA (Oussama)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000029279233(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: BENIDIR (Rafik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000029279233(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: SARKIS (Samer)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000029279233(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: TLILI (Leïla)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000029279233(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: FARES (Yvonne)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
JORFTEXT000029279233(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: KULI (Barbara), épouse POUDEROUX
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
JORFTEXT000029279230(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: HAYTON (Emma-Jo Rebecca)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
JORFTEXT000029279230(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: CHIKHOUNE (Laïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine interne"
JORFTEXT000029279226(source JORF)
autorisation
23 Juillet 201423/07/2014
De: Philippe Janel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029279223(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Pierre COSTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique de classe exceptionnelle du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029279220(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Marc MAUPAS-OUDINOT
conseiller économique de classe exceptionnelle du ministère des finances et des comptes publics, du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge et après recul de limite d'âge
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029279218(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Julien LE BRETON
Objet:
au concours ouvert
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
JORFTEXT000029279212(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Julien GELLY
Objet:
au concours ouvert
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
JORFTEXT000029279212(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Paul FRAPPÉ
Objet:
au concours ouvert
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
JORFTEXT000029279212(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Thomas CARTIER
Objet:
au concours ouvert
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
JORFTEXT000029279212(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Claire RONDET
Objet:
au concours ouvert
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités de médecine générale
JORFTEXT000029279212(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Rouzaire (Paul)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Puisset (Florent)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Nicolay (Alain)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Marçon (Frédéric)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Hosten (Benoît)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Clouet (Johann)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Doléans-Jordheim (Anne)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Descours (Ghislaine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Thomas-Schoemann (Audrey)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Terrier-Lenglet (Aurélie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Navas-Houssais (Dominique)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Mouchoux (Christelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Liabeuf Estebanez (Sophie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Janoly-Dumenil (Audrey)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Barrail-Tran (Aurélie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000029279210(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Sevenet (Nicolas)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Foulongne (Vincent)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Eveillard (Matthieu)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Saint-Marcoux (Franck)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 3
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Antier (Daniel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 3
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Guillet (Benjamin)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Bourdon (Olivier)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Houzé (Pascal)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Concours de type 3
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Pirot (Fabrice)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Giraudeau (Bruno)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Pouplard (Claire)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Dupont (Annabelle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 2
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Payen-Gay (Léa)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 2
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Sautou (Valérie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2014 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000029279208(source JORF)
admission
23 Juillet 201423/07/2014
De: Didier Blanc
université de La Réunion
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter de sa date d'installation au cours de l'année universitaire 2014-2015
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vincent Valentin
institut d'études politiques de Rennes
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Jochen Sohnle
université de Lorraine
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Philippe Achilleas
université de Caen
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Leila Lankarani
université de Franche-Comté
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Stéphanie Damarey
université Lille-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029279206(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Krattinger (Yves)
président du conseil général de la Haute-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Duron (Philippe)
conseiller municipal de Caen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Nègre (Louis)
sénateur des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
2
sénateur
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Savary (Gilles)
député de la Gironde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
1
député
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Lacroute (Valérie)
maire de Nemours
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
élus locaux
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Vandevoorde (Patrick)
directeur général de CdC-Infrastructures
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
4
personnalité qualifiée
Groupe:
Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029279203(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Gaël Veyssière
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur de la presse (groupe III) à la direction de la communication et de la presse au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
Direction de la communication et de la presse (DCP)
date_debut="2014-08-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029279200(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Xavier Chatel de Brancion
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur d'Egypte-Levant (groupe III) à la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
Sous-direction d'Egypte-Levant à la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international
date_debut="2014-09-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029279198(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Lavoretta VOLANTE, épouse FARINA
adjointe administrative principale de chancellerie de 1re classe
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès de la direction des affaires financières
à compter de la passation des comptes
Groupe:
Direction des affaires financières
JORFTEXT000029279196(source JORF)
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Raphaël CRINIER
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 18 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils.
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000029279192(source JORF)
intégration
23 Juillet 201423/07/2014
De: Alain FUCHS
Objet:
l'application de la présente décision qui
Paris, le
17 juillet 2014
DEC141758DRH(source BOCNRS)
charge
23 Juillet 201423/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.